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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars prima, in qua obligationes et jura ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars prima, in qua obligationes et jura connata ex ipsa hominis essentia atque natura a priori demonstrantur et totius philosophiæ moralis omnisque juris reliqui fundamenta solida jaciuntur, cum clarissimi auctoris vita, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quarta, de actibus ad aliorum utilitatem ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quarta, de actibus ad aliorum utilitatem tendentibus in specie, ubi agitur de donationibus, et de contractibus tam beneficis, quam onerosis praecipuis, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quinta, de contractibus onerosis reliquis, quasi ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars quinta, de contractibus onerosis reliquis, quasi contractibus, modis tollendi obligationem ex contractu, et de jure in re sua alteri constituto, veluti pignore, hypotheca et servitutibus, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars secunda, in qua agitur de dominio ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars secunda, in qua agitur de dominio ac inde resultantibus juribus cumque iis connexis obligationibus et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus : editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars septima, de imperio privato in qua ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars septima, de imperio privato in qua tam de imperio ac societate in genere, quam de officiis ac jure in societatibus conjugali, paterna, herili atque domo agitur, seu jus omne personarum demonstratur, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars sexta, de dominio utili in specie ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars sexta, de dominio utili in specie de feudo, accedit doctrina de interpretatione, de jure ex communione primaeva residuo, de officiis erga mortuos, nondum natos et posteros nec non eruditorum, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus, editio novissima emendatior, et auctior
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Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars tertia, de modo derivativo acquirendi dominium ...
Notice Christiani Wolfii jus naturae methodo scientifica pertractatum, pars tertia, de modo derivativo acquirendi dominium et jus quodcumque praesertim in re alterius : ubi et agitur de officiis circa sermonem, juramentis ac votis, nec non usucapione et praescriptione, et nunc primum cum viri Cl. de Vattel animadversionibus : editio novissima emendatior, et auctior
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Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitième
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001598
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Biens | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Famille | Droit civil - Propriété | Droit civil - Servitudes | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1803
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Le titre V. "Du mariage" a été rédigé par Bernardi (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome premier [-second]
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome sixième [-septième]
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Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome troisième
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de la loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome second
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome quatrième
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisième
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
Notice Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premier
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Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604848073
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes
  • Auteur :  Allemagne
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie strasbourgeoise. Strasbourg
  • Date : 1898
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte allemand avec la traduction française en regard
  • Description :  Cujas.34.478
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : ger
Notice Code civil pour l'Empire d'Allemagne avec la loi d'introduction : Bürgerliches gesetzbuch für das deutsche Reich nebst Einführungsgesetz / Texte allemand avec la trad. française publ. par Jules Gruber
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Code de commerce. Édition originale et seule officielle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909276
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  J-J. Marcel (Paris)
  • Date : 1807
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.137
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Porte en plus, en regard de la page de titre, l'adresse suivante : "Se trouve à Paris, chez Galland, libraire, rue Saint-Thomas-du-Louvre, N.° 32."
  • Description :  Sig. [ ]2, A-Z4, Aa-Cc4, Dd2. Marque typographique gravée sur bois, sur la page de titre
  • langue : fra
Notice Code de commerce. Édition originale et seule officielle
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Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et ...
Notice Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassation
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Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté ...
Notice Code Fréderic ; ou Corps de droit ; pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Tome second
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