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Allemagne (4)
Chambres de commerce (10)
Codes[X]
Codification (8)
Comptes-rendus des débats (49)
Cours d’appel (10)
Droit (général) (2)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit byzantin (11)
Droit canonique (4)
Droit canonique - Décrétales (10)
Droit canonique - Grégoire IX. Décrétales (10)
Droit canonique – Décrétales (2)
Droit canonique – Grégoire IX. Décrétales (2)
Droit canonique – Sources (2)
Droit civil (78)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Biens (5)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Cautionnement (2)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Contrats (6)
Droit civil - Contrats aléatoires (3)
Droit civil - Contrats de mariage (2)
Droit civil - Contrats de société (2)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Divorce (1)
Droit civil - Donations (2)
Droit civil - Dépôt (3)
Droit civil - Enfants naturels (1)
Droit civil - Famille (3)
Droit civil - Filiation (2)
Droit civil - Gage (2)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Hypothèques (5)
Droit civil - Legs (2)
Droit civil - Majorité (2)
Droit civil - Mandat (2)
Droit civil - Mariage (4)
Droit civil - Mort civile (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Obligations (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Prescription (2)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil - Propriété (14)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Servitudes (3)
Droit civil - Sources (4)
Droit civil - Successions et héritages (5)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Testaments (5)
Droit civil - Transaction (1)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil - Usufruit (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil – Absence et présomption de décès (3)
Droit civil – Acquisition de la propriété (2)
Droit civil – Adoption (2)
Droit civil – Biens (6)
Droit civil – Cautionnement (2)
Droit civil – Codifications (1)
Droit civil – Contrats (4)
Droit civil – Contrats aléatoires (1)
Droit civil – Contrats de mariage (4)
Droit civil – Contrats de société (1)
Droit civil – Divorce (2)
Droit civil – Domicile (3)
Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Dot (1)
Droit civil – Droits civils et politiques (1)
Droit civil – Débiteur et créancier (2)
Droit civil – Dépôt (2)
Droit civil – Emprisonnement pour dettes (1)
Droit civil – Enfants naturels (1)
Droit civil – Expropriation (3)
Droit civil – Filiation (4)
Droit civil – Gage (4)
Droit civil – Hypothèques (6)
Droit civil – Interdiction (1)
Droit civil – Majorité (3)
Droit civil – Mandat (2)
Droit civil – Mariage (7)
Droit civil – Minorité (2)
Droit civil – Mort civile (1)
Droit civil – Nationalité (2)
Droit civil – Obligations (3)
Droit civil – Parents et enfants (3)
Droit civil – Personnes (5)
Droit civil – Philosophie (1)
Droit civil – Prescription (3)
Droit civil – Privilèges (5)
Droit civil – Propriété (6)
Droit civil – Prêts (3)
Droit civil – Quasi-contrats (3)
Droit civil – Responsabilité délictuelle (2)
Droit civil – Servitudes (5)
Droit civil – Successions et héritages (5)
Droit civil – Testaments (2)
Droit civil – Transaction (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (4)
Droit civil – Usufruit (4)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial (20)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Banqueroute (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commerce maritime (2)
Droit commercial - Commerçants (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Effets de commerce (1)
Droit commercial - Faillite (4)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Louage (3)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial - Sociétés (2)
Droit commercial - Sources (10)
Droit commercial - Vente (4)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Commerce maritime (2)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit coutumier (1)
Droit coutumier - Influence (4)
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Droit maritime (1)
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Droit maritime - Avarie (1)
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Droit pénal – Crimes et criminels (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit pénal – Punition (1)
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Droit romain - Code Justinien (11)
Droit romain - Corpus juris civilis (15)
Droit romain - Culture grecque (9)
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Droit romain - Histoire (1)
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Droit romain - Institutes (10)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Papinianus?, Aemilius? (0142?-0212) (2)
Droit romain - Papinianus‎, Aemilius‎ (0142?-0212) (6)
Droit romain - Papinianus‎, æmilius‎ (0142?-0212) (1)
Droit romain - Paulus?, Julius? (01..-02..) (2)
Droit romain - Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (7)
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Droit romain – Code Justinien (5)
Droit romain – Constitutions impériales (4)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Corpus juris civilis (6)
Droit romain – Culture grecque (2)
Droit romain – Digeste (7)
Droit romain – Gage (1)
Droit romain – Institutes (4)
Droit romain – Interprétation (11)
Droit romain – Juristes (11)
Droit romain – Papinianus‎, Aemilius‎ (0142?-0212) (2)
Droit romain – Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (2)
Droit romain – Réception (1)
Droit romain – Sources (5)
Droit romain – Traductions (2)
Droit romain – Vente (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme – Droits civils (1)
Débats et controverses – Robert, Jean (15..-1590) (11)
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Etat civil – Actes (2)
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France. Conseil d’Etat (1799-….) (1)
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Justice – Administration (1)
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Manuels d’enseignement (11)
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Mots et locutions - Grec (langue) (10)
Mots et locutions - Latin (langue) (1)
Mots et locutions – Grec (langue) (2)
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Procédure (général) - Frais de justice (1)
Procédure (général) - Voies d’exécution (1)
Procédure (général) – Appel (1)
Procédure civile (18)
Procédure commerciale (1)
Procédure pénale (2)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (2)
Procédure pénale – Instruction préparatoire (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Provence (France) (1)
Répertoires (1)
Tableaux, graphiques, etc (1)
Tableaux, graphiques, etc. (2)
Travaux préparatoires (35)
Tribunaux (11)
Tribunaux de commerce (4)
Tribunaux – Présidiaux (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
1789-1815 (67)
19e siècle (28)
Moyen âge (4)
Moyen-âge (4)
18e siècle (2)
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome premier
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et r[ectifier] quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des [aut]res ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome quatrième
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome second
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisième
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
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Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
Notice Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipit
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Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimi, ingenio acutissimi, sensuque profundissimi, In sextum ...
