Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats :  9 documents
Page: 1
Affiner par sujet
Bretagne (France) (2)
Codes (5)
Codification (2)
Comptes-rendus des débats (2)
Droit (général) (2)
Droit civil[X]
Droit civil - Legs (2)
Droit civil - Mariage (1)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (1)
Droit civil – Biens (4)
Droit civil – Contrats (2)
Droit civil – Divorce (1)
Droit civil – Donations (3)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Gage (2)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Majorité (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Minorité (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Parents et enfants (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Propriété (4)
Droit civil – Servitudes (3)
Droit civil – Successions et héritages[X]
Droit civil – Testaments (3)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Usufruit (1)
Droit ecclésiastique (3)
Droit fiscal (1)
Droit féodal (2)
Droit pénal (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Influence (2)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Etudes comparatives (1)
France (6)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (2)
France. Parlement de Bretagne (2)
France. Tribunat (1800-1807) (2)
Juges (2)
Jurisprudence (2)
Justice – Administration (3)
Législation (1)
Législation – Projets de loi (2)
Manuels d'enseignement supérieur (1)
Manuels d’enseignement supérieur (1)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Professions judiciaires et juridiques (2)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Tableaux, graphiques, etc. (1)
Travaux préparatoires (2)
Tribunaux – Présidiaux (2)
Affiner par période
16e siècle (2)
1789-1815 (2)
18e siècle (2)
1500-1800 (1)
1900-1945 (1)
Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second, seconde partie
  Trouver dans la même catégorie
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome quatrième, Contenant la discussion des titres ; Des successions ; Des donations et testaments
  Trouver dans la même catégorie
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
Notice Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciers
  Trouver dans la même catégorie
Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
Notice Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de Toulouse
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
Notice Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]
  Trouver dans la même catégorie
Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
Notice Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
  Trouver dans la même catégorie
Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
Notice Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Tome deuxième / par M. Frédéric Mourlon. - 7e éd., rev. et corr. suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon
  Trouver dans la même catégorie
Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...
Notice Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome troisième : mariage et divorce, régimes matrimoniaux, successions, donations et testaments / Marcel Planiol, professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
  Trouver dans la même catégorie