| | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome second | | | Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ... |
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| | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... |
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| | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition | | | Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141002
- Sujets : Droit (général) – Histoire | Droit ecclésiastique | Droit civil | Droit pénal | Droit fiscal | Justice royale | Justice – Administration | France | Jurisprudence | Jurisprudence – Répertoires | Codes | Droit romain – Code Justinien | Parlements | France. Grand conseil | France. Cour des aides (Paris) | France. Chambre de l'édit de Paris | Tribunaux – Présidiaux | Professions judiciaires et juridiques
- Auteur : Brosses, Pierre de (15..-16..)
- Editeur : A. Pernet (Cologny)
- Date : 1612
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.566
- Description : Avertissement au lecteur et privilège royal (Paris, 27 mars 1607) en début d'ouvrage
- Description : L'avertissement indique : "premiere et nouvelle impression. Faict ce 30. septembre 1612."
- Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes. Encadrement autour du texte, texte sur 2 colonnes. Titre en rouge et noir. Marque au titre non contrôlée représentant Arion sur un dauphin et portant la devise "Ars non sinit morire" (RIECH : devise d'Alexandre Pernet [en ligne, consulté le 23-04-2015])
- Description : Sig. [-]⁸, [--]⁴, A-Z⁸, Aa-Xx⁸, Yy² ; AA-ZZ⁸, AAa-KKk⁸, Lll²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante | | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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