|  | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premier |   |  | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
- Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J. Clousier (Paris)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 104-1
- Description : Achevé d'imprimé dans le t.1
- Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
- Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
- Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
- Description : Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
- Description : Annexes : Table des matières dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
 |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres | | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
- Auteur : Le Caron, Louis (1534-1613)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : T. Soubron (Lyon)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 12.714
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
- Description : Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
- Description : Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième] | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600517669
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième] | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080578
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-10
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome cinquième : Exhé.-Hyp. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080660
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-5
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome douzième : Séq.-Tes. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080622
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : Bertin et Danel. Imprimeur / Imprimeur-libraire
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-12
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome huitième : March-Oy. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080639
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-8
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome neuvième : Pac-Pri. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080592
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-9
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome onzième : Rem-Sép. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080646
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-11
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome premier : A-B | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144621
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome quatrième : Don.-Exec. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080677
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome second : CAB-Conserv. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144638
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome septième : Légitim-mac. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080615
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-7
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome sixième : Ide.-Légitima | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080653
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-6
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième. Tome treizième : Tie.-Usa.. | | | Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080585
- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
- Auteur : Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
- Couverture chronologique : 1500/1800
- Editeur : J.B. Garnéry (Paris)
- Date : 1807/1809
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 13.182-13
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations | | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : B. Macé (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.569
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
- Description : Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De stat. et consuet. et privilegiis. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multò, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiæ, quæ sparsim leguntur, facillimè distinctæ lectoribus appareant. Tomus secundus | | | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De stat. et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909641
- Sujets : Droit romain - Réception | Lois | Droit coutumier | Chartes, privilèges, immunités | Droit médiéval | Italie
- Auteur : Ziletti, Francesco (15..-1587?)
- Couverture chronologique : Moyen âge
- Editeur : Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
- Date : 1584
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 332-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Ed. par les soins de Francesco Ziletti
- Description : Le colophon porte la date 1583
- Description : Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322). Page de titres imprimées en rouge et noir. Texte sur deux col
- Description : Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Bb8, Ccc10. Registre des signatures
- langue : lat
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome I | | | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
- Sujets : Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
- Auteur : Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : C. Robustel (Paris)
- Date : 1734
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 2.029
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
- Description : Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
- Description : Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
- Description : Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
- Description : [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
- Description : D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
|
BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
