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Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001420
Sujets : Droit coutumier | Bretagne (France) | France | Juridiction | Chartes, privilèges, immunités | Droit civil | Droit civil - Mariage | Procédure (général) | Droit pénal | Droit féodal
Auteur : Argentré, Bertrand d' (1519-1590)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : P. Doriou (15..-1638). Nantes
Date : 1602
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 56.056
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra
langue : lat

		Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et aucta
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001352
Sujets : Droit (général) | France | Bretagne (France) | Jurisprudence | France. Parlement de Bretagne | Parlements – Bretagne (France) | Droit civil | Droit féodal | Droit ecclésiastique | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Femmes | Droit civil - Mariage | Droit fiscal | Justice – Administration | Juges | Professions judiciaires et juridiques | Professions – Métiers | Professions – Artisans | Tribunaux – Présidiaux
Auteur : Du Fail, Noël (1520?-1591)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : J. Mareschal (1654-1723). Nantes
Date : 1715
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.025-2
Description : impression normale
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : Notes bibliogr. Index
langue : fra

		Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
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