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Nonum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909603
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Justice - Administration
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-9
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte. Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaaa-zzzz⁶, AAAA-LLLL⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Nonum volumen tractatuum doctorum juris
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Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
Auteur : Soefve, Lucien
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : C. Sercy (Paris)
Date : 1682
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 127
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
Description : Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
Description : Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
langue : fra

		Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second]
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Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001130
Sujets : Droit médiéval | France | Droit féodal | Histoire des institutions - Fiefs | Histoire des institutions - Féodalité | Histoire des institutions politiques - Pouvoir royal | Droit féodal - Hommage | Droit féodal - Droits seigneuriaux | Droit féodal - Impôt
Auteur : Brussel, Nicolas (....-1750)
Couverture chronologique : Moyen Age
Editeur : Jacques-Nicolas le Clerc (169.?-1754?). Paris
Date : 1739
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr.
Description : Cujas. 75.511-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fre
langue : lat

		Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome premier
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Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001079
Sujets : Droit médiéval | Droit médiéval - Domaine de la couronne | France | Droit féodal | Droit féodal - Avouerie ecclésiastique | Histoire des institutions - Fiefs | Histoire des institutions - Féodalité | Histoire des institutions politiques - Pouvoir royal | Histoire des institutions politiques - Domaine de la couronne | Pouvoir royal - Actes royaux | Pouvoir royal - Lettres patentes | Actes royaux | Lettres patentes | Chartes, privilèges, immunités
Auteur : Brussel, Nicolas (....-1750)
Couverture chronologique : Moyen Age
Editeur : Jacques-Nicolas le Clerc (169.?-1754?). Paris
Date : 1739
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Index
Description : Cujas. 75.511-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fre
langue : lat

		Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome second
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140968
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Hypothèques | Droit coutumier – Retrait lignager | Procédure (général) – Actions et défenses | Droit civil – Compensation | Droit civil – Saisie | Droit civil – Actions possessoires | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1702
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,3
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Troisième tome achevé d'imprimé pour la première fois, le 12 septembre 1702. Le colophon du tome III précise : "A Reims, de l'Imprimerie de Barthelemy Multeau Ruë de l'Ecrevisse 1702"
Description : Sig. *(4), A-Rr(8/4), Ss(8)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,1
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140982
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Prescription | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,2
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(4), A-Ddd(8/4), Eee(6)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome second
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