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Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui ...
 Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui supplément / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par H.-François Delaborde,...Notice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600529310
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit médiéval - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Archives nationales (France)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  H. Plon (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Archives de l'empire. Inventaires et documents
  • Description :  Cujas. 10.247-3,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  1e partie : De Ludovicus VIII à Ludovicus IX Sanctus, jusqu'en 1237-2e partie : Ludovicus IX Sanctus, de 1237 à 1246
  • langue : fre
  • langue : lat
 [Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...][2e partie]Notice
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 Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...[3e partie]Notice
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 Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]Notice
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 Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 / Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Joseph de Laborde,...Notice
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Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
 Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipitNotice
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Joan. Fabri super Institu. Solennis et pene divina utriusque juris doctoris ac interpretis profundissimi ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608190536
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Institutes
  • Auteur :  Faure, Jean (12..-1340?)
  • Editeur :  J. Giunta (Lyon)
  • Date : 1531
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 40.383
  • Description :  document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
 Joan. Fabri super Institu. Solennis et pene divina utriusque juris doctoris ac interpretis profundissimi Joannis Fabri gallici lectura super quatuor libros Institutionum multorum doctorum & nuperrime domini Joannis de Gradibus. J. U. professoris regii consiliarii additionibus & apostillis illustrata. Addito indice seu repertorio flosculos decisiones & quaestiones qui in his commentariis continentur complectente per S. J. U. professorem dominum Jo. Dominicum de Rebacinis in almo Ticinensi gymnasio compilato. Postremo ne tam excellentis juris interpretis commentaria minori consistant ornatu quam aliorum insignium doctorum, addita sunt summaria per ipsum De Gradibus consuetudine & gallici nominis dignitate in presentiarum suadentibusNotice
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732331
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
 Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome premierNotice
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Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607732348
  • Sujets :  Droit pénal | Codes | France
  • Auteur :  Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Didot (Paris)
  • Date : 1810
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 32.099-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ouvrage attribué à Favard de Langlade par Camus et Dupin
  • langue : fra
 Code pénal, suivi de l'exposé des motifs présenté par les orateurs du Gouvernement ; des rapports faits au corps législatifs ; d'une table méthodique, contenant la division des matières en trois parties distinctes, matieres criminelles, matieres correctionnelles, et contraventions de police ; et d'une table alphabétique et raisonnée des matieres du Code. Tome secondNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particuliere du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particuliere du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome huitième, contenant la table alphabétique et raisonnée des matieresNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome cinquième, Contenant la discussion des titres ; Des contrats ou des obligations conventionnelles en général ; Des engagements qui se forment sans convention ; Du contrat de mariage, et des droits respectifs des épouxNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome deuxième. Contenant la discussion des titres ; Du mariage et des actes respectueux ; Du divorce ; De la paternité et de la filiation ; Et de l'adoption et de la tutele officieuseNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome premier. Contenant la discussion des titres ; De la publication des effets, et de l'application des lois en général ; De la jouissance et de la privation des droits civils ; Des actes de l'état civil ; Du domicile ; Et des absentsNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome quatrième, Contenant la discussion des titres ; Des successions ; Des donations et testamentsNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome sixième, Contenant la discussion des titres ; De la vente ; De l'échange ; Du contrat de louage ; Du contrat de société ; Du prêt ; Du dépôt et du séquestre ; Des contrats aléatoires ; Du mandat ; Du cautionnement ; Et des transactionsNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome septième. Contenant la discussion des titres ; De la contrainte par corps en matière civile ; Du nantissement ; Des priviléges et hypotheques ; De l'expropriation forcée, et des ordres entre les créanciers ; De la prescription ; De la loi sur la réunion des lois civiles ; Des lois transitoires, etc.Notice
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Antonii Fabri J. C. Sebusiani, serenissimi Sabaudiæ ducis consiliarii ab intimis, et in supremo ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141149
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain – Sources
  • Auteur :  Favre, Antoine (1557-1624)
  • Editeur :  P. Chouët (Genève)
  • Date : 1626
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 218-2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire de l'auteur au prince et cardinal Maurice de Savoie. Epigrammes
  • Description :  Marque au titre (Marques d'impressors : couronne de fleurs alternant entre roses et fleur de lys avec des pierres précieuses [en ligne: 07-05-2015]). P. de titre en rouge et noir. Culs-de-lampes, lettrines, bandeaux
  • Description :  Sig. ¶¶⁶, A-XXXx⁶, YYYy⁸, ZZZz⁶, AAAAa-KKKKk⁶, LLLLl⁸, †-††††††⁶. Le dernier feuillet noté ††††††⁶ mq
  • langue : lat
 Antonii Fabri J. C. Sebusiani, serenissimi Sabaudiæ ducis consiliarii ab intimis, et in supremo Sabaudiæ Senatu præsidis primarii. Rationalia in secundam partem Pandectarum. Ad Serenissimum Principem Mauricium à Sabaudia Serenissimi Sabaudiæ Ducis Caroli Emanuelis filium S. R. E. Cardinalem. Cum indice rerum et verborum locupletissimoNotice
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Antonii Fabri J. C. Sebusiani, serenissimi Sabaudiae ducis consiliarii ab intimis, et in supremo ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141132
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain – Sources
  • Auteur :  Favre, Antoine (1557-1624)
  • Editeur :  P. Chouët (Genève)
  • Date : 1631
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 218-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire de l'auteur à l'empereur Rodolphe II
  • Description :  Marque au titre (Marques d'impressors : couronne de fleurs alternant entre roses et fleur de lys avec des pierres précieuses [en ligne: 07-05-2015]). P. de titre en rouge et noir. Culs-de-lampes, lettrines, bandeaux
  • Description :  Sig. ¶⁴, A-BBBB⁶, CCC⁴, *⁶, **⁶, ***⁴. Le dernier feuillet noté ****⁴mq
  • langue : lat
 Antonii Fabri J. C. Sebusiani, serenissimi Sabaudiae ducis consiliarii ab intimis, et in supremo Sabaudiae Senatu praesidis primarii Rationalia in primam et secundum partem Pandectarum, ad Sacram Caesaream Majestatem Rudolphi II. Imperatoris sacratiss. invictiss. et semper Augusti. Opus novum, nec ab ullo antehac tentatum, in quo verae ac genuinae dubitandi decidendique rationes ad singulos penè versiculos adhibentur, et si quid obscuri extrinsecus occurrit, dilucidè, ac breviter quantum fieri potest, explicatur. Cum Indice rerum et verborum locupletissimoNotice
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Antonii Fabri J.C. Sebusiani, sermi. Sabaudiae ducis consiliarii ab intimis, et in supremo Sabaudiae ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141156
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain – Sources
  • Auteur :  Favre, Antoine (1557-1624)
  • Editeur :  Héritiers de P. La Rovière (Genève)
  • Date : 1626
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 218-3,4
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire au duc de Savoie Charles Emmanuel I dans la 1ère partie (les trois 1ers tomes)
  • Description :  Marque au titre de Pierre de la Rovière dans la 1ère partie qui comprend les trois 1ers t. (Marques d'impressors : représente le Christ faisant de la poterie sous un palmier, avec le sacrifice d'Abel par Caïn en arrière plan. Devise : Sola Dei mens, justitiae norma [en ligne : 12-05-2015]). Dans la 2ème (t.4) et 3ème partie (t.5), marque au sapin surmonté de deux bras, tenant une banderolle avec la devise "Sine te nihil". Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Texte sur 2 col.
