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Droit civil[X]
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Dictionnaires (17)
Procédure civile (16)
Droit civil - Personnes (15)
France. Corps législatif (1800-1814) (15)
Parlements - Paris (France) (15)
Droit canonique (14)
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Droit civil - Successions et héritages (14)
Droit civil - Mariage (13)
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Justice - Administration (12)
Droit civil - Biens (11)
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Droit commercial - Sources (10)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (10)
Codification (9)
Juridiction (9)
Droit civil – Personnes (8)
Législation – Projets de loi (8)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil – Mariage (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit romain - Influence (7)
Etudes comparatives (7)
Jus commune (7)
Manuel de l'enseignement supérieur (7)
Religions et droit (7)
Consultations juridiques (6)
Droit (général) – Doctrine juridique (6)
Droit civil - Testaments (6)
Droit civil – Biens (6)
Droit civil – Successions et héritages (6)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Encyclopédies (6)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (6)
Procès (6)
Procédure (général)- Mémoires (6)
Droit (général) - Etude et enseignement (5)
Droit civil - Donations (5)
Droit civil - Hypothèques (5)
Droit civil - Sources (5)
Droit civil – Contrats de mariage (5)
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Droit civil – Propriété (5)
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Manuels d’enseignement supérieur (5)
Parlements (5)
Droit civil - Histoire (4)
Droit civil - Obligations (4)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil – Contrats (4)
Droit civil – Filiation (4)
Droit civil – Hypothèques (4)
Droit civil – Tutelle et curatelle (4)
Droit civil – Usufruit (4)
Droit commercial - Louage (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit fiscal (4)
Droit médiéval - Consilia (4)
Etat civil - Actes (4)
Jurisprudence – Répertoires (4)
Justice – Administration (4)
Procédure (général) - Actions et défenses (4)
Professions judiciaires et juridiques (4)
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Droit civil – Donations (2)
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Droit civil – Dépôt (2)
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Droit civil – Mort civile (1)
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1789-1815 (64)
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17e siècle (11)
18e siècle (11)
Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567812
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Personnes | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1897
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-2,2
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
81Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. L'état et la capacité des personnes. Tome second [Cours n° 3]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567829
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Sûretés | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1900
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-3,1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
82Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les sûretés personnelles et réelles. Tome premier [Cours n° 4]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605332373
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Sûretés | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-3,2
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
83Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les sûretés personnelles et réelles. Tome second [Cours n° 5]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144423
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Personnes | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1896
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-2,1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
84Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. L'état et la capacité des personnes. Tome premier [Cours n° 2]Notice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707706
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Cousin-Danelle (Rennes)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
85Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr. C.-B.-M. Toullier, doyen de la Faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville, et bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome septièmeNotice
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Tertium volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909542
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain – Réception | Droit canonique | Droit (général) – Etude et enseignement | Droit médiéval – Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 503-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aA-zZ⁶ Aa-Bb⁶, cDe⁴, Ff-Pp⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • langue : lat
86Tertium volumen tractatuum doctorum jurisNotice
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Sextum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909573
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aAa-zZz⁶, AaA-PpP⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • Description :  Cujas. 503-6
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
87Sextum volumen tractatuum doctorum jurisNotice
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
88Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisièmeNotice
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Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
89Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome sixièmeNotice
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Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
90Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
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La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
91La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.Notice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602177861
  • Sujets :  Droit civil | Lois | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1811
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
92Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premierNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
93Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon, doyen de la faculté de Droit de l'académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome cinquièmeNotice
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850716
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Prêts | Droit commercial - Prêts à usage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.038
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
94Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du prêt, commentaire du titre X, livre III du Code civilNotice
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
95Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civilNotice
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Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001260
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne Avocat (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  J. Cottereau (1583-1652). Paris
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 10.894-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
96Quatre livres des arrests et choses jugees par la Court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G. M. D. R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveuës par l'autheurNotice
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Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001383
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  S. Rigaud (158.?-1654?). Lyon
  • Date : 1620
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 103.138
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : lat
97Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea editam capitum synopsin, accessit novus rerum et verborum index perutilis et copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar esse poterit in eosdem Roberti librosNotice
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Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004605
  • Sujets :  Droit civil | Droit coutumier | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Du Rousseaud de La Combe, Guy (16..?-1749)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J. Desaint (Paris)
  • Date : 1769
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.925
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
98Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique. Quatriéme édition, considérablement augmentée, par Me Guy Du Rousseau de la Combe, avocat au parlementNotice
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Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005282
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Personnes | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | France
  • Auteur :  France. Commission pour la rédaction d'un projet de code civil‎
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1801
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.093
  • Description :  24 Thermidor an 8 = 14 août 1800
  • Description :  Sig. : a-h4, i2, A-Z4, Aa-Xx4, Yy2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
99Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 Thermidor an 8Notice
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Von D. Friedrich Carl von Savigny, Königl. Preussischem Geheimen Oberrevisionsrathe, ordentl. Professor der Rechte ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605667857
  • Sujets :  Droit civil | Droit (général) – Réforme | Codification | Allemagne | France
  • Auteur :  Savigny, Friedrich Carl von (1779-1861)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  J. C. B. Mohr. (Heidelberg)
  • Date : 1828
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 30.446-5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : all
100Von D. Friedrich Carl von Savigny, Königl. Preussischem Geheimen Oberrevisionsrathe, ordentl. Professor der Rechte an der Königl. Universität zu Berlin, und ordentl. Mitglied der Königl. Akademie der Wissenschaften daselbst. Zweite, vermehrte AuflageNotice
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