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Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
Description : Cujas. 503-4
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : lat

		Quartum volumen tractatuum doctorum juris
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Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001260
Sujets : Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
Auteur : Robert, Anne Avocat (1559-1618)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : J. Cottereau (1583-1652). Paris
Date : 1611
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 10.894-1
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G. M. D. R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveuës par l'autheur
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140623
Sujets : Droit (général) | Droit civil – Personnes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Mariage clandestin | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Obligations | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit public | Procédure (général) | Jurisprudence | Parlements – Paris (France) | France
Auteur : Le Prestre, Claude
Couverture chronologique : 1500-1800
Editeur : J.-B. Coignard (Paris)
Date : 1679
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 111
Description : Portrait de Claude Le Prestre gravé en pleine page, en frontispice, non signé. Page de titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
Description : Epître dédicatoire à Jean-Jacques de Mesmes, comte d'Avaux, avertissement de l'imprimeur au lecteur, privilège du roi (Paris, 27 mars 1677) en début d'ouvrage
Description : Sig. *⁶, [-]a-[-]i⁴, A-Eeee⁴, A-Ii⁴, a-s⁴
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

		Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement
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Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004582
Sujets : Droit civil - Donations | Droit civil - Histoire | France. Parlement de Toulouse | Parlements - Toulouse (France) | France | Jurisprudence | Pouvoir royal - Actes royaux
Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Editeur : L. Cellot (Paris)
Date : 1775
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 54.998-6
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
Description : Œuvres complètes
Description : Sign. [ ]2, a4, A-Z8, Aa-Ii8, Kk7
langue : fra

		Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partie
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001147
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil - Histoire | Droit civil - Famille | Droit civil - Mariage | Droit civil - Biens | Lois - Rétroactivité | Législation
Auteur : Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : J.-B. Garnéry (1764-1843). Paris
Date : 1809
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 10.767-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fre

		Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premier
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001093
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Testaments | Droit civil - Biens | Droit civil - Contrats | Lois - Rétroactivité | Législation
Auteur : Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : J.-B. Garnéry (1764-1843). Paris
Date : 1809
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 10.767-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fre

		Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome second
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Quintum volumen tractatuum doctorum juris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909566
Sujets : Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Italie
Auteur : [s.n.]
Couverture chronologique : Moyen âge
Editeur : D. de Harsy (Lyon)
Date : 1535
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 503-5
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaA-zzZ⁶, AAa-ZZz⁶,3[con]⁶ 3[rum]⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
langue : lat

		Quintum volumen tractatuum doctorum juris
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