| | | Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieres | | | Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ... |
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| | Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypotheque, de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle édition. Suivant la correction [sic] et augmentation de l'auteur. | | | Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144287
- Sujets : Administration publique – Offices | Droit féodal – Seigneuries | Structure sociale – Ordres | Droit civil – Abandon de biens | Droit civil – Hypothèques | Droit féodal – Rentes | Justice seigneuriale | Justice – Administration | France
- Auteur : Loyseau, Charles (1564-1627)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : E. Couterot (Paris)
- Date : 1678
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 118-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège donné à Versailles le 14 octobre 1677 à Edme Couterot, libraire à Paris
- Description : Achevé d'imprimé le 30 avril 1678
- Description : Fleuron sur la p. de titre. Titre en rouge et noir. Bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Sig. ã⁴, A-Xx⁴, a-o⁴, A-B⁶, C-I⁴, A-Ff⁴, Gg²
- Description : Table des matières à la fin de chaque partie
- Description : Du droit des offices
- Description : Traité des seigneuries
- Description : Traité des ordres, et simples dignitez
- Description : Traité du déguerpissement et délaissement par hypothèque
- Description : Traité de la garantie des rentes
- Description : Discours de l'abus des justices de village
- langue : fra
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| | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome premier | | | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ... |
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