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[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002984
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : s.n.
Date : s.d.
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : L'auteur a été déterminé d'après le Dictionnaire des journaux 1600-1789 (s. d. J. SGARD), Paris, Universitas, 1991, disponible en ligne à l'adresse http://c18.net/dp/index.php
Description : Cujas. 156-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	21	[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002687
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Bourgogne (France) | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Créances | Droit fiscal - Taille | Droit ecclésiastique | Justice - Administration | Parlements - Dijon (France) | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires
Auteur : Perrier, François (1645-1700)
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : A.-J.-B. Augé. Dijon
Date : 1735
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le supplément de J. Bannelier est daté de 1752
Description : Index
Description : Cujas. 100-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	22	Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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