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1789-1815 (1)
Jo. Gottlieb Heineccii, potentiss. Prussorum regis a consil. sanctior., jur. ac philosoph. in ill. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140463
  • Sujets :  Droit germanique - Histoire | Droit commercial - Effets de commerce | Allemagne
  • Auteur :  Heinecke, Johann Gottlieb (1681-1741)
  • Editeur :  Héritiers Cramer et frères Philibert (Genève)
  • Date : 1748
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.336-6
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice Jo. Gottlieb Heineccii, potentiss. Prussorum regis a consil. sanctior., jur. ac philosoph. in ill. Frideric. Academ. professoris publ. ord. Operum ad universam juris prudentiam, philosophiam et litteras humaniores pertinentium, tomus sextus, in quo I. Elementa juris Germanici, tum veteris, tum hodierni ; II. Elementa juris cambialis ; commoda auditoribus methodo adornata
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Jo. Gottlieb Heineccii, potentiss. Prussorum regis quondam a consil. sanctior., jur. ac philosoph. in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140456
  • Sujets :  Droit germanique - Histoire | Droit commercial - Effets de commerce | Allemagne
  • Auteur :  Heinecke, Johann Gottlieb (1681-1741)
  • Editeur :  Héritiers Cramer et frères Philiber (Genève)
  • Date : 1748
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.336-5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice Jo. Gottlieb Heineccii, potentiss. Prussorum regis quondam a consil. sanctior., jur. ac philosoph. in ill. Academ. Frideric. professoris publ. ord. Operum ad universam juris prudentiam, philosophiam et litteras humaniores pertinentium, tomus quintus, in quo Elementa juris civilis secundum ordinem Institutionum et Pandectarum, commoda auditoribus methodo adornata
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome dix-huitième
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