| | La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l'harmonie et difference d'icelles : avec une briefve explication tirée des loix romaines ou canoniques, anciens docteurs et modernes. Ensemble des ordonnances et arrests des cours souveraines : le tout pour servir d'interpretation et esclarcissement des articles desdictes coustumes. Plus des indices fort amples, tant des titres que des principales matieres et annotations. Par Pierre Guenoys conseiller du roy, lieutenant particulier au siege royal d'Issoudun. Premier [-second] tome | | | La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142917
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Droit coutumier - Interprétation | Droit féodal - Sources | Paris (France) | France | Etudes comparatives
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : G. Chaudière (Paris)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 58
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire du premier tome écrit par l'auteur au baron de la Chastre ; épître dédicatoire du second tome adressé par l'auteur à Antoine Séguier et Jacques Guesle
- Description : Privilège royal du 8 mars 1595 octroyé à Guillaume Chaudière
- Description : Sig. : ã⁶, A⁶, B⁴, A-I⁶, A-Dd⁶, Ee⁸, Ff-RRRRRr⁶, SSSSSs⁴, A-Q⁶, ã⁶, ẽ⁸
- Description : Marque typographique au titre (Marques impressors : le temps avec sa faucille et la devise : Hanc aciem sola retundit virtus [trad. : la vertu seule émousse celle lame, en ligne : 24-02-2017]), page de titre en rouge et noirbandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix et paragraphes des Pandectes et du Code du droict civil sont confirmez, interpretez et abrogez par ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, et auctoritez des plus grands praticiens de France. Composee par Bernard Automne, jurisconsulte | | | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142467
- Sujets : Droit romain | Droit romain - Digeste | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Réception | Droit civil | Jurisprudence | France
- Auteur : Automne, Bernard (1574?-1666)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1610
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.565
- Description : impression normale
- Description : Table des matières suivie d''un "index titulorum"
- Description : Dédicace à Nicolas Brulart de Sillery, avertissement au lecteur en début d'ouvrage. Dédicace à Monsieur Flavian, jurisconsulte, et extrait du privilège royal (Paris, 1er septembre 1610) à la fin de l'ouvrage
- Description : A Paris, en la boutique de Nivelle, chez Sebastien Cramoisy, ruë Sainct Jacques aux Cigognes. M. DC. X. Avec privilege de sa Majesté
- Description : Titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe
- Description : Marque d'imprimeur de Sebastien Cramoisy représentant 2 cigognes ([en ligne] Marques d'impressors : consulté le 04/05/2016)
- Description : Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, A-OOOOOO4, a-k4
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres, employez plus de sept cens arrests du Parlement de Grenoble. Enrichie d'une table instructive sur les principales matieres, et exactement recherchee, tant sur le texte que sur les notes. Par Me. Nicolas Chorier, avocat au même parlement | | | La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142160
- Sujets : Droit (général) | Jurisprudence | Parlements - Grenoble (France) | France
- Auteur : Pape, Guy (14..-1477)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : J. Certe (Lyon)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 14.482
- Description : impression normale
- Description : A Lyon, chez Jean Certe, rüe Merciere a l'enseigne de la Trinité. M. DC. XCII. Avec privilege du roy
- Description : Privilège du roi du 9 avril 1691
- Description : Epître dédicatoire de Nicolas Chorier à Saint-André, président du parlement du Dauphiné
- Description : Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
- Description : Sig. a-f4, g2, A-3D4, 3E2
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome cinquième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome douzième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de L’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome neuvième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de L’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome second | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome septième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de L’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome Troisième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome dix-huitième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome dix-neuvième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome quatorzième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome quinzième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-deuxième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingtième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-troisième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-neuvième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-septième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-sixième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome sixième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome dixième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome dix-septième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome onzième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome vingt et unième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome vingt-huitième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français : tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome seizième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. / Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’Etat, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome quatrième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. / Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’Etat, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome treizième | | | La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141170
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | France | Finances publiques - Impôt | Administration publique - Domaine de la Couronne | Classes sociales - Noblesse | Professions - Marchands | Droit commercial | Administration publique - Offices | Administration publique - Ponts | Paris (France) | Chartes, privilèges, immunités | Droit de la police
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : E. Richer (Paris)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 92,2
- Description : impression normale
- Description : Privilège royal (Paris, 17 juillet 1626) au début du second tome
- Description : Bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. [ ]², ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁶, õ⁴, a-zzzzz⁶, ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁴
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] | | | [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607000218
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : P. Gérard (Abbeville)
- Date : 1486
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 552
- Description : impression normale
- Description : Titre restitué d'après l'achevé d'imprimer. Texte sur 2 colonnes. Grandes initiales parties rouge et bleu ; initiales, pieds-de-mouche et soulignements rouges, capitales rehaussées de jaune.La page de titre manque
- Description : Sig. a⁹, a-t⁸, AA⁴, A-H⁸, J⁵ (erreurs de pagination : partie 1 : fol. 30 [i.e. 29], fol. 25 [i.e. 35], fol. 47 [i.e. 48] ; partie 2 : fol. 56 [i.e. 57], fol 56 [i.e. 58])
- Description : Cité dans : "HC 3689". - Cité dans : "GW 4968". - Cité dans : "Pell 2791". - Cité dans : "CIBN B-739". - Cité dans : "Polain 855". - Cité dans : "Goff B-1052". - Cité dans : "ISTC ib01052000"
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition | | | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141002
- Sujets : Droit (général) - Histoire | Droit ecclésiastique | Droit civil | Droit pénal | Droit fiscal | Justice royale | Justice - Administration | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Codes | Droit romain - Code Justinien | Parlements | France. Grand conseil | France. Cour des aides (Paris) | France. Chambre de l'édit de Paris | Tribunaux - Présidiaux | Professions judiciaires et juridiques
- Auteur : Brosses, Pierre de (15..-16..)
- Editeur : A. Pernet (Cologny)
- Date : 1612
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.566
- Description : Avertissement au lecteur et privilège royal (Paris, 27 mars 1607) en début d'ouvrage
- Description : L'avertissement indique : "premiere et nouvelle impression. Faict ce 30. septembre 1612."
- Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes. Encadrement autour du texte, texte sur 2 colonnes. Titre en rouge et noir. Marque au titre non contrôlée représentant Arion sur un dauphin et portant la devise "Ars non sinit morire" (RIECH : devise d'Alexandre Pernet [en ligne, consulté le 23-04-2015])
- Description : Sig. [-]⁸, [--]⁴, A-Z⁸, Aa-Xx⁸, Yy² ; AA-ZZ⁸, AAa-KKk⁸, Lll²
- Description : impression normale
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson, conseiller du roy en son Conseil d'Estat, et president en la cour de parlement de Paris. Depuis augmenté des edicts du roy Henri IIII. à present regnant, avec la conference des ordonnances, et rapporté aux anciens Codes Theodose et de Justinien, et aux Basiliques. Et illustré des conciles de l'Eglise, loix des romains et autres peuples, histoires, antiquitez, arrests des cours souveraines, et tres-notables observations et annotations. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Troisième edition reveuë et augmentée de plusieurs edicts et ordonnances qui defailloient és precedentes editions, et enrichie de nouvelles et singulieres annotations. Avec amples indices des tiltres, et des choses plus memorables | | | Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909368
- Sujets : Droit (général) | France | Codes | Henri III (roi de France ; 1551-1589)
- Auteur : Henri III (roi de France ; 1551-1589)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : P. Mettayer (Paris)
- Date : 1609
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 95
- Description : impression normale
- Description : Epîtres de Louis Charondas Le Caron au roi et à Monseigneur Nicolas Brulart
- Description : Marque imprimeur au titre, aux armes d'Henri IV et à l'anagramme d'Henri III, page de titre en rouge et noir, lettrines, bandeaux, cul-de-lampe
- Description : Sig. á⁴, ĕ⁸, A-Ccccc⁶, Ddddd⁸, Eeeee-Sssss⁶, a-f⁶. Le f. f⁶ mq
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Grangé, Jean-Augustin (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-1
- Description : impression normale
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
- Description : [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome second | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J.-A. Grangé (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-2
- Description : impression normale
- Description : Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
- Description : Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour plaider és cours de parlement, prevosté et vicomté de Paris, et autres jurisdictions de ce royaume. Reveu et corrigé sur l'exemplaire escrit à la main et ancienne impression, et illustré de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement et diverses observations, par L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notables | | | Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom GeheimenJustizRath Ritter Hugo in Göttingen. Funster sonst siebenter band, welcher die Chrestomathie enthält. Dritte, verbesserte Ausgabe | | | Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom GeheimenJustizRath Ritter Hugo in Göttingen. Funster sonst siebenter band, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605186181
