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Droit civil – Histoire (1)
Droit civil – Hypothèques (2)
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Droit civil – Personnes (2)
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Droit civil – Servitudes (1)
Droit civil – Successions et héritages (1)
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Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909825
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit canonique | Législation | Église catholique gallicane | France
  • Auteur :  Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Libraires associés (Paris)
  • Date : 1771
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 506
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Avertissement au lecteur, préface, privilège royal accordé à Guillaume-Nicolas Desprez, imprimeur-libraire pour 6 ans, signé le 10 avril 1771 et signé Le Begue
  • Description :  Privilège cédé à Saillant et Nyon, Charles-Guillaume le Clerc, Despilly, Babuty, Brocas, Samson, Pierre-Etienne-Germain Durand, Delalain, Desventes, veuve Savoye, veuve Desaint, etc. le 11 avril 1771 et registré le 13 avril 1771 par J. Th. Herissant
  • Description :  Sig. [ ]², a-b⁴, c², A-Dddd⁴, Eeee², A-Pp⁴, Qq-Fff², a-z²
  • Description :  Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Marque au titre, titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe, gr. s. b
  • Description :  Liste des noms des libraires au dos de la page du faux-titre
  • Description :  Annexe : Table alphabétique des loix ecclésiastiques de M. D'Héricourt
  • Description :  Annexe [À l'avant titre] : Les loix ecclésiastiques de France
  • langue : fra
 Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du droit canonique conférés avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée des additions et des notes nécessaires pour en rendre les articles conformes aux nouvelles ordonnances. Par feu Me Louis de Héricourt, avocat au parlementNotice
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Les règles du droit civil, dans le même ordre, qu'elles sont disposées au dernier ...
 Les règles du droit civil, dans le même ordre, qu'elles sont disposées au dernier tître du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque regle, et trois tables très-exactes : l'une de tous les textes du droit raportés et expliqués dans cet ouvrage : l'autre des regles du droit rangées par ordre alphabetique selon leur ordre naturel : la troisième de toutes les matières. Par J. B. Dantoine, docteur aux droits, avocat en Parlement, et aux Cours de Lion. Nouvelle éditionNotice
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Pandectæ Justinianeæ, in novum ordinem digestæ, cum legibus Codicis et Novellis quæ jus Pandectarum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142412
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Législation | Droit romain – Sources | Droit romain - Réception
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  P. Bernuset (Lyon)
  • Date : 1782
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 193-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Le volume contient : index, attribués à Etienne-Louis de Guyenne, d'après Michaud ; tables des lois
  • Description :  Fleuron sur p. de t. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. [ ]², a-b², c¹, A*-G*², H*¹, A-Nnnn⁴, Oooo-Ccccc²
  • Description :  [A l'avant titre :] Pandectæ Justinianeæ. Tom. II. à libro XXIII. ad XXXVIII
  • Description :  Reliure plein cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs, plats marbrés, filet à encadrement des plats, tranche rouge
  • langue : lat
 Pandectæ Justinianeæ, in novum ordinem digestæ, cum legibus Codicis et Novellis quæ jus Pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant. Præfixus est index titulorum et divisionum omnium, quo totius Operis specimen quoddam et quasi materiarum appendix exhibetur : subjecta quoque tabula, qua nominatim leges omnes cum suis paragraphis et versiculis ordini Digestorum restituuntur. Cum indice alphabetico titulorum omnium, Digestorum et Codicis. Tomus secundus, continens à libro vigesimo-tertio ad trigesimum-octavum. Nova editio, priori correctior et in qua prætermissa et supplenda in suis locis restituunturNotice
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Pandectæ Justinianeæ, in novum ordinem digestæ, cum legibus Codicis et Novellis quæ jus Pandectarum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142405
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Législation | Droit romain – Sources | Droit romain – Juristes | Droit romain – Réception
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  P. Bernuset (Lyon)
  • Date : 1782
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 193-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Le volume contient : notices alphabétiques des jurisconsultes, index, attribués à Etienne-Louis de Guyenne, d'après Michaud ; tables des lois
  • Description :  Fleuron sur p. de t. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. [ ]², a-b², c¹, A*-G*², H*¹, A-Nnnn⁴, Oooo-Ccccc² [ ]², a-r², s¹, A-Dddddd⁴, Eeeeee², a-b², C-I², k-l², M-O²
  • Description :  [A l'avant titre :] Pandectæ Justinianeæ. Tom. III. à libro XXIX. ad L
  • Description :  Reliure plein cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs, plats marbrés, filet à encadrement des plats, tranche rouge
  • langue : lat
 Pandectæ Justinianeæ, in novum ordinem digestæ, cum legibus Codicis et Novellis quæ jus Pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant. Præfixus est index titulorum et divisionum omnium, quo totius Operis specimen quoddam et quasi materiarum appendix exhibetur : subjecta quoque tabula, qua nominatim leges omnes cum suis paragraphis et versiculis ordini Digestorum restituuntur. Cum speciali tractatu tituli de Verborum significatione, in modum indicis verborum et rerum alphabetici ; et tituli de Regulis juris, in breve sententiarum omnium juris compendium. Capiti hujus voluminis adjectæ sunt : notitia variorum auctorum quorum nomina passim in toto opere laudantur ; item tabula generalis legum Codicis quæ proprio suo verborum tenore in has Pandectas translatæ sunt. Tomus tertius, continens à libro trigesimo-nono ad quinquagesimum et ultimum. Nova editio, priori correctior et in qua prætermissa et supplenda in suis locis restituunturNotice
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Pandectæ Justinianeæ, in novum ordinem digestæ, cum legibus Codicis et Novellis quæ jus Pandectarum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142429
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain – Juristes | Droit romain – Loi des Douze Tables | Droit romain – Sources | Droit romain – Réception | Législation
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  P. Bernuset (Lyon)
  • Date : 1782
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 193-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Le volume contient : Eloge funèbre de R.J. Pothier prononcée à Orleans le 20 novembre 1772 par Daniel Jousse (cf. Dictionnaire historique des juristes français) ; préface présentant la succession des jurisconsultes, commentaire des 12 tables, fragment de l'édit perpétuel d'Adrien, catalogue des oeuvres des jurisconsultes, index, attribués à Etienne-Louis de Guyenne, d'après Michaud ; tables des lois