  • Description :  Sig. *⁴, A-PPp⁶, QQq⁴; [ ]², A-Mm⁶, Nn⁴, A-L⁶, M⁴. Le dernier f. de la 2ème partie, noté M⁴ mq
  • langue : lat
 Antonii Fabri J.C. Sebusiani, sermi. Sabaudiae ducis consiliarii ab intimis, et in supremo Sabaudiae Senatu praesidis primarii Rationalia in tertiam partem Pandectarum. In tres tomos divisam : cum indicibus rerum et verborum locupletissimis [suivi de :] Rationalium in tertiam partem Pandectarum tomus quartus. Cum indice rerum et verborum locupletissimoNotice
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Antonii Fabri J.C. Sebusiani, sermi. Sabaudiae ducis, consiliarii ab intimis, et in Supremo Sabaudiae ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141163
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain – Sources
  • Auteur :  Favre, Antoine (1557-1624)
  • Editeur :  Héritiers de P. La Rovière (Genève)
  • Date : 1626
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 218-5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire au duc de Savoie Charles Emmanuel I dans la 1ère partie (les trois 1ers tomes)
  • Description :  Marque au titre de Pierre de la Rovière dans la 1ère partie qui comprend les trois 1ers t. (Marques d'impressors : représente le Christ faisant de la poterie sous un palmier, avec le sacrifice d'Abel par Caïn en arrière plan. Devise : Sola Dei mens, justitiae norma [en ligne : 12-05-2015]). La 4ème partie (t. 6 et 7) et ne porte pas de marque imprimeur. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Texte sur 2 col.
  • Description :  Sig. A-Kkk⁶, Lll⁸, Mmm⁶-Ppp⁶, Qqq⁴ ; a-b⁶, c², a-d⁶, e⁸. Dans la 3ème partie, le f. Ff¹ noté Ff²
  • langue : lat
 Antonii Fabri J.C. Sebusiani, sermi. Sabaudiae ducis, consiliarii ab intimis, et in Supremo Sabaudiae Senatu praesidis primarii Rationalium in tertiam partem Pandectarum tomus quintus et ultimus. Cum indice rerum et verborum locupletissimo [suivi de :] Rationalium in titulos nonnullos et utilissimos, quartae et quintae partis Pandectarum appendix, nunc primum editaNotice
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Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro Sabandiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum ...
 Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro Sabandiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei, quantum fieri potuit ad usum forensem accomodatus, et in novem libros distributus : Auctore Antonio Fabro, I.C.Sebusiano, Serenissimi Sabaudiae Ducis Consiliario ab intimis, et in Supremo Sabaudiae Senatu Praeside primario. Opus omnibus juris studiosis utilissimum, sed Pragmaticis præcipuè necessarium. Accesserunt ultra centum senatus consulta, nonnulli novi tituli, allegationesque, et notae quamplurima ac definitiones, quæ omnia ostendent numeri ipsi titulorum, definitionum et notarum. Cum indice multò locupletiore, et in unam consonantiam redacto. Editio postrema, prioribus, extra Regnum excusis, longè et ornatior, et castigatiorNotice
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Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro sabaudiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004865
  • Sujets :  Savoie (Duché). Sénat | Droit romain - Code Justinien | Droit romain - Interprétation | Jurisprudence - Répertoires | Savoie
  • Auteur :  Favre, Antoine (1557-1624)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. et J. Chouet (Genève)
  • Date : 1640
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 221
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte introductif de l'auteur adressé à Charles-Emmanuel Ier, duc de Savoie et épîtres liminaires. Privilège du roi Fréderic, Heidelberg, 30 juin 1619.
  • Description :  Sign. : §6, §§4, à6, è6, ì4, A-Z6, AA-ZZ6, AAa-ZZz6, AAAa-ZZZz6, AAAaa-SSSss6, TTTtt8. Le f. DDDdd2 signé CCCcc2, le f. CCCcc4 signé CCC4.
  • Description :  Page de titre en rouge et noir.
  • Description :  Marque au titre de l'imprimeur-libraire Pierre Chouët II (Marques d'impressors : couronne ornée de fleur de lys et de roses en alternance [en ligne : 15-05-2013]), bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, texte sur deux colonnes
  • langue : fra
 Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in sacro sabaudiæ senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis Justinianei, quantum fieri potuit ad usum forensem accomodatus, et in novem libros distributus : Auctore Antonio Fabro, I.C.Sebusiano, Serenissimi Sabaudiæ Ducis Consiliario ab intimis, et in Supremo Sabaudiæ Senatu Præside primario. Opus omnibus juris studiosis utilissimum, sed Pragmaticis præcipuè necessarium. Postrema et posthuma editio, ad authographum et accuratam Auctoris Recensionem expressa : Variis insuper ultra centum Senatusconsultis et nonnullis etiam Novis Titulis, Allegationibus verò Notisquæ quamplurimis et Definitionibus aucta : Quæ omnia ostendent numeri ipsi titulorum, Defitionum et Notarum. Ad serenissimum principem Carolum Emanuelem Sabaudiæ Ducem, Subalpinorum Principem, etc. Cum Indice multò locupletiore, et in unam Consonantiam hâc primum Editione redactoNotice
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Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in Sacro Sabaudiae Senatu tractatarum, ex ordine titulorum ...
