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Législation (47)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (41)
France. Tribunat (1800-1807) (41)
Travaux préparatoires (35)
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Droit romain - Corpus juris civilis (21)
Droit civil - Propriété (20)
Droit commercial (20)
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Droit romain - Code Justinien (16)
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Droit romain - Sources (13)
Droit canonique - Décrétales (12)
Droit canonique - Grégoire IX. Décrétales (12)
Droit civil - Personnes (12)
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Mots et locutions - Grec (langue) (12)
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Débats et controverses - Robert, Jean (15..-1590) (11)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (11)
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Tribunaux (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit civil - Contrats (10)
Droit civil - Successions et héritages (10)
Droit commercial - Sources (10)
Droit civil - Privilèges (9)
Droit romain - Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (9)
Codification (8)
Droit civil - Servitudes (8)
Droit romain - Papinianus‎, Aemilius‎ (0142?-0212) (8)
Législation - Projets de loi (8)
Droit civil - Testaments (7)
Droit romain - Réception (7)
Droit civil - Contrats de mariage (6)
Droit civil - Filiation (6)
Droit civil - Gage (6)
Droit civil - Tutelle et curatelle (6)
Droit commercial - Vente (6)
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Droit romain - Influence (6)
Justice - Administration (6)
Droit civil - Dépôt (5)
Droit civil - Majorité (5)
Droit civil - Prescription (5)
Droit civil - Usufruit (5)
Droit commercial - Faillite (5)
Droit commercial - Louage (5)
Etat civil - Actes (5)
Etudes comparatives (5)
Italie (5)
Manuels d’enseignement supérieur (5)
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Droit canonique (4)
Droit civil - Cautionnement (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (4)
Droit civil - Donations (4)
Droit civil - Mandat (4)
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Droit civil - Prêts (4)
Droit civil - Sources (4)
Droit commercial - Commerce maritime (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit romain - Constitutions impériales (4)
Droit romain - Etude et enseignement (4)
Index (4)
Tribunaux de commerce (4)
Droit civil - Absence et présomption de décès (3)
Droit civil - Contrats de société (3)
Droit civil - Divorce (3)
Droit civil - Domicile (3)
Droit civil - Expropriation (3)
Droit civil - Famille (3)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Parents et enfants (3)
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Droit commercial - Sociétés (3)
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Manuels d'enseignement supérieur (3)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (3)
Droit (général) (2)
Droit canonique - Sources (2)
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Droit romain - Papinianus?, Aemilius? (0142?-0212) (2)
Droit romain - Paulus?, Julius? (01..-02..) (2)
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Jurisprudence (2)
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Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure pénale (2)
Tableaux, graphiques, etc. (2)
Droit (général) - Doctrine juridique (1)
Droit (général) - Histoire (1)
Droit civil - Baux (1)
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Droit commercial - Contrats de société (1)
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome vingt-huitième
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français : tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome seizième
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. / Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’Etat, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome quatrième
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des codes français; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la Section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque code. / Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’Etat, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome treizième
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Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
Notice Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition
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Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909368
  • Sujets :  Droit (général) | France | Codes | Henri III (roi de France ; 1551-1589)
  • Auteur :  Henri III (roi de France ; 1551-1589)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. Mettayer (Paris)
  • Date : 1609
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 95
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epîtres de Louis Charondas Le Caron au roi et à Monseigneur Nicolas Brulart
  • Description :  Marque imprimeur au titre, aux armes d'Henri IV et à l'anagramme d'Henri III, page de titre en rouge et noir, lettrines, bandeaux, cul-de-lampe
  • Description :  Sig. á⁴, ĕ⁸, A-Ccccc⁶, Ddddd⁸, Eeeee-Sssss⁶, a-f⁶. Le f. f⁶ mq
  • langue : fra
Notice Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson, conseiller du roy en son Conseil d'Estat, et president en la cour de parlement de Paris. Depuis augmenté des edicts du roy Henri IIII. à present regnant, avec la conference des ordonnances, et rapporté aux anciens Codes Theodose et de Justinien, et aux Basiliques. Et illustré des conciles de l'Eglise, loix des romains et autres peuples, histoires, antiquitez, arrests des cours souveraines, et tres-notables observations et annotations. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Troisième edition reveuë et augmentée de plusieurs edicts et ordonnances qui defailloient és precedentes editions, et enrichie de nouvelles et singulieres annotations. Avec amples indices des tiltres, et des choses plus memorables
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605933068
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-2
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome deuxième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603056738
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-1
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome premier
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602170497
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-4
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome quatrième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867067
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-3
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome troisième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850716
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Prêts | Droit commercial - Prêts à usage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.038
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du prêt, commentaire du titre X, livre III du Code civil
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civil
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850785
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Gage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.041
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civil
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Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a ...
Notice Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome onzième
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Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707775
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Contrats de mariage | Droit civil - Dot | Index
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  J. Renouard (Paris)
  • Date : 1831
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.238-14
  • Description :  document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C.-B.-M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. Tome quatorzième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
Notice Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
Notice Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome second
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Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
Notice Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzième
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Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600105323
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes | Droit civil - Personnes
  • Auteur :  Saleilles, Raymond (1855-1912)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Chevalier-Marescq et cie (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 12.174
  • langue : fre
Notice Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,...
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Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602462714
  • Sujets :  Droit romain - Sources | Droit romain - Traductions | Droit romain - Réception | France | Provence (France) | Codes
  • Auteur :  Pisanus, Ricardus
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Max Niemeyer. Halle a. S.
  • Date : 1906
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (X-385 p.) ; 24 cm
  • Description :  Texte en latin. Introduction en allemand jusqu'à la p.64
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 12.613
  • langue : ger
  • langue : lat
Notice Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus : eine Summa Codicis in provenzalischer Sprache aus der Mitte des XII. Jahrhunderts / herausgegeben von Hermann Fitting
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