Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats :  2 documents
Page: 1
Affiner par période
17e siècle[X]
Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144287
  • Sujets :  Administration publique – Offices | Droit féodal – Seigneuries | Structure sociale – Ordres | Droit civil – Abandon de biens | Droit civil – Hypothèques | Droit féodal – Rentes | Justice seigneuriale | Justice – Administration | France
  • Auteur :  Loyseau, Charles (1564-1627)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  E. Couterot (Paris)
  • Date : 1678
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 118-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège donné à Versailles le 14 octobre 1677 à Edme Couterot, libraire à Paris
  • Description :  Achevé d'imprimé le 30 avril 1678
  • Description :  Fleuron sur la p. de titre. Titre en rouge et noir. Bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. ã⁴, A-Xx⁴, a-o⁴, A-B⁶, C-I⁴, A-Ff⁴, Gg²
  • Description :  Table des matières à la fin de chaque partie
  • Description :  Du droit des offices
  • Description :  Traité des seigneuries
  • Description :  Traité des ordres, et simples dignitez
  • Description :  Traité du déguerpissement et délaissement par hypothèque
  • Description :  Traité de la garantie des rentes
  • Description :  Discours de l'abus des justices de village
  • langue : fra
Notice Les œuvres de Maistre Charles Loyseau, avocat au Parlement. Contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypotheque, de la garantie des rentes, et des abus des justices de village. Nouvelle édition. Suivant la correction [sic] et augmentation de l'auteur.
  Trouver dans la même catégorie
Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...
Notice Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome III
  Trouver dans la même catégorie