BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  5 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•France[X]
•Jurisprudence[X]
•Professions judiciaires et juridiques[X]
•Droit ecclésiastique (4)
•Droit (général) (3)
•Droit civil (3)
•Droit civil – Successions et héritages (3)
•Droit féodal (3)
•Justice – Administration (3)
•Tribunaux – Présidiaux (3)
•Bretagne (France) (2)
•Droit fiscal (2)
•Droit pénal (2)
•France. Parlement de Bretagne (2)
•Juges (2)
•Parlements (2)
•Parlements – Bretagne (France) (2)
•Professions – Artisans (2)
•Professions – Métiers (2)
•Administration publique – Administration locale (1)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Codes (1)
•Droit (général) – Histoire (1)
•Droit administratif (1)
•Droit administratif – Contentieux administratif (1)
•Droit administratif – Domaine public (1)
•Droit administratif – Expropriation (1)
•Droit administratif – Travaux publics (1)
•Droit administratif – Voirie (1)
•Droit civil - Mariage (1)
•Droit civil – Femmes (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Obligations (1)
•Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
•Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
•Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
•Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
•Droit de la propriété intellectuelle (1)
•Droit de l’environnement – Droit minier (1)
•Droit de l’environnement – Eau (1)
•Droit de l’environnement – Marais (1)
•Droit de l’éducation – Universités (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
•Droit militaire (1)
•Droit public (1)
•Droit pénal – Peines (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Finances publiques – Impôt (1)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Chancellerie royale (1)
•France. Conseil d’Etat (1799-….) (1)
•France. Cour des aides (Paris) (1)
•France. Tribunal des conflits (1)
•Juridiction royale (1)
•Jurisprudence – Répertoires (1)
•Justice administrative (1)
•Justice royale (1)
•Législation (1)
•Manuels d’enseignement supérieur (1)
•Procédure (général) (1)
•Tribunaux administratifs (1)
Affiner par période
•16e siècle (2)
•1500-1800 (1)
•19e siècle (1)
Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
1Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
2Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
3Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
4Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
  Trouver dans la même catégorie
5Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact