BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  1 document
Page: 1
Affiner par sujet
Droit civil[X]
Droit ecclésiastique (1)
Droit féodal (1)
Droit pénal (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
France (1)
Juridiction (1)
Parlements[X]
Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Professions - Métiers[X]
Professions judiciaires et juridiques (1)
Affiner par période
1500-1800[X]
La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
 La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie