BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Législation' dans sujet. Droit administratif dans sujet [X]
Législation dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  4 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Droit administratif[X]
France (4)
Législation[X]
Administration publique – Administration locale (2)
Droit constitutionnel (2)
Droit public (2)
Jurisprudence (2)
Manuels d'enseignement supérieur (2)
Manuels d’enseignement supérieur (2)
Tribunaux administratifs (2)
Administration communale (1)
Administration publique (1)
Administration publique - Conseils (1)
Administration publique – Etablissements publics (1)
Droit administratif - Concours (1)
Droit administratif – Contentieux administratif (1)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
Droit de la police (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit de l’environnement – Droit minier (1)
Droit de l’environnement – Eau (1)
Droit de l’environnement – Marais (1)
Droit de l’éducation – Universités (1)
Droit ecclésiastique (public) (1)
Droit international public (1)
Droit international public – Diplomatie (1)
Droit militaire (1)
Droit public - Etat (1)
Droit public - Personnes publiques (1)
Droit public - Philosophie (1)
Droit public – Philosophie (1)
Droits de l’homme – Droits civils (1)
Finances publiques – Impôt (1)
France - Constitution (1848) (1)
France - Constitutions (1)
France. Conseil d'Etat (1799-....) (1)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (1)
France. Cour des comptes (1)
France. Tribunal des conflits (1)
Justice administrative (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Programmes d'études (1)
Religion et Etat - Régime des cultes (1)
Affiner par période
19e siècle (4)
Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
1Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. TH. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la cour, vice-président de la société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome second. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiquesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans ...
2Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. Th. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la Cour, vice-président de la Société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome premier. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiquesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ...
3Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
4Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie