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17e siècle[X]
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premier
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisieme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatrieme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquième
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Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
  • Sujets :  Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Le Bret, Cardin (1675-1734)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Osmont (Rouen)
  • Date : 1689
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 117
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
  • Description :  Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
  • Description :  Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
  • Description :  Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
  • Description :  Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
  • langue : fra
Notice Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ferrière, Claude de (1639-1715)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  J. Jombert (Paris)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 25.439,1
  • Description :  Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
  • Description :  Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
  • Description :  Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Annexes : Table dans chaque tome
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome second
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Oeuvres de Me Louis Charondas Le Caron juriscons. parisien. Tome premier ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820275
  • Sujets :  Droit (général) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  Etienne Richer. Paris
  • Date : 1637
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cote Cujas : A 107-1
  • Description :  0DK_960258
  • Description :  Tome premier : Responses et decisions du droict françois ... : du livre premier au livre quatrième
  • Description :  Document numérisé par la société Azentis
  • langue : fre
Notice Oeuvres de Me Louis Charondas Le Caron juriscons. parisien. Tome premier
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[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
Notice [Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]
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