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Moyen âge (1)
Continuation du traité de la police, contenant l'histoire de son établissement, les fonctions et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909412
  • Sujets :  Droit de la police - Histoire | Droit administratif - Voirie | Paris (France) | Législation | Plans
  • Auteur :  La Mare, Nicolas de (1639-1723)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  H-S-P. Gissey (Paris)
  • Date : 1738
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 583-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : [ ]⁴, c-h², A-Ggggg⁴, Hhhhh-Qqqqq², Rrrrr⁴
  • Description :  Privilège enregistré à Paris le 12 juillet 1738
  • Description :  1re éd. pour les t. 3-4, datés de 1719 et 1738
  • Description :  Dans t. 4, épître de Le Cler Du Brillet et éloge de M. de la Mare
  • Description :  Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
  • Description :  Vignette dessinée par Paul Ponce Antoine Robert et gravée sur cuivre par Charles Dupuis
  • Description :  2 plans dessinés par l'abbé Jean de La Grive et gravés sur cuivre par Chambon
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • langue : fra
Notice Continuation du traité de la police, contenant l'histoire de son établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats ; toutes les loix et les réglemens qui la concernent. Avec un recueil de tous les reglemens et statuts des six corps des marchands, et de toutes les communautez des arts et métiers. Tome quatrième. De la voirie, de tout ce qui en depend ou qui y a quelque rapport, on y a joint une suite de la description historique et topographique de Paris, et deux plans nouvellement gravez ; l'un représente l'état présent de la ville de Paris, avec ses accroissemens, ses bornes et ses limites ; l'autre désigne tous les canaux, conduits, tuyaux et reservoirs pour la distribution des eaux aux fontaines publiques de la ville et des faubourgs
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La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142917
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Droit coutumier - Interprétation | Droit féodal - Sources | Paris (France) | France | Etudes comparatives
  • Auteur :  Guénois, Pierre (1520-1600?)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Chaudière (Paris)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 58
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire du premier tome écrit par l'auteur au baron de la Chastre ; épître dédicatoire du second tome adressé par l'auteur à Antoine Séguier et Jacques Guesle
  • Description :  Privilège royal du 8 mars 1595 octroyé à Guillaume Chaudière
  • Description :  Sig. : ã⁶, A⁶, B⁴, A-I⁶, A-Dd⁶, Ee⁸, Ff-RRRRRr⁶, SSSSSs⁴, A-Q⁶, ã⁶, ẽ⁸
  • Description :  Marque typographique au titre (Marques impressors : le temps avec sa faucille et la devise : Hanc aciem sola retundit virtus [trad. : la vertu seule émousse celle lame, en ligne : 24-02-2017]), page de titre en rouge et noirbandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
  • langue : fra
Notice La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l'harmonie et difference d'icelles : avec une briefve explication tirée des loix romaines ou canoniques, anciens docteurs et modernes. Ensemble des ordonnances et arrests des cours souveraines : le tout pour servir d'interpretation et esclarcissement des articles desdictes coustumes. Plus des indices fort amples, tant des titres que des principales matieres et annotations. Par Pierre Guenoys conseiller du roy, lieutenant particulier au siege royal d'Issoudun. Premier [-second] tome
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La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
Notice La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second
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Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour ...
Notice Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour plaider és cours de parlement, prevosté et vicomté de Paris, et autres jurisdictions de ce royaume. Reveu et corrigé sur l'exemplaire escrit à la main et ancienne impression, et illustré de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement et diverses observations, par L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notables
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Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909405
  • Sujets :  Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
  • Auteur :  La Mare, Nicolas de (1639-1723)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M. Brunet (Paris)
  • Date : 1722
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 583-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : [ ]², ã², ẽ², A-OOooo⁴, PPppp-TTttt², A-S²
  • Description :  Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
  • Description :  2e éd. pour les t. 1-2, datés de 1722
  • Description :  Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • langue : fra
Notice Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats; toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : On y a joint une description historique et topographique de Paris, et huit plans gravez, qui representent son ancien etat, et ses divers accroissemens ; avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ; et de toutes les communautez des arts et métiers. Seconde edition augmentée par M. Delamare, conseiller-commissaire du roy au Châtelet de Paris. Tome second [suivi de] Supplement du second volume du Traité de la police. Addition au titre XIV. Apres le chapitre XVII. De la disette des bleds en 1709, jusqu'à la fin de la recolte de 1710. Page 1068 de la premiere edition, et page 420 de la seconde
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Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909429
  • Sujets :  Droit de la police - Histoire | Tribunaux de police | Professions - Artisans | Professions - Marchands | Professions - Métiers | Paris (France) | Législation | Plans
  • Auteur :  La Mare, Nicolas de (1639-1723)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M. Brunet (Paris)
  • Date : 1719
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 583-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. : ã², A-YYYyyy⁴, ZZZzzz²
  • Description :  Privilège enregistré à Paris le 3 juillet 1703
  • Description :  1re éd. pour les t. 3-4, datés de 1719 et 1738
  • Description :  Marques aux titres et vignettes illustrées par Antoine Dieu et gravées sur cuivre par Benoît Audran
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • langue : fra
Notice Traité de la police, où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats; toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : On y a joint une description historique et topographique de Paris, et huit plans gravez, qui representent son ancien etat, et ses divers accroissemens ; avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ; et de toutes les communautez des arts et métiers. Tome troisième, par M. Delamare, conseiller-commissaire du roy au Châtelet de Paris
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