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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140241
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Travaux préparatoires | Comptes-rendus des débats | Législation – Projets de loi | Codification | France. Conseil d'Etat (1799-….) | France. Tribunat (1800-1807)
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1805
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.096-2,4
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome quatrième, Contenant la discussion des titres ; Des successions ; Des donations et testaments
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Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604837022
Sujets : Droit civil | Droit civil – Propriété | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit civil – Contrats | Droit civil – Obligations | France | Codes | Manuels d'enseignement supérieur
Auteur : Mourlon, Frédéric (1811-1866)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : A. Marescq ainé (Paris)
Date : 1866
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 26.059-2
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
langue : fra

		Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Tome deuxième / par M. Frédéric Mourlon. - 7e éd., rev. et corr. suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon
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Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602472874
Sujets : Droit civil | Droit civil – Mariage | Droit civil – Divorce | Droit civil - Régimes matrimoniaux | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Planiol, Marcel (1853-1931)
Couverture chronologique : 1900-1945
Editeur : Cotillon. Paris
Date : 1901
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 56.205-3
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

		Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome troisième : mariage et divorce, régimes matrimoniaux, successions, donations et testaments / Marcel Planiol, professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
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