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18e siècle[X]
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Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome second
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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004599
  • Sujets :  Droit civil - Substitution | France | Pouvoir royal - Actes royaux
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Sign. [ ]2, A-Z8, Aa-Gg8, Hh7
  • langue : fra
Notice Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...
Notice Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
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Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier
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Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141330
  • Sujets :  Droit pénal | France
  • Auteur :  Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Société typographique (Neuchâtel)
  • Date : 1781
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 20.158,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cette nouvelle édition des Loix criminelles de France est augmentée des Déclarations du Roi, du mois d'août 1780, concernant l'Etablissement de nouvelles prisons et l'abolition de la question préparatoire [page en regard de la page de titre]
  • Description :  Épître dédicatoire au roi Louis XVI
  • Description :  Ornement au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois. Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Sig. [ ] ⁴, b-e⁴, A-Hhh⁴, Lll ; A-Ccc⁴
  • langue : fra
Notice Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil. Tome premier
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Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141323
  • Sujets :  Droit pénal | France
  • Auteur :  Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Société typographique (Neuchâtel)
  • Date : 1781
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 20.158,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cette nouvelle édition des Loix criminelles de France est augmentée des Déclarations du Roi, du mois d'août 1780, concernant l'Etablissement de nouvelles prisons et l'abolition de la question préparatoire [page en regard de la page de titre]
  • Description :  Épître dédicatoire au roi Louis XVI
  • Description :  Ornement au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois. Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Sig. [ ] ⁴, b-e⁴, A-Hhh⁴, Lll ; A-Ccc⁴
  • langue : fra
Notice Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil. Tome second
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
  • Sujets :  Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
  • Auteur :  Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Videcoq, père et fils. Paris
  • Date : 1848
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 549.807-10
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixième
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Notice Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septième
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Notice Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvième
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