- Sujets : Droit romain | Droit romain - Sources | Anthologies | Manuels d’enseignement supérieur
- Auteur : Hugo, Gustav (1764-1844)
- Editeur : A. Mylius (Berlin)
- Date : 1820
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 27.225-5
- Description : Sig. *⁸, **, A-Cc⁸, Dd³. Les f.*⁴,*⁵ et *⁶ notés *³,*⁴ et *⁵
- Description : impression normale
- langue : deu
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement | | | Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
- Auteur : Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Paris)
- Date : 1680
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 35
- Description : Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
- Description : Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
- Description : "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
- Description : Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
- Description : Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Annexes : Tables
- Description : impression normale
- langue : fra
- langue : lat
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en français par feu M. Hulot, docteur-agrégé de la Faculté de droit de Paris et avocat au Parlement, pour les quarante-quatre premiers livres, et pour les six derniers par M. Berthelot, ancien docteur-agrégé de la même faculté, avocat au Parlement, censeur royal pour la jurisprudence, et maintenant professeur de législation à l'Ecole de droit de Paris. Sur un exemplaire des Pandectes florentines, conféré avec l'édition originale de Contius, celle de Denis Godefroy par Elzévirs et plusieurs autres. (Cette traduction a été exactement revue, corrigée et complétée par les éditeurs.) Tome premier | | | Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en français par feu M. Hulot, docteur-agrégé de la Faculté de droit de Paris et avocat au Parlement, pour les quarante-quatre premiers livres, et pour les six derniers par M. Berthelot, ancien docteur-agrégé de la même faculté, avocat au Parlement, censeur royal pour la jurisprudence, et maintenant professeur de législation à l'Ecole de droit de Paris. Sur un exemplaire des Pandectes florentines, conféré avec l'édition originale de Contius, celle de Denis Godefroy par Elzévirs et plusieurs autres. (Cette traduction a été exactement revue, corrigée et complétée par les éditeurs.) Tome septième | | | Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en français par feu M. Hulot, docteur-agrégé de la Faculté de droit de Paris et avocat au Parlement, pour les quarante-quatre premiers livres, et pour les six derniers par M. Berthelot, ancien docteur-agrégé de la même faculté, avocat au Parlement, censeur royal pour la jurisprudence, et maintenant professeur de législation à l'Ecole de droit de Paris. Sur un exemplaire des Pandectes florentines, conféré avec l'édition originale de Contius, celle de Denis Godefroy par Elzévirs et plusieurs autres. (Cette traduction a été exactement revue, corrigée et complétée par les éditeurs.) Tome sixième | | | Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l'empereur Justinien / traduits en ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome premier [-second] | | | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144300
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | France
- Auteur : Du Moulin, Charles (1500-1566)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C.Chastellain (Paris)
- Date : 1615
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1321,1
- Description : impression normale
- Description : Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
- Description : Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome second | | | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144294
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | France
- Auteur : Du Moulin, Charles (1500-1566)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Chastellain (Paris)
- Date : 1615
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1321,2
- Description : impression normale
- Description : Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
- Description : Page de titre du t.2 découpée : l'adresse mq. Reliure cuir, dos à 6 nerfs
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier | | | Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
- Auteur : Bouhier, Jean (1673-1746)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : A.-J.-B. Augé (Dijon)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 41,1
- Description : impression normale
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques à présent... Divisez en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en Parlement. Et de nouveau reveuz, corrigez et augmentez de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, advocat en Parlement, et au Conseil privé du Roy. Tome premier | | | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142474
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Justice - Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques - Impôt | Droit de la police - Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-1
- Description : impression normale
- Description : Vue gravée sur cuivre de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", sur la page de titre. Titre en rouge et noir
- Description : Titre(s) modernisé(s) : Les Edits et ordonnances des rois de France, depuis Louis VI. le Gros, jusqu'à présent... Divisés en quatre tomes, par Antoine Fontanon, avocat en Parlement. Et de nouveau revus, corrigés et augmentés de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, avocat en Parlement ...
