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Droit civil – Communauté de biens (2)
Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Douaire (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Prescription (2)
Droit civil – Saisie (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit civil – Testaments (2)
Droit coutumier - Sources (2)
Droit coutumier – Retrait lignager (2)
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Droit féodal - Rentes (2)
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
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 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
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Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820251
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : arrêts de 1660 à 1671, du début jusqu'à la p. 137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Exemplaire lacunaire : p. 217-248 manquantes
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-1
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
 Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome premier, contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678Notice
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Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820268
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence-Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : contient les arrêts des années 1679 à 1681, jusqu'à la p. 278
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-2
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
 Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome second, contenant les arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700Notice
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La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142917
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Droit coutumier - Interprétation | Droit féodal - Sources | Paris (France) | France | Etudes comparatives
  • Auteur :  Guénois, Pierre (1520-1600?)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Chaudière (Paris)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 58
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire du premier tome écrit par l'auteur au baron de la Chastre ; épître dédicatoire du second tome adressé par l'auteur à Antoine Séguier et Jacques Guesle
  • Description :  Privilège royal du 8 mars 1595 octroyé à Guillaume Chaudière
  • Description :  Sig. : ã⁶, A⁶, B⁴, A-I⁶, A-Dd⁶, Ee⁸, Ff-RRRRRr⁶, SSSSSs⁴, A-Q⁶, ã⁶, ẽ⁸
  • Description :  Marque typographique au titre (Marques impressors : le temps avec sa faucille et la devise : Hanc aciem sola retundit virtus [trad. : la vertu seule émousse celle lame, en ligne : 24-02-2017]), page de titre en rouge et noirbandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
  • langue : fra
 La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l'harmonie et difference d'icelles : avec une briefve explication tirée des loix romaines ou canoniques, anciens docteurs et modernes. Ensemble des ordonnances et arrests des cours souveraines : le tout pour servir d'interpretation et esclarcissement des articles desdictes coustumes. Plus des indices fort amples, tant des titres que des principales matieres et annotations. Par Pierre Guenoys conseiller du roy, lieutenant particulier au siege royal d'Issoudun. Premier [-second] tomeNotice
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La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600377027
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Deslis frères. Tours
  • Date : 1888
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXII-348 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 31.454-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,...Notice
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La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602479613
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  L. Péricat. Tours
  • Date : 1891
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (VIII-246 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.. - Bibliogr. p. [235]-243
  • Description :  Cujas. 31.454-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
 La coutume de Touraine au XVIe siècle / par G. d'Espinay,...Notice
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La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
 La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.Notice
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[La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607000218
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
  • Auteur :  Boutillier, Jean (14..-15..)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  P. Gérard (Abbeville)
  • Date : 1486
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 552
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Titre restitué d'après l'achevé d'imprimer. Texte sur 2 colonnes. Grandes initiales parties rouge et bleu ; initiales, pieds-de-mouche et soulignements rouges, capitales rehaussées de jaune.La page de titre manque
  • Description :  Sig. a⁹, a-t⁸, AA⁴, A-H⁸, J⁵ (erreurs de pagination : partie 1 : fol. 30 [i.e. 29], fol. 25 [i.e. 35], fol. 47 [i.e. 48] ; partie 2 : fol. 56 [i.e. 57], fol 56 [i.e. 58])
  • Description :  Cité dans : "HC 3689". - Cité dans : "GW 4968". - Cité dans : "Pell 2791". - Cité dans : "CIBN B-739". - Cité dans : "Polain 855". - Cité dans : "Goff B-1052". - Cité dans : "ISTC ib01052000"
  • langue : fra
 [La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris]Notice
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
  • Sujets :  France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
  • Auteur :  Bourjon, François (16..-1751)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Grangé, Jean-Augustin (Paris)
  • Date : 1747
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.810-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
  • Description :  Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
  • Description :  Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
  • Description :  Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
  • Description :  Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
  • Description :  [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
  • langue : fra
 Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premierNotice
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
  • Sujets :  France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
  • Auteur :  Bourjon, François (16..-1751)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  J.-A. Grangé (Paris)
  • Date : 1747
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.810-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
  • Description :  Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
  • Description :  Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
  • Description :  Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
  • Description :  Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
  • Description :  Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
  • Description :  Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
  • langue : fra
 Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome secondNotice
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Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
  • Auteur :  Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Osmont (Paris)
  • Date : 1680
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 35
  • Description :  Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
  • Description :  Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
  • Description :  "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
  • Description :  Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
  • Description :  Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Annexes : Tables
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
  • langue : lat
 Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au ParlementNotice
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Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144300
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C.Chastellain (Paris)
  • Date : 1615
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1321,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
  • langue : fra
 Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome premier [-second]Notice
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Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144294
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Chastellain (Paris)
  • Date : 1615
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1321,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
  • Description :  Page de titre du t.2 découpée : l'adresse mq. Reliure cuir, dos à 6 nerfs
  • langue : fra
 Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome secondNotice
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  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premierNotice
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Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par ...
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Peleus, Julien (15..-1625?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  N. Buon (Paris)
  • Date : 1608
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.330
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
  • Description :  Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
  • langue : fra
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