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Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premier
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Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome second
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Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144584
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. du vol. 3 : [ ]², A-Hhhhhh⁴, Iiiiii²
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. S. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. S. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome troisième [E – K]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144607
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 5 : [ ]², A-Qqqqqq⁴, Rrrrr²
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome cinquième [P – R]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144560
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Dans t.1, Épître de l'auteur à Monseigneur Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine, prince souverain de Dombes
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², *-****², a-q², A-LLLlll⁴
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome premier [A – B]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144591
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 4 : [ ]², A-Nnnnnn⁴
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome quatrième [L – O]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144577
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², A-Eeeeee⁴, Hhhhhh². Le f. Eeeeee⁴ est noté Ffffff Gggggg
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil Souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome second [C – D]
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144614
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-6
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 6 [ ]², A-Kkkkkk⁴
  • langue : fra
Notice Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome sixième [S – Y]
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisieme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatrieme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
Notice Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquième
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La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142160
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | Parlements - Grenoble (France) | France
  • Auteur :  Pape, Guy (14..-1477)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  J. Certe (Lyon)
  • Date : 1692
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 14.482
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  A Lyon, chez Jean Certe, rüe Merciere a l'enseigne de la Trinité. M. DC. XCII. Avec privilege du roy
  • Description :  Privilège du roi du 9 avril 1691
  • Description :  Epître dédicatoire de Nicolas Chorier à Saint-André, président du parlement du Dauphiné
  • Description :  Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. a-f4, g2, A-3D4, 3E2
  • langue : fra
Notice La jurisprudence du celebre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses decisions. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr'autres, employez plus de sept cens arrests du Parlement de Grenoble. Enrichie d'une table instructive sur les principales matieres, et exactement recherchee, tant sur le texte que sur les notes. Par Me. Nicolas Chorier, avocat au même parlement
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Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005329
  • Sujets :  Parlements – Paris (France) | Droit (général) | Plaidoirie | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Ayrault, Pierre (1536-1601)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. Rigaud (Lyon)
  • Date : 1613
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 27.423
  • Description :  Épître de Pierre Rigaud à "Monseigneur de Bellièvre, Chevalier, Co[n]seiller du Roy en ses Conseils privé, et d'estat, et procureur general en sa Cour de Parlement à Paris"
  • Description :  Sig. *(12), A-R(12)
  • Description :  Marque au titre armoriée avec la devise "Pietate et justicia" gravées sur bois
  • Description :  Lettrines, bandeaux et cul-de-lampe gravés sur bois
  • Description :  Annexes : Table
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Les plaidoyers de feu monsieur Ayrault, vivant lieutenant criminel au siège présidial d'Angers : avec les arrests donnez sur iceux. Edition seconde, en laquelle sont rapportees aucunes des plus belles questions de droict qui ayent esté decises par arrests des cours souveraines, despuis la premiere édition : et autres signalees remarques
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Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
Notice Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
Notice Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
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