Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats :  9 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Codes (6)
Codification (1)
Comptes-rendus des débats (2)
Discours (1)
Droit (général) (1)
Droit civil (6)
Droit civil - Actions possessoires (1)
Droit civil - Actions pétitoires (1)
Droit civil - Actions réelles (1)
Droit civil - Contrats aléatoires (1)
Droit civil - Contrats de mariage (1)
Droit civil - Contrats de société (1)
Droit civil - Gage (1)
Droit civil - Legs (2)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil – Acquisition de la propriété (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (3)
Droit civil – Cautionnement (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Débiteur et créancier (1)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Emprisonnement pour dettes (1)
Droit civil – Expropriation (2)
Droit civil – Gage (3)
Droit civil – Hypothèques[X]
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Prescription (3)
Droit civil – Preuve (1)
Droit civil – Privilèges (5)
Droit civil – Propriété (3)
Droit civil – Prêts (1)
Droit civil – Saisie (1)
Droit civil – Servitudes (2)
Droit civil – Successions et héritages (3)
Droit civil – Testaments (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit coutumier (1)
Droit coutumier – Retrait lignager (1)
Droit féodal (1)
Droit féodal – Fiefs (1)
Droit féodal – Rentes (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit romain - Influence (2)
France (6)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (1)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (1)
France. Corps législatif (1800-1814) (1)
France. Tribunat (1800-1807) (2)
Jurisprudence (1)
Lois (1)
Législation (2)
Législation – Projets de loi (1)
Manuels d'enseignement supérieur (1)
Procédure (général) - Actions et défenses (1)
Procédure (général) – Actions et défenses (1)
Travaux préparatoires (2)
Affiner par période
1789-1815 (2)
18e siècle (2)
19e siècle (2)
17e siècle (1)
1900-1945 (1)
Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partie
  Trouver dans la même catégorie
Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome septième. Contenant la discussion des titres ; De la contrainte par corps en matière civile ; Du nantissement ; Des priviléges et hypotheques ; De l'expropriation forcée, et des ordres entre les créanciers ; De la prescription ; De la loi sur la réunion des lois civiles ; Des lois transitoires, etc.
  Trouver dans la même catégorie
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français : tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome seizième
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602170497
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Privilèges | Droit civil – Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-4
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome quatrième
  Trouver dans la même catégorie
Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
Notice Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
  Trouver dans la même catégorie
Répétitions écrites sur le troisième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux, ...
Notice Répétitions écrites sur le troisième examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon
  Trouver dans la même catégorie
Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...
Notice Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome deuxième : les preuves, théorie générale des obligations, les contrats, privilèges et hypothèques / par Marcel Planiol professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
  Trouver dans la même catégorie