- Description : 4 tomes en 3 vol. ; In-folio
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et discipline ecclesiastique, ensemble de ce qui en depend. Reduits en leur vray ordre, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome quatriesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142498
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Justice - Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques - Impôt | Droit de la police - Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-4
- Description : impression normale
- Description : q\4, r-z\6, A-Zz\6, AA-PPPP\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre
- Description : Titre en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 48 p. en fin de t. mq.
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du fait de leur domaine et finances, ensemble des officiers d'icelle tant de judicature qu'autres. Divisez en trois livres, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome second. [suivi des :] Edicts et ordonnances des rois de France concernant la noblesse et gouverneurs de province : ensemble les autres dignitez qui concernent la police militaire… Tome troisiesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142481
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Justice - Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques - Impôt | Droit de la police - Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. Cote : 90-2-3
- Description : impression normale
- Description : [ ]\2, a-z\6, A-Zz\6, AA-GGG\6, HHH\4, [ ]\2, a-p\6, q\2, III-NNN\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre du tome II. Armes royales gravées sur bois au titre du tome III
- Description : Titre du tome II en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 60 p. en fin de t. 3 mq
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present : ensemble les arrests des cours souveraines sur la verification, declaration et modification d'icelles : divisees en cinq livres, dont le sommaire est en la page suyvant. Avec annotations de M. Pierre Rebuffi, et autres, pour l'intelligence des lieux plus difficles. Et trois tables ou indices, deux des titres, et la tierce des matieres y contenues, selon l'ordre alphabetique. Plus ont esté adjoustés plusieurs edicts et ordonnances tant anciennes que modernes, ensemble plusieurs singulieres annotations obmises és precedentes editions : et à la fin un recueil des edicts, ordonnances et lettres patentes publiees depuis la premiere edition, qu'on a peu encor commodement renger sous leurs titres | | | Les edicts et ordonnances des roys de France, depuis l'an 1226 jusques à present ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909382
- Sujets : Droit (général) - Sources | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Répertoires
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : Renaissance
- Editeur : C. Senneton (Lyon)
- Date : 1575
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 91
- Description : impression normale
- Description : Dédicace : «A monseigneur mons. de Chatillon president en la Seneschaussee Siege Presidial de Lyon et Parlement de Dombes, S.» datée de Lyon le 6 novembre 1572
- Description : Privilège du 12 décembre 1569 accordé à Clément Baudin, libraire du Lyon
- Description : Sig. : [ ]¹, *⁶, *¹, a-g⁶, a-zz⁶, A-OOOo⁶, PPPp⁸
- Description : Marque au titre des frêres Senneton (Baudrier, VII, p. 394-396, Marque n. 9). Bandeaux, lettrines gr.s.b. Les pp. 530-546 sont occupées par de nombreuses reproductions de monnaies
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un tres-grand secours au Palais, utiles à tous marchands et negocians, et necessaires aux juges et consuls. Par Jean Toubeau imprimeur-libraire, echevin et ancien prevôt des marchands de la ville de Bourges. Seconde edition augmentée, etc. Tome I [-II]. | | | Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608143617
- Sujets : Droit consulaire | Droit commercial | Tribunaux de commerce | Juges consulaires | France
- Auteur : Toubeau, Jean (1628?-1685)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Morel (Bourges)
- Date : 1700
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.733
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire de l'auteur à Michel Chamillart, contrôleur général des finances, en pièce liminaire. - Privilège royal du 18 décembre 1698 à la fin du premier tome, accordé à François Toubeau pour 8 ans.. - Sig. [ ]3, ã4, ẽ4, ĩ4, A-Zzz4, Aaaa3, [ ]4 ; A-Eee4. - Armoiries des Toubeau gravées sur bois à la fin du premier tome et au début du second.
- langue : lat
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les Institutes imperiales de Justinian, joinctes avec la jurisprudence françoise mise à la marge d’icelles. Esquelles tout le droict ancien romain est descrit et esclarcy : et veu à l'oeil, en quoy il est conforme aux loix, ordonnances et statuts de noz roys tres chrestiens, ensemble aux meurs, us, coustumes, pratiques et observations usitees au royaume de France. Oeuvre tres-utile pour pour tous praticiens. Nagueres faict en latin par M. Jaques Buchereau, conseiller et referandaire en la Chancelerie de France, et maintenant mises en francois. Par Guy de La Roche advocat | | | Les Institutes imperiales de Justinian, joinctes avec la jurisprudence françoise mise à la marge ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du droit canonique conférés avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée des additions et des notes nécessaires pour en rendre les articles conformes aux nouvelles ordonnances. Par feu Me Louis de Héricourt, avocat au parlement | | | Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909825
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit canonique | Législation | Église catholique gallicane | France
- Auteur : Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Libraires associés (Paris)
- Date : 1771
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 506
- Description : impression normale
- Description : Avertissement au lecteur, préface, privilège royal accordé à Guillaume-Nicolas Desprez, imprimeur-libraire pour 6 ans, signé le 10 avril 1771 et signé Le Begue
- Description : Privilège cédé à Saillant et Nyon, Charles-Guillaume le Clerc, Despilly, Babuty, Brocas, Samson, Pierre-Etienne-Germain Durand, Delalain, Desventes, veuve Savoye, veuve Desaint, etc. le 11 avril 1771 et registré le 13 avril 1771 par J. Th. Herissant
- Description : Sig. [ ]², a-b⁴, c², A-Dddd⁴, Eeee², A-Pp⁴, Qq-Fff², a-z²
- Description : Texte sur 2 colonnes
- Description : Marque au titre, titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe, gr. s. b
- Description : Liste des noms des libraires au dos de la page du faux-titre
- Description : Annexe : Table alphabétique des loix ecclésiastiques de M. D'Héricourt
- Description : Annexe [À l'avant titre] : Les loix ecclésiastiques de France
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : avec les arrests donnez sur iceux. Edition seconde, en laquelle sont rapportees aucunes des plus belles questions de droict qui ayent esté decises par arrests des cours souveraines, despuis la premiere édition : et autres signalees remarques | | | Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005329
- Sujets : Parlements - Paris (France) | Droit (général) | Plaidoirie | France | Jurisprudence
- Auteur : Ayrault, Pierre (1536-1601)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : P. Rigaud (Lyon)
- Date : 1613
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 27.423
- Description : Épître de Pierre Rigaud à "Monseigneur de Bellièvre, Chevalier, Co[n]seiller du Roy en ses Conseils privé, et d'estat, et procureur general en sa Cour de Parlement à Paris"
- Description : Sig. *(12), A-R(12)
- Description : Marque au titre armoriée avec la devise "Pietate et justicia" gravées sur bois
- Description : Lettrines, bandeaux et cul-de-lampe gravés sur bois
- Description : Annexes : Table
- Description : impression normale
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome second | | | Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheur | | | Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
- Auteur : Peleus, Julien (15..-1625?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1608
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 53.330
- Description : impression normale
- Description : Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
- Description : Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypotheque, de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle édition. Suivant la correction [sic] et augmentation de l'auteur. | | | Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144287
- Sujets : Administration publique - Offices | Droit féodal - Seigneuries | Structure sociale - Ordres | Droit civil - Abandon de biens | Droit civil - Hypothèques | Droit féodal - Rentes | Justice seigneuriale | Justice - Administration | France
- Auteur : Loyseau, Charles (1564-1627)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : E. Couterot (Paris)
- Date : 1678
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 118-2
- Description : impression normale
- Description : Privilège donné à Versailles le 14 octobre 1677 à Edme Couterot, libraire à Paris
- Description : Achevé d'imprimé le 30 avril 1678
- Description : Fleuron sur la p. de titre. Titre en rouge et noir. Bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Sig. ã⁴, A-Xx⁴, a-o⁴, A-B⁶, C-I⁴, A-Ff⁴, Gg²
- Description : Table des matières à la fin de chaque partie
- Description : Du droit des offices
- Description : Traité des seigneuries
- Description : Traité des ordres, et simples dignitez
- Description : Traité du déguerpissement et délaissement par hypothèque
- Description : Traité de la garantie des rentes
- Description : Discours de l'abus des justices de village
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les Œuvres de Me René Choppin divisées en cinq tomes. Commentaires sur la coustume d'Anjou, traduits du latin de M. René Choppin, I. C. Angevin, ancien et celebre advocat en la cour de parlement. Divisez en trois livres. Avec un traicté servant de préface, touchant les principales regles des Coustumes de France. Reveus et corrigés en cette derniere edition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-cinq. Tome I | | | Les Œuvres de Me René Choppin divisées en cinq tomes. Commentaires sur la coustume ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909740
- Sujets : Droit coutumier - Sources | Droit féodal - Sources | Anjou (France)
- Auteur : Choppin, René (1537-1606)
- Couverture chronologique : Renaissance
- Editeur : L. Billaine (Paris)
- Date : 1662
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 116-1
- Description : impression normale
- Description : Epître à Henri III, roi de France et de Pologne. Vita écrite par Me Papirius Masson
- Description : Achevé d'imprimé à la fin du livre premier
- Description : Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise "Au grand Cæsar". P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Sig. [ ], a⁶, A-Oo⁶, Pp⁴, A-Qq⁶, Rr⁴, Ss-Vv⁶, Xx⁴
- Description : [1 : ] Livre premier de la jurisdiction d'Anjou ; [2 : ] Livre second de la moyenne justice ou grande voyrie, et justice de sang ; [3 : ] Livre troisième de la coustume d'Anjou. De la seigneurie utile des choses
- Description : Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le I. contient les commentaires sur la coustume d'Anjou, en deux parties
- Description : Plat supérieur avec blason portant une couronne, un chevron, trois grappes de raisin et deux lévriers. Reliure demi-cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
- Description : Ex-libris imprimé du juge-mage, lieutenant général de Montpellier
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Liber sextus decretalium D. Bonifacii Papæ VIII. Clementis Papæ V. Constitutiones. Extravagantes tum viginti D. Joannis Papæ XXII. Tum communes. Hæc omnia cum suis glossis suæ integritati restituta, et ad exemplar Romanum diligenter recognita. [Tome troisième] | | | Liber sextus decretalium D. Bonifacii Papæ VIII. Clementis Papæ V. Constitutiones. Extravagantes tum viginti ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144553
- Sujets : Droit canonique - Boniface VIII. Sexte | Droit canonique - Clémentines | Droit canonique - Jean XXII. Extravagantes | Droit canonique - Décrétales | Droit canonique - Corpus | Droit canonique - Sources
- Auteur : Boniface VIII (pape ; 1235?-1303)
- Editeur : Compagnie des libraires (Lyon)
- Date : 1584
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 264-3
- Description : impression normale
- Description : Sig.: *⁴, A-CC⁸, DD¹⁰ ; ¶², A-L⁸ ; A-K⁸, L-M⁶ ²N¹°
- Description : Edition dite du "Lion moucheté", marque au titre de la Compagnie des libraires de Lyon en référence au lieu d'édition
