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Droit civil - Douaire (2)
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Droit civil - Mandat (1)
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Droit civil - Obligations (2)
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Droit civil - Prescription (1)
Droit civil - Propriété (2)
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Droit civil – Biens propres (1)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Donations (3)
Droit civil – Douaire (2)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Possession (2)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Propriété (2)
Droit civil – Rente (2)
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Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit civil – Testaments (2)
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Droit commercial – Louage (1)
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18e siècle[X]
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Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome second
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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004599
  • Sujets :  Droit civil - Substitution | France | Pouvoir royal - Actes royaux
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Sign. [ ]2, A-Z8, Aa-Gg8, Hh7
  • langue : fra
Notice Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'août 1747. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée
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Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ...
Notice Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
  • Sujets :  France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
  • Auteur :  Bourjon, François (16..-1751)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Grangé, Jean-Augustin (Paris)
  • Date : 1747
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.810-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
  • Description :  Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
  • Description :  Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
  • Description :  Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
  • Description :  Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
  • Description :  [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
  • langue : fra
Notice Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
  • Sujets :  France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
  • Auteur :  Bourjon, François (16..-1751)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  J.-A. Grangé (Paris)
  • Date : 1747
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.810-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
  • Description :  Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
  • Description :  Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
  • Description :  Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
  • Description :  Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
  • Description :  Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
  • Description :  Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
  • langue : fra
Notice Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome second
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Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier
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Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608143617
  • Sujets :  Droit consulaire | Droit commercial | Tribunaux de commerce | Juges consulaires | France
  • Auteur :  Toubeau, Jean (1628?-1685)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  J. Morel (Bourges)
  • Date : 1700
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.733
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire de l'auteur à Michel Chamillart, contrôleur général des finances, en pièce liminaire. - Privilège royal du 18 décembre 1698 à la fin du premier tome, accordé à François Toubeau pour 8 ans.. - Sig. [ ]3, ã4, ẽ4, ĩ4, A-Zzz4, Aaaa3, [ ]4 ; A-Eee4. - Armoiries des Toubeau gravées sur bois à la fin du premier tome et au début du second.
  • langue : lat
Notice Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un tres-grand secours au Palais, utiles à tous marchands et negocians, et necessaires aux juges et consuls. Par Jean Toubeau imprimeur-libraire, echevin et ancien prevôt des marchands de la ville de Bourges. Seconde edition augmentée, etc. Tome I [-II].
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Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141330
  • Sujets :  Droit pénal | France
  • Auteur :  Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Société typographique (Neuchâtel)
  • Date : 1781
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 20.158,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cette nouvelle édition des Loix criminelles de France est augmentée des Déclarations du Roi, du mois d'août 1780, concernant l'Etablissement de nouvelles prisons et l'abolition de la question préparatoire [page en regard de la page de titre]
  • Description :  Épître dédicatoire au roi Louis XVI
  • Description :  Ornement au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois. Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Sig. [ ] ⁴, b-e⁴, A-Hhh⁴, Lll ; A-Ccc⁴
  • langue : fra
Notice Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil. Tome premier
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Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141323
  • Sujets :  Droit pénal | France
  • Auteur :  Muyart de Vouglans, Pierre-François (1713-1791)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Société typographique (Neuchâtel)
  • Date : 1781
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 20.158,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cette nouvelle édition des Loix criminelles de France est augmentée des Déclarations du Roi, du mois d'août 1780, concernant l'Etablissement de nouvelles prisons et l'abolition de la question préparatoire [page en regard de la page de titre]
  • Description :  Épître dédicatoire au roi Louis XVI
  • Description :  Ornement au titre, bandeaux et culs-de-lampe gravés sur bois. Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Sig. [ ] ⁴, b-e⁴, A-Hhh⁴, Lll ; A-Ccc⁴
  • langue : fra
Notice Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel. Dédiées au Roi. Par M. Muyart de Vouglans, conseiller au Grand-Conseil. Tome second
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Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909825
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (public) - Sources | Droit canonique | Législation | Église catholique gallicane | France
  • Auteur :  Héricourt du Vatier, Louis d' (1687-1752)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Libraires associés (Paris)
  • Date : 1771
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 506
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Avertissement au lecteur, préface, privilège royal accordé à Guillaume-Nicolas Desprez, imprimeur-libraire pour 6 ans, signé le 10 avril 1771 et signé Le Begue
  • Description :  Privilège cédé à Saillant et Nyon, Charles-Guillaume le Clerc, Despilly, Babuty, Brocas, Samson, Pierre-Etienne-Germain Durand, Delalain, Desventes, veuve Savoye, veuve Desaint, etc. le 11 avril 1771 et registré le 13 avril 1771 par J. Th. Herissant
  • Description :  Sig. [ ]², a-b⁴, c², A-Dddd⁴, Eeee², A-Pp⁴, Qq-Fff², a-z²
  • Description :  Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Marque au titre, titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe, gr. s. b
  • Description :  Liste des noms des libraires au dos de la page du faux-titre
  • Description :  Annexe : Table alphabétique des loix ecclésiastiques de M. D'Héricourt
  • Description :  Annexe [À l'avant titre] : Les loix ecclésiastiques de France
  • langue : fra
Notice Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du droit canonique conférés avec les usages de l'Eglise gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée des additions et des notes nécessaires pour en rendre les articles conformes aux nouvelles ordonnances. Par feu Me Louis de Héricourt, avocat au parlement
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Notice Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome second
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Notice Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
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