| | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat à la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée, et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome second | | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142962
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris | Jurisprudence - Répertoires | France
- Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J. Clousier (Paris)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 104-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
- Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
- Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
- Description : Sig. [ ]², a², b¹, A-RRRrr⁴, SSSss-HHHHhh², IIIIii¹
- langue : fra
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| | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur maître George Louet, conseiller du roy au même parlement. Contenant un grand nombre d'arrêts et de décisions, recueillis par maître Julien Brodeau, avocat en la cour. Avec les plus belles décisions et les plus notables arrêts rendus tant au Parlement de Paris, qu'aux autres cours souveraines du royaume, soit en païs coutumier, soit en païs de droit ecrit. Nouvelle édition, revuë, corrigée et augmentée de nouvelles remarques, par maître Guy du Rousseau de La Combe, avocat en la cour. Tome premier | | | Recueil de plusieurs arrêts notables du parlement de Paris, pris des memoires de monsieur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142955
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence – Répertoires | France
- Auteur : Loüet, Georges (1540?-1608)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J. Clousier (Paris)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 104-1
- Description : Achevé d'imprimé dans le t.1
- Description : Privilège donné à Paris le 26 juillet 1720 à Claude Robustel, cédé à de Nully, qui a associé Le Gras, David l'aîné, Cavelier, Paulus du Mesnil, Mouchet, Huart, Saugrain le fils et Clauzier chacun pour un neuvième pour en jouir conjointement avec lui
- Description : Epître dédicatoire de Julien Brodeau à Antoine Séguier
- Description : Titre en rouge et noir, vignette au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
- Description : Sig. [ ]², a⁴, A-XXxxx⁴, YYyyy-PPPppp², QQQqqq¹
- Description : Annexes : Table des matières dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres | | | Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
- Sujets : Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
- Auteur : Le Caron, Louis (1534-1613)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : T. Soubron (Lyon)
- Date : 1596
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 12.714
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
- Description : Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
- Description : Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
- langue : fra
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| | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotations | | | Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
- Auteur : Boutillier, Jean (14..-15..)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : B. Macé (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.569
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
- Description : Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
- langue : fra
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| | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome I | | | Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
- Sujets : Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
- Auteur : Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : C. Robustel (Paris)
- Date : 1734
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 2.029
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
- Description : Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
- Description : Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
- Description : Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
- Description : [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
- Description : D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
- langue : fra
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| | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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| | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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| | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... |
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| | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée] | | | Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
- Sujets : Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
- Auteur : Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
- Editeur : L. Cellot (Paris)
- Date : 1775
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.998-3
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Œuvres complètes
- Description : Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
- Description : Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
- Description : Quérard, tome3, 1829
- langue : fra
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| | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forez : contenant son Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, tirées des écrits de l'auteur trouvés après son décès ; ses plaidoyers et harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence, arrivés depuis la mort de l'auteur : une conférence de la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume ; et des moyens faciles et sûrs pour la rendre certaine et uniforme dans tous les tribunaux. Par M. B.J. Bretonnier, avocat au Parlement. Sixieme édition. Revue, corrigée et augmentée de sommaires, et d'un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres observations de feu M. Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au Parlement, dans laquelle on a réuni les matieres qui étoient dispersées dans la précédente édition. On y a aussi joint un supplément tiré des mémoires de feu M. *** aussi ancien avocat au Parlement, et plusieurs consultations des plus célebres avocats, trouvées parmi les manuscrits de feu M. Bretonnier. Tome premier | | | Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage ... |
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