- Description : La devise "De forti dulcedo" (La douceur vient du fort) renvoie à l'histoire de Samson, qui trouva dans la dépouille du lion qu'il avait tué un essaim d'abeilles et du miel
- Description : Marque au titre gr. s. b., initiales ornées, bandeaux, culs-de-lampe, bois gravé représentant Grégoire IX lisant ses Décrétales, entouré de 16 vignettes, à l'effigie de différents saints : Augustin, Jean, Matthieu, Luc, Marc, Paul, Grégoire, Jérôme, Moïse, Job, David, Ésaü
- Description : Entre la part. 1 et 2, ill. gr. s. b. (arbre de la consanguinité "Arbor consanguinitatis" et arbre des affinités "Arbor affinitatis") ; fin de part. 2, f. L ⁶, gr. s. b. "arbor seu figura declarativa tituli de jure patronatus"
- Description : Page de titre en rouge et noir, texte sur 2 col., accompagné de commentaires et de notes marginales
- langue : lat
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph Julien, écuyer, ancien avocat au Parlement, premier professeur royal de droit en l'Université d'Aix, conseiller honoraire en la Cour des comptes, aides et finances | | | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607908880
- Sujets : Droit romain | Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit romain - Influence | Droit romain - Institutes | France
- Auteur : Julien, Jean-Joseph (1704-1789)
- Editeur : A. David (Aix-en-Provence)
- Date : 1785
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.165
- Description : impression normale
- Description : Approbation datée du 21 juin 1784 et privilège du Roi daté du 12 octobre 1784
- Description : Sign. a4, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Yyy2, A4-B2
- Description : Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Ex-libris imprimé : "Bibliothèque de l'Ecole de droit"
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | Éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la législation positive, et la jurisprudence, avec les données de nos statistiques criminelles, par M. Ortolan, professeur a la Faculté de droit de Paris | | | Éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la législation ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600537148
- Sujets : Droit pénal - Philosophie | Droit pénal - Histoire | Procédure pénale
- Auteur : Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar (1802-1873)
- Editeur : Plon (Paris)
- Date : 1855
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 28.774
- Description : impression normale
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| | L'ordre, formalité et instruction judiciaire dont les Grecs et Romains ont usé és accusations publiques. Conferé au stil et usage de nostre France. Divisé en quatre livres, dont le dernier traicte des procez faits aux cadavres, cendres, à la memoire, aux bestes brutes, choses inanimées, et aux contumax. Par Pierre Ayrault, lieutenant criminel, au siege presidial d'Angers. Avec ses plaidoyers, et les arrests donnez sur iceux. Le tout enrichy de sommaires, additions aux plaidoyers, et et hors d'iceux. Edition derniere | | | L'ordre, formalité et instruction judiciaire dont les Grecs et Romains ont usé és accusations ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005343
- Sujets : Procédure pénale - Instruction préparatoire | Procédure (général) - Procédure d'audience | Procédure pénale - Accusation | Droit romain - Droit pénal | Droit grec - Droit pénal | Procédure pénale - Contumace | Plaidoirie
- Auteur : Ayrault, Pierre (1536-1601)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Caffin (Lyon)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.335
- Description : Sig. : ã4, ẽ4, ĩ4, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-ZZz4, AAaa4, BBbb2. Le f. X3 est signé V3 et le f. Fff3 est signé Ff3
- Description : Marque imprimeur au titre (Marques impressors : monograme du Christ, entouré de la devise "Laudabile nomen Domini" [en ligne : 30-10-2013]), bandeaux, cul-de-lampe et lettrines gr. s. b
- Description : P. 1 à 8 insérées dans la table des articles et sommaires non paginées
- Description : impression normale
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
|