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France[X]
Codes (72)
Droit (général) (46)
Droit coutumier (45)
Droit pénal (44)
Législation (43)
Droit ecclésiastique (41)
Droit commercial (39)
Comptes-rendus des débats (37)
Jurisprudence (33)
France. Tribunat (1800-1807) (32)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (31)
Droit féodal (30)
Jurisprudence - Répertoires (29)
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Travaux préparatoires (23)
Procédure (général) (20)
Droit public (18)
Dictionnaires (17)
Procédure civile (16)
Droit civil - Personnes (15)
France. Corps législatif (1800-1814) (15)
Manuels d'enseignement supérieur (15)
Parlements - Paris (France) (15)
Droit canonique (14)
Droit civil - Propriété (14)
Droit civil - Successions et héritages (14)
Droit civil - Mariage (13)
Droit romain (12)
Justice - Administration (12)
Droit civil - Biens (11)
France. Cour de cassation (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit civil - Contrats (10)
Droit commercial - Sources (10)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (10)
Codification (9)
Juridiction (9)
Droit civil – Personnes (8)
Législation – Projets de loi (8)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil – Mariage (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit romain - Influence (7)
Etudes comparatives (7)
Jus commune (7)
Manuel de l'enseignement supérieur (7)
Religions et droit (7)
Consultations juridiques (6)
Droit (général) – Doctrine juridique (6)
Droit civil - Testaments (6)
Droit civil – Biens (6)
Droit civil – Successions et héritages (6)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Encyclopédies (6)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (6)
Procès (6)
Procédure (général)- Mémoires (6)
Droit civil - Donations (5)
Droit civil - Hypothèques (5)
Droit civil - Sources (5)
Droit civil – Contrats de mariage (5)
Droit civil – Privilèges (5)
Droit civil – Propriété (5)
Droit commercial - Vente (5)
Droit médiéval (5)
Droit romain - Réception (5)
France. Grand Conseil (5)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
Italie (5)
Manuels d’enseignement supérieur (5)
Parlements (5)
Droit (général) - Etude et enseignement (4)
Droit civil - Histoire (4)
Droit civil - Obligations (4)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil – Contrats (4)
Droit civil – Filiation (4)
Droit civil – Hypothèques (4)
Droit civil – Tutelle et curatelle (4)
Droit civil – Usufruit (4)
Droit commercial - Louage (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit fiscal (4)
Droit médiéval - Consilia (4)
Etat civil - Actes (4)
Jurisprudence – Répertoires (4)
Justice – Administration (4)
Procédure (général) - Actions et défenses (4)
Professions judiciaires et juridiques (4)
Bretagne (France) (3)
Correspondance (3)
Discours (3)
Droit civil - Contrats aléatoires (3)
Droit civil - Dépôt (3)
Droit civil - Preuve (3)
Droit civil - Sûretés (3)
Droit civil – Absence et présomption de décès (3)
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Droit civil – Expropriation (3)
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Droit civil – Obligations (3)
Droit civil – Parents et enfants (3)
Droit civil – Prescription (3)
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Droit civil – Servitudes (3)
Droit commercial - Faillite (3)
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Droit civil – Donations (2)
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Droit civil – Dépôt (2)
Droit civil – Gage (2)
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Droit civil – Testaments (2)
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Droit coutumier – Sources (2)
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Droit romain - Personnes (2)
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France. Parlement de Bretagne (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
Juridiction commerciale (2)
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Parlements – Paris (France) (2)
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Droit (général) – Etude et enseignement (1)
Droit (général) – Histoire (1)
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Droit civil – Mort civile (1)
Droit civil – Philosophie (1)
Droit civil – Transaction (1)
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Droits de l'homme - Droits civils (1)
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Jurisprudence-Répertoires (1)
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Littérature latine – César (0100-0044 av. J.C.) (1)
Lois – Application (1)
Monarchie – Succession (1)
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Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Pouvoir royal – Actes royaux (1)
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Procédure commerciale (1)
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Sociologie juridique (1)
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Affiner par période
1789-1815 (64)
19e siècle (41)
1500-1800 (28)
17e siècle (11)
18e siècle (11)
Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome quatrième, Contenant la discussion des titres ; Des successions ; Des donations et testamentsNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome sixième, Contenant la discussion des titres ; De la vente ; De l'échange ; Du contrat de louage ; Du contrat de société ; Du prêt ; Du dépôt et du séquestre ; Des contrats aléatoires ; Du mandat ; Du cautionnement ; Et des transactionsNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant ...
 Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome septième. Contenant la discussion des titres ; De la contrainte par corps en matière civile ; Du nantissement ; Des priviléges et hypotheques ; De l'expropriation forcée, et des ordres entre les créanciers ; De la prescription ; De la loi sur la réunion des lois civiles ; Des lois transitoires, etc.Notice
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Cours de droit civil français. Introduction. Explication du titre préliminaire du Code civil [Cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600578424
  • Sujets :  Droit civil | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence, A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1896
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français. Introduction. Explication du titre préliminaire du Code civil [Cours n° 1]. Par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble.Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567843
  • Sujets :  Droit civil | Droit commercial - Louage | Droit commercial - Vente | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1908
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-5
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. La vente et le louage [Cours n° 7]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567836
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1906
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-4
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les contrats et les obligations [Cours n° 6]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567829
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Sûretés | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1900
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-3,1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les sûretés personnelles et réelles. Tome premier [Cours n° 4]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605332373
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Sûretés | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-3,2
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les sûretés personnelles et réelles. Tome second [Cours n° 5]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144423
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Personnes | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1896
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-2,1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. L'état et la capacité des personnes. Tome premier [Cours n° 2]Notice
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567812
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Personnes | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1897
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-2,2
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. L'état et la capacité des personnes. Tome second [Cours n° 3]Notice
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
 Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la premièreNotice
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...
 Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la premièreNotice
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Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
 Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
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Decimum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909610
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit fiscal | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 503-10
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. †a-†z⁶, †A-†R⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • langue : lat
 Decimum volumen tractatuum doctorum jurisNotice
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome premierNotice
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome quatriemeNotice
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome secondNotice
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome septiemeNotice
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
 Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome sixiemeNotice
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