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1500-1800[X]
[Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome huitième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume troisième / Archives municipales de Bordeaux ; par Ariste Ducaunnès-Duval,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome neuvième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume quatrième / Archives municipales de Bordeaux ; publié par Ariste Ducaunnès-Duval,... et Paul Courteault,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome septième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume deuxième / Archives municipales de Bordeaux ; commencé par Dast Le Vacher de Boisville, repris et terminé avec tables chronologique, analytique et alphabétique par Ariste Ducaunnès-Duval,...
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade ...
Notice [Archives municipales de Bordeaux. Tome sixième] : Inventaire sommaire des registres de la jurade : 1520 à 1783. Volume premier / Archives municipales de Bordeaux : publié par Dast Le Vacher de Boisville,...
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome second
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septième
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Notice Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvième
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144584
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. du vol. 3 : [ ]², A-Hhhhhh⁴, Iiiiii²
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. S. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. S. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome troisième [E – K]
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