 Codex Fabrianus definitionum forensium et rerum in Sacro Sabaudiae Senatu tractatarum, ex ordine titulorum Codicis Justinianei, quantum fieri potuit, accommodate ad usum forensem, in novem libros distributus. Auctore et compositore Antonio Fabro, J.C. Sebusiano, serenissimi Sabaudiae ducis consiliario, in Suprema Sabaudiensium Curia Senatore, et in Supremo Sabaudiae Senatu praeside primario. Opus integrum et absolutum, et omnibus juris studiosis utilissimum, sed pragmaticis praecipue necessarium. Postrema editio aucta plusquam quingentis senatusconsultis, et nonnullis etiam titulis, allegationibus vero plerisque et definitionibus. Notulae ad singula senatusconsulta de novo addita, et ad singulas allegationes, quid in hac editione amplius sit, demonstrabunt. Caetera numerus ipse titulorum et definitionum. Ad Serenissimum Principem Carolum Emanuelem Sabaudiae Ducem, Subalpinorum Principem, etc. Cum indice locupletissimoNotice
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome IIINotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
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Die Institutionen glossen des Gualcausus als Entgegung gegen Flach / Hermann Fitting ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605339471
  • Sujets :  Droit romain - Réception
  • Auteur :  Fitting, Hermann Heinrich (1831-1918)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  J. Guttentag. Berlin
  • Date : 1891
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol.
  • Description :  Cujas. 32.176
  • Description :  Document numérisé avec ocr par la bibliothèque Cujas
  • langue : ger
 Die Institutionen glossen des Gualcausus als Entgegung gegen Flach / Hermann FittingNotice
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Glosse zu den "Exceptiones legum Romanorum" des Petrus / aus einer prager Handschrift zum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604956129
  • Sujets :  Droit romain - Réception
  • Auteur :  Fitting, Hermann (1831-1918)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Waisenhausbuchdruckerei (Halle)
  • Date : 1874
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 28.201-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : ger
  • langue : lat
 Glosse zu den "Exceptiones legum Romanorum" des Petrus / aus einer prager Handschrift zum ersten Mal herausgegeben und eingeleitet von Dr Hermann Fitting, ordentlichen professor der recht in HalleNotice
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Juristische Schriften des früheren Mittelalters - aus handschriften meist zum erstenmal herausgegeben und erörtert ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600657495
  • Sujets :  Droit romain - Réception | Droit médiéval
  • Auteur :  Fitting, Hermann (1831-1918)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Waisenhaus. Halle
  • Date : 1876
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (VI-228 p.) ; 24 cm
  • Description :  (Opuscules juridiques du commencement du moyen âge.)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 25.852
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : ger
  • langue : lat
 Juristische Schriften des früheren Mittelalters - aus handschriften meist zum erstenmal herausgegeben und erörtert von Dr. Hermann Heinrich Fitting,..Notice
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Institution au droit français. Tome second / par Claude Fleury ; publiée par M. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604830979
  • Sujets :  Droit (général) - Histoire | France
  • Auteur :  Fleury, Claude (1640-1723)
  • Editeur :  A. Durand. Paris
  • Date : 1858
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (408 p.) ; 22 cm
  • Description :  Cujas. 25.381,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Institution au droit français. Tome second / par Claude Fleury ; publiée par M. Édouard Laboulaye,... et M. Rodolphe Dareste,..Notice
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Institution au droit françois par Claude Fleury publiée par M. Édouard Laboulaye, avocat a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608383143
  • Sujets :  Droit (général) - Histoire | France
  • Auteur :  Fleury, Claude (1640-1723)
  • Editeur :  A. Durand (Paris)
  • Date : 1858
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXVII-464 p.) ; 22 cm
  • Description :  Cujas. 25.381,1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
 Institution au droit françois par Claude Fleury publiée par M. Édouard Laboulaye, avocat a la cour royale de Paris, professeur de législation comparée au collège de France, membre de l'Institut et M. Rodolphe Dareste, avocat au Conseil d'État et a la Cour de cassation. Tome premierNotice
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Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques ...
 Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques à présent... Divisez en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en Parlement. Et de nouveau reveuz, corrigez et augmentez de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, advocat en Parlement, et au Conseil privé du Roy. Tome premierNotice
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Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et ...
 Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et discipline ecclesiastique, ensemble de ce qui en depend. Reduits en leur vray ordre, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome quatriesmeNotice
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Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du ...
 Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du fait de leur domaine et finances, ensemble des officiers d'icelle tant de judicature qu'autres. Divisez en trois livres, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome second. [suivi des :] Edicts et ordonnances des rois de France concernant la noblesse et gouverneurs de province : ensemble les autres dignitez qui concernent la police militaire… Tome troisiesmeNotice
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Henrico III. Francorum et Poloniae regi, relata gratia, Stephano Forcatulo jurisconsulto autore. Primo libro ...
 Henrico III. Francorum et Poloniae regi, relata gratia, Stephano Forcatulo jurisconsulto autore. Primo libro continetur, Valesiorum Franciae regum, origo splendida, invictum robur, et prosperum imperium. Secundo, quod foeminae illustres regnis gubernandis, ac legibus ferendis, commodissimae ubique fuerint. Tertio, ampliores gratias regi agens autor, salubria quaedam Gallis detegit : et quare discessum cogitetNotice
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Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienae inventionis praedones et ineptos imitatores incessens. ...
 Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienae inventionis praedones et ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autoreNotice
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La Justice indigène en Afrique occidentale française. [1942], Decret du 11 février 1941 instituant ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605715893
  • Sujets :  Droit pénal | Afrique-Occidentale française
  • Auteur :  Haut Commissariat de l'Afrique française
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Rufisque Imprimerie du Haut commissariat (Sénégal)
  • Date : 1941
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.572
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 La Justice indigène en Afrique occidentale française. [1942], Decret du 11 février 1941 instituant un code pénal indigène pour l'Afrique occidentale française. Décret du 3 décembre 1931 réorganisant la justice indigène en Afrique occidentale française avec les modifications intervenues jusqu'au décret inclus du 11 février 1941Notice
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Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
 Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitièmeNotice
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001598
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Biens | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Famille | Droit civil - Propriété | Droit civil - Servitudes | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1803
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Le titre V. "Du mariage" a été rédigé par Bernardi (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
 Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome premier [-second]Notice
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
 Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]Notice
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
 Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome sixième [-septième]Notice
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 Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome troisièmeNotice
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Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600630108
  • Sujets :  Droit commercial - Histoire | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Fremery, A.
  • Editeur :  Alex-Gobelet, Jean (1784-18..). Paris
  • Date : 1833
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Bibliogr. p. 550-557
  • Description :  Cujas. 25.083/2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Études de droit commercial ou du Droit fondé sur la coutume universelle des commerçans / par A. Fremery,...Notice
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Lehrbuch des katholischen und evangelischen Kirchenrechts / von Dr. Emil Friedberg ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002533
  • Sujets :  Droit canonique | Religions et droit | Droit ecclésiastique | Allemagne | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Friedberg, Emil (1837-1910)
  • Editeur :  Bernhard Tauchnitz Verlag (Leipzig, Allemagne)
  • Date : 1879
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 23.199-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Manuel de droit ecclésiastique, catholique et évangélique
  • langue : ger
  • langue : lat
 Lehrbuch des katholischen und evangelischen Kirchenrechts / von Dr. Emil FriedbergNotice
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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004599
  • Sujets :  Droit civil - Substitution | France | Pouvoir royal - Actes royaux
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Sign. [ ]2, A-Z8, Aa-Gg8, Hh7
  • langue : fra
 Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentéeNotice
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Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...
 Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partieNotice
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Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ...
 Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentéeNotice
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Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
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 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
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 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
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Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
  • Sujets :  Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
  • Description :  Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
  • Description :  Quérard, tome3, 1829
  • langue : fra
 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
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