Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats :  47 documents
Page: précédent  1 2 3  suivant
Affiner par sujet
Actes royaux (1)
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Agen (France) (1)
Amérique (1)
Asie (1)
Bologne (Italie) (1)
Bretagne (France) (3)
Chartes, privilèges, immunités (3)
Classes sociales – Noblesse (1)
Dictionnaires (3)
Discours (1)
Droit (général) (26)
Droit (général) – Aspect économique (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Etude et enseignement (1)
Droit (général) – Philosophie (1)
Droit (général) – Sources (1)
Droit canonique (3)
Droit canonique - Paroisses (1)
Droit civil (30)
Droit civil - Actions possessoires (1)
Droit civil - Actions pétitoires (1)
Droit civil - Actions réelles (1)
Droit civil - Biens (8)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (10)
Droit civil - Personnes (8)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Successions et héritages (8)
Droit civil – Biens (2)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Donations (1)
Droit civil – Douaire (1)
Droit civil – Droit d'aînesse (1)
Droit civil – Famille (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Histoire (2)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage (3)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Obligations (2)
Droit civil – Personnes (3)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Successions et héritages (6)
Droit civil – Testaments (2)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial (21)
Droit communal (1)
Droit coutumier (31)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit des gens (1)
Droit ecclésiastique (28)
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit fiscal (1)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit franc (1)
Droit féodal[X]
Droit féodal - Avouerie ecclésiastique (1)
Droit féodal - Droits seigneuriaux (1)
Droit féodal - Hommage (1)
Droit féodal - Impôt (1)
Droit féodal – Fiefs (1)
Droit féodal – Rentes (1)
Droit féodal – Servitudes (2)
Droit médiéval (2)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Domaine de la couronne (1)
Droit médiéval - Sources (1)
Droit médiéval – Consilia (1)
Droit naturel (1)
Droit public (14)
Droit pénal (24)
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain (4)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Corpus juris civilis (1)
Droit romain - Etude et enseignement (1)
Droit romain - Procédure (1)
Droit romain - Réception (2)
Droit romain - Terminologie (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droit romain – Corpus juris civilis (1)
Droit romain – Novelles (1)
Droit romain – Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (1)
Droit romain – Réception (2)
Droit romain – Sources (2)
Eloquence judiciaire (1)
Etudes comparatives (1)
Europe (2)
France (40)
France. Chancellerie royale (1)
France. Parlement de Bordeaux (1)
France. Parlement de Bretagne (2)
Glossateurs (2)
Histoire des institutions - Fiefs (2)
Histoire des institutions - Féodalité (2)
Histoire des institutions politiques - Domaine de la couronne (1)
Histoire des institutions politiques - Pouvoir royal (2)
Italie (1)
Juges (2)
Juridiction (9)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence (19)
Jurisprudence - Répertoires (20)
Jus commune (1)
Justice - Administration (7)
Justice – Administration (3)
Lettres patentes (1)
Lois (1)
Législation (8)
Mots et locutions – Grec (langue) (1)
Orient (1)
Parlements (2)
Parlements - Bordeaux (France) (1)
Parlements - Paris (France) (9)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Parlements – Paris (France) (1)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (4)
Pouvoir royal - Lettres patentes (1)
Procédure (1)
Procédure (général) (10)
Procédure (général) - Actions et défenses (1)
Procédure (général) - Duel judiciaire (1)
Professions - Métiers (1)
Professions judiciaires et juridiques (4)
Professions judiciaires et juridiques - Notaires (1)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Religions et droit (8)
Tribunaux – Présidiaux (2)
Universités – Privilèges et immunités (1)
Affiner par période
1500-1800 (18)
17e siècle (10)
16e siècle (7)
Moyen âge (3)
18e siècle (2)
Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005367
  • Sujets :  Droit coutumier | Pouvoir royal - Actes royaux | Droit féodal | Jurisprudence | Dictionnaires
  • Auteur :  Ragueau, François (15..-1605)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Guignard (Paris)
  • Date : 1704
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.150,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Glossaire du droit françois, contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Donné cy-devant au public sous le nom d'Indice des droits royaux et seigneuriaux, par M. François Ragueau, lieutenant du bailliage de Berry, au siege de Mehun ; et docteur regent en droit en l’université de Bourges. Revû, corrigé, augmenté de mots et de notes, et remis dans un meilleur ordre par M. Eusebe de Laurière, avocat au Parlement. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisieme
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatrieme
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquième
  Trouver dans la même catégorie
La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604060185
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Droit communal | Droit féodal | Droit civil | Droit pénal | France | Agen (France)
  • Auteur :  Tropamer, Henry (18..-19..)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Y. Cadoret (Bordeaux)
  • Date : 1911
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le samedi 8 avril 1911
  • Description :  Contient le Texte du Mss Noubel en gascon et trad. en français en regard p. 14-147
  • Description :  Cujas. 45.058 1911-12 TRO
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : pro
Notice La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,...
  Trouver dans la même catégorie
La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
Notice La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par ...
Notice Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par matières
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
Notice Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
Notice Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
  Trouver dans la même catégorie
Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui ...
Notice Les principes de la jurisprudence françoise, exposés suivant l'ordre des diverses espéces d'actions qui se poursuivent en justice. Par M. Prevôt de La Jannés, conseiller au présidial d'Orléans, et professeur en droit françois en l'université de la même ville. Nouvelle edition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs piéces posthumes de l'auteur, sur la même matiere. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Peleus, Julien (15..-1625?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  N. Buon (Paris)
  • Date : 1608
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.330
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
  • Description :  Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
  • langue : fra
Notice Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheur
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII ...
Notice Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII ...
Notice Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Petri Rebuffii, I.V.D. Celeberrimi, et in parisiensi senatu causarum patroni, Tractatus varii extrema authoris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003165
  • Sujets :  Jus commune | Droit canonique | Pouvoir royal | Universités – Privilèges et immunités | Droit romain – Sources | Droit féodal | France
  • Auteur :  Rebuffi, Pierre (1487-1557)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1619
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 859
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : +⁴, A-Mm⁸, Nn-Oo⁶, Pp-Vv⁸, Xx⁶, Yy⁴
  • Description :  Marque au titre de l'imprimeur Guillaume Rouillé (Marques d'impressors : représente un aigle sur un globe posé sur une colonne, aux côtés de laquelle s'élèvent deux serpents et à gauche et à droite de la marque, la devise :"In virtute, et fortuna" [en ligne : 28-03-2013]), titre en rouge et noir, bandeaux, lettrines, texte sur deux colonnes, culs-de-lampe
  • langue : lat
Notice Petri Rebuffii, I.V.D. Celeberrimi, et in parisiensi senatu causarum patroni, Tractatus varii extrema authoris manu recogniti, selectissimis opusculis, notis et summariis aucti et locupletati...Quorum Elenchum pagina quarta indicabit. Editione postrema.
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3  suivant