Affichage de tous les ressources

Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,1
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
		Trouver dans la même catégorie

Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867715
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Filiation | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Majorité
Auteur : Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : J. M. Vatar (Rennes)
Date : 1811
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.238-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	2	Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome second
		Trouver dans la même catégorie

Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140500
Sujets : Procédure (général) -- Actions et défenses | Droit civil – Mariage | Droit civil – Obligations | Droit civil – Contrats | Droit commercial | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Dommages – intérêts | Procédure (général) – Exceptions | France
Auteur : Prévôt de La Jannés, Michel (1696-1749)
Couverture chronologique : France
Editeur : A.-C. Briasson (Paris)
Date : 1759
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 40.690-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	3	Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome second
		Trouver dans la même catégorie