  • Description :  Fleuron sur p. de t. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. [ ]², *⁴, a-i⁴, k-fff², A-Mmmm⁴, Nnnn-Aaaaa²
  • Description :  [A l'avant titre :] Pandectæ Justinianeæ. Tom. I. à libro I. ad XXII
  • Description :  Reliure plein cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs, plats marbrés, filet à encadrement des plats, tranche rouge
  • langue : lat
 Pandectæ Justinianeæ, in novum ordinem digestæ, cum legibus Codicis et Novellis quæ jus Pandectarum confirmant, explicant, aut abrogant. Præfixus est index titulorum et divisionum omnium, quo totius Operis specimen quoddam et quasi materiarum appendix exhibetur : subjecta quoque tabula, qua nominatim leges omnes cum suis paragraphis et versiculis ordini Digestorum restituuntur. Tomus primus, continens orationem de laudibus celeberrimi viri R. J. Pothier, prolegomena seu præfationem, et viginti duos priores libros. Nova editio, priori correctior et in qua prætermissa et supplenda in suis locis restituunturNotice
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
 Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premierNotice
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
 Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome secondNotice
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[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
 [Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
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Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries ...
 Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France. Reduict en cinq livres, par M. Philebert Bugnyon, docteur és droicts, et advocat en la seneschaucee, siege presidial de Lyon, et parlement de Dombes. Derniere edition reveue et augmentee d'un sixiesme livre avec plusieurs indices necessaires pour trouver les loix, ordonnances et opinions des docteurs abrogees. Par Pierre Guenois conseiller du roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d’Yssoudun en BerryNotice
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Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel ...
 Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel à l'université de Paris, et d'économie politique au Collége de FranceNotice
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Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909399
  • Sujets :  Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
  • Auteur :  La Mare, Nicolas de (1639-1723)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M. Brunet (Paris)
  • Date : 1722
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 583-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : [ ]², ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ¹, A-QQqq⁴, ã², ẽ², ĩ², õ², ũ², ãã², ẽẽ², ĩĩ², õõ², ũũ², ããã¹
  • Description :  Épître et préface de l'auteur
  • Description :  Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
  • Description :  2e éd. pour les t. 1-2, datés de 1722
  • Description :  Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
  • Description :  8 plans de Paris dessinés et gravés sur cuivre par Antoine Coquart (1-7), et par Nicolas de Fer (8)
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • langue : fra
 Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats; toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : On y a joint une description historique et topographique de Paris, et huit plans gravez, qui representent son ancien etat, et ses divers accroissemens ; avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ; et de toutes les communautez des arts et métiers. Seconde edition augmentée par M. Delamare, conseiller-commissaire du roy au Châtelet de Paris. Tome premierNotice
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Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909405
  • Sujets :  Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
  • Auteur :  La Mare, Nicolas de (1639-1723)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M. Brunet (Paris)
  • Date : 1722
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 583-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : [ ]², ã², ẽ², A-OOooo⁴, PPppp-TTttt², A-S²
  • Description :  Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
  • Description :  2e éd. pour les t. 1-2, datés de 1722
  • Description :  Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • langue : fra
 Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats; toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : On y a joint une description historique et topographique de Paris, et huit plans gravez, qui representent son ancien etat, et ses divers accroissemens ; avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ; et de toutes les communautez des arts et métiers. Seconde edition augmentée par M. Delamare, conseiller-commissaire du roy au Châtelet de Paris. Tome second [suivi de] Supplement du second volume du Traité de la police. Addition au titre XIV. Apres le chapitre XVII. De la disette des bleds en 1709, jusqu'à la fin de la recolte de 1710. Page 1068 de la premiere edition, et page 420 de la secondeNotice
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Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909429
  • Sujets :  Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
  • Auteur :  La Mare, Nicolas de (1639-1723)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M. Brunet (Paris)
  • Date : 1719
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 583-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : ã², A-YYYyyy⁴, ZZZzzz²
  • Description :  Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
  • Description :  1re éd. pour les t. 3-4, datés de 1719 et 1738
  • Description :  Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • langue : fra
 Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats; toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : On y a joint une description historique et topographique de Paris, et huit plans gravez, qui representent son ancien etat, et ses divers accroissemens ; avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ; et de toutes les communautez des arts et métiers. Tome troisième, par M. Delamare, conseiller-commissaire du roy au Châtelet de ParisNotice
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Traité élémentaire du droit commercial, à l'exclusion du droit maritime : les décrets-lois de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604444374
  • Sujets :  Droit commercial | France | Législation | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Thaller, Edmond-Eugène (1851-1918)
  • Couverture chronologique : 1900-1945
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1936
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 85.330 SUP
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 Traité élémentaire du droit commercial, à l'exclusion du droit maritime : les décrets-lois de 1934 et de 1935 concernant le droit commercial / E. Thaller,... ; supplément à la 8e édition par J. Percerou,...Notice
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