Notice Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimi, ingenio acutissimi, sensuque profundissimi, In sextum Codicis librum commentaria. Alexandri Imolen. Andreae Barb. Celsi, Philippique Decii adnotationibus illustrata, [In Digestum noveum commentaria. Doctissimorum hominum aliis omnibus hactenus impressis adnotationibus illustrata] Necnon summariis, et indice uno verborum, ac rerum locupletissimo, universas Digest. Cod. ac Instit. materias complectente, cum Pactorum etiam, ac Constituti ejusdem authoris Tractatibus, in studiosorum gratiam exornata. Hac postrema editione summo studio, ac diligentia ab innumeris erroribus vindicata [Hac in editione non solum omnes alias aliorum editiones ; sed et nostramn, veteribus exemplaribus conferendis, et ex iis veram antiquamque lectionem restituendo superavimus. Quod vel iniqui indices, velint nolint, fatean- tur necesse est : ne lucem meridie non videre tam falso mentiantur] [Tractatus de pactis perutilis et necessarius. Baldi Ubaldi Perusini utriusque juris doctoris consummatissimi. Cum adnotationibus Bened. a Vadis Forosemproniensis. U.J.D] [Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti praelectiones in quatuor Institutionum libros. Nunc postremo nonullorum vetustissimorum Codicum ope diligentius, quam antea ; emendatea, ac Summariis, et Indice locupletissimo auctae, atque illustratae]
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Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimi, ingenio acutissimi, sensuque profundissimin, in I. ...
Notice Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimi, ingenio acutissimi, sensuque profundissimin, in I. II. et III. Codicis libros commentaria, Alexandri Imolen. Andreae Barb. Celsi, Philippique Decii adnotationibus illustrata, Necnon summariis, et indice uno verborum, ac rerum locupletissimo, universas Digest. Cod. ac Instit. materias complectente, cum Pactorum etiam, ac Constituti ejusdem authoris Tractatibus, in studiosorum gratiam exornata. Hac postrema editione summo studio, ac diligentia ab innumeris erroribus vindicata
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Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimin, ingenio acutissimi, sensuque profundissimi, In III.et ...
Notice Baldi Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimin, ingenio acutissimi, sensuque profundissimi, In III.et V.Codicis libros commentaria, Alexandri Imolen. Andreae Barb. Celsi, Philippique Decii adnotationibus illustrata, Necnon summariis, et indice uno verborum, ac rerum Iocupletissimo, universas Digest. Cod. ac Instit. materias complectente, cum Pactorum etiam, ac Constituti ejusdem authoris Tractatibus, in studiosorum gratiam exornata. Hac postrema editione summo studio, ac diligentia ab innumeris erroribus vindicata
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Baldus Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimi, ingenio acutissimi, sensuque profundissimi, In VII. ...
Notice Baldus Ubaldi Perusini jurisconsulti omnium suae tempestatis celeberrimi, ingenio acutissimi, sensuque profundissimi, In VII. VIII. IX. X. et XI Codicis libros commentaria. Alexandri Imolen. Andreae Barb. Celsi. Philippique Decii adnotationibus illustrata, Necnon summariis, et indice uno verborum, ac rerum locupletissmo, universas Digest. Cod. ac Instit. materias complectente, cum Pactorum etiam, ac Constituti ejusdem authoris Tractatibus, in studiosorum gratiam exornata. Hac postrema editione summo studio, ac diligentia ab innumeris erroribus vindicata
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Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Codicis partem commentaria. [In tres posteriores libros codicis ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002939
  • Sujets :  Droit romain - Code Justinien | Droit romain - Sources | Codes
  • Auteur :  Bartolus de Saxoferrato (1314?-1357)
  • Editeur :  [s.n.] (Turin)
  • Date : 1589
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Codicis partem commentaria. [In tres posteriores libros codicis commentaria]. Quibus praeter Alex. Barb. : Seissell. Pom. Nicelli et aliorum adnotationes, et contrarietatum conciliationes, accesserunt novissime exellentissimorum virorum Cassiani Putei, primi in Pedemontano senatu praesidis, Guidonis Pancirolij et Bernardi Trotti, in Taurinensi academia hora vespertina ex ordine jura enodantium, fertilissimae lucubrationes : quarum ope, non modo quaenam sint receptiores sententiae quisque facile intelleget, sed minimo labore, quicquid in unaquaque materia utile, ac necessarium fuerit, tanquam in refertissima penu, repositum inveniet
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Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitième
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001598
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Biens | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Famille | Droit civil - Propriété | Droit civil - Servitudes | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1803
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Le titre V. "Du mariage" a été rédigé par Bernardi (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome premier [-second]
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome sixième [-septième]
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Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome troisième
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de la loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome second
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième
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