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'Droit coutumier' dans sujet. Droit féodal dans sujet [X]
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
21Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]Notice
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22Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
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23Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
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24Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
25Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
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26Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
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27Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
28Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
29Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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30Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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31Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
32Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
33Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
34Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
35Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
36Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premierNotice
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  T. Soubron (Lyon)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 12.714
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
  • Description :  Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
  • Description :  Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
  • langue : fra
37Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livresNotice
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
38Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome secondNotice
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[D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142504
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit romain – Réception | Droit médiéval - Consilia | Droit féodal | Justice – Administration | Droit ecclésiastique (civil) – Régale | France. Grand conseil | Parlements - Bordeaux (France) | France. Parlement de Bordeaux | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Bohier, Nicolas (1469-1539)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  C. Ravot (Lyon)
  • Date : 1579
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1 vol.
  • Description :  Titre et adresse restitués d’après l’exemplaire de la Bibliothèque municipale de Lyon Fonds avant 1801 (21838)
  • Description :  Epître dédicatoire de Guilielmus Nepos, datée du 1er décembre 1578, à Lyon
  • Description :  [Lugduni, apud Claudium Ravot, sub signo Fontis. M D LXXIX]
  • Description :  Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
  • Description :  Sig.: a⁴, A-Ddd⁶, Eee-Fff⁸, Gg-Ffff⁶, Gggg-Hhhh⁴
  • Description :  Pagination 43-44 répétée, 610-611 mq. et 613-614 répétées, cahier Fff⁸ numéroté sur une seule page p. 615-620, début de pagination du cahier Gg⁶ erroné, p. 619 au lieu de 633
  • Description :  Marque au titre (Marque n°1 de l'éditeur : Baudrier, t. IV, p. 291). Lettrines, bandeaux. Texte sur deux colonnes
  • Description :  Baudrier, t. IV, p. 296
  • Description :  La page de titre manque
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 813
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
39[D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ejusdem Boerii consiliis, tractatibus de statu et vita heremitarum, de seditiosis, de custodia clavium portarum civitatis, et additionibus in tractatum Joan. Montani (id est ipsius Boerii) de authoritate magni consilii. Omnia recognita a Guill. Nepote in curia Lugdunensi advocato. Accesserunt huic aeditioni, nunc primum e Gallico in latinum conversae, decisiones insignes D. Aegidii Magistri, et in suprema Parisiensi curia primi praesidis. Cum rerum ac verborum locupletissimo indice.]Notice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
40Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
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