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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,1
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604837015
Sujets : Droit civil | Lois | Droit civil – Personnes | Droits de l'homme - Droits civils | Etat civil - Actes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Filiation | Droit civil - Tutelle et curatelle | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | Droit civil – Usufruit | Droit civil - Servitudes | France | Codes | Manuels d'enseignement supérieur
Auteur : Mourlon, Frédéric (1811-1866)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : A. Marescq ainé. Paris
Date : 1864
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 26.059-1
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	2	Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premier
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