|  | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de la loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome second |   |  | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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| | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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| | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...  |
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| | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premier | | | Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ... |
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| | D. G. Durandi Episc. Mimatensis Speculum juris, cum Joan. Andreae, Baldi, reliquorumque clarissimorum J. U. doctorum visionibus hactenus addi solitis : nunc supra omnes alias editione, variis, et perquam necessariis ad unumquemque titulum adjunctis additionibus et quaestionibus illustratum, quae passim è multis veterum juriscons. commentationibus iam olim decerptae, quicquid omnino post Durandi aetatem inde in illa tempora in foro controversum erat redditum, continent : auctore Alexandro de Nevo, J.U.D. celeberrimo. Addidimus ejusdem Gul. Durandi aureum repertorium, omnes omnium et textuum et glossarum, tum decreti, tum decretalium materias miro artificio complectens, un gratiam canonistarum. Omnia ab innumeris, quibus passim scatebant erroribus, atque me dis, summa industria et labore vindicata. Cum indice gemino ; uno rerum et verborum ; altero, titulorum, longe locupletissimo. Pars prima et secunda [-tertia et quarta] | | | D. G. Durandi Episc. Mimatensis Speculum juris, cum Joan. Andreae, Baldi, reliquorumque clarissimorum J. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142894
- Sujets : Droit canonique | Droit canonique - Procédure | Droit canonique - Actes juridiques | Justice - Administration | Encyclopédies | Index
- Auteur : Durand, Guillaume (1230?-1296)
- Couverture chronologique : 13e siècle
- Editeur : Héritiers d'A. Wechel (Frankfurt)
- Date : 1592
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 222
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître dédicatoire à Pierre Boullioud, échevin et procureur du roi à Lyon, datée du 19 février 1577
- Description : 4 parties en 2 t.. - Sig. )(⁴, A-Ee⁶, Ff⁴; a-zz⁶, aaa⁸ ; AA-SSs⁶, TTt⁸ ; AAA-NNN⁶, OOO⁵
- Description : Marque au titre (Marques impressors : Deux mains qui sortent des nuages prennent un caducée devant lequel il y a deux cornes d'abondance, les initiales d'André Wechel sont sur les côtés. Au sommet vole Pegase [en ligne : 3/3/2017]). Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
- langue : lat
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