|  | 1 | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,... |   |  | Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
- Sujets : Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
- Auteur : Sans auteur
- Couverture chronologique : 13e siècle
- Editeur : L. Jouan (Caen)
- Date : 1910
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : impression normale
- Description : Notes bibliogr. Index
- Description : Cujas. 23.199-1
- Description : Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
- Description : La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
- Description : Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
- langue : fre
- langue : lat
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 | 2 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : Grangé, Jean-Augustin (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
- Description : [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
- langue : fra
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 | 3 | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome second | | | Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
- Sujets : France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
- Auteur : Bourjon, François (16..-1751)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J.-A. Grangé (Paris)
- Date : 1747
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1.810-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
- Description : Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
- Description : Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
- Description : Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
- Description : Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
- Description : Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
- Description : Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
- langue : fra
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