| | | [Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special.] Volumen II. sistens partem tertiam et quartam | | | [Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ... |
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| | Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciers | | | Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ... |
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| | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans | | | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
- Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Debure (Paris)
- Date : 1772
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
- Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
- Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
- Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
- Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
- Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns sub finem tertiae partis subiecta est Continuatio eiusdem repetit[ionis] à verb[is] Cuius bona, ad finem vsque, auctore Stephano Ranchino, Jurium publico Professore in Academia Montispessulani. Omnia maiore quàm fieri potuit diligentia mendis et erroribus purgata | | | Gulielmi Benedicti I.C. clarissimi, repetitio in cap. Raynutius, extrà, de Testamentis. Cui nunc recèns ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004841
- Sujets : Droit canonique | Droit canonique – Décrétale Raynutius | Droit canonique – Successions et héritages | Droit romain – Successions et héritages | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Substitution | Rois et souverains – Succession | Rois et souverains – Statut juridique | Droit ecclésiastique (public) | Pouvoir royal | France
- Auteur : Benoît, Guillaume (1455-1516)
- Couverture chronologique : 15e siècle
- Editeur : B. Vincent (Lyon)
- Date : 1582/1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 303
- Description : Pages de titres et pagination propre pour les parties 2 et 3, et pour l'index et la continuatio
- Description : Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
- Description : Marque au titre de l'imprimeur Barthelemy Vincent (Marques d'impressors : un homme victorieux, couronné de lauriers, se tient au centre d'une double auréole ; il pose le pied gauche sur une lyre et le pied droit sur un dragon, tient dans la main droite un serpent et dans la main gauche un sceptre lumineux
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampes, texte en deux colonnes, paragraphes numérotés et manicules à la marge
- Description : Sig. *6, a6, A-Z8, Aa-Ee8, Ff-Gg6 ; aa-rr8, ss10 ; AA-FF8, GG6 ; a-d8, e-f6 ; *4, bb6, cc4, a-l6
- Description : Annexes: Index commun aux 3 premières parties. Index pour la "Continuatio"
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : lat
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| | Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro S. Reg. Cels. consiliarii justitiae, Discursus legales de commercio, in quibus fusissimè tractantur materiae concernentes Assecurationes. Naves, naula, et naulizationes. Jactus, avarias, sev contributiones. Praedas, et praedationes. Societates, et decoctiones. Accommendas, et implicitas. Cambia nundinaria, et maritima. Giratas literarum cambii, et chirographor. Et alia ad universam mercaturam pertinentia. Tractatus de avariis Quintini Weytsen in novam methodum ab auctore nostro ad faciliorem usum accommodatus : nec non tractatus ipsius, Il cambista istruito ; consulatus maris, cum ejusdem explicatione. Et elucubrationes, ac resolutiones ad statuta Januae de decretis, ad de successionibus ab intestato. Quibus omnibus in hac secunda editione à pluribus praeli mendis expurgata, accessere primae ditissimae additiones, et aliae plurimae additiones, et adnotationes ejusdem celeberrimi auctoris nunc primum editae. Una cum locupletissimis indicibus, et summariis denuo correctis, et ampliatis, argumenta, materias omnes discursuum de commercio, tractatus de avariis, cambistae instructi, consulatus maris, et elucubrationum, ac resolutionum ad statuta januae etc. continentibus. Tomus tertius [-quartus] | | | Josephi Laurentii Mariae de Casaregis, J. C. Genuensis collegiati, rotae Florentinae auditoris, et pro ... |
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| | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement | | | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140623
- Sujets : Droit (général) | Droit civil – Personnes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Mariage clandestin | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Obligations | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit public | Procédure (général) | Jurisprudence | Parlements – Paris (France) | France
- Auteur : Le Prestre, Claude
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J.-B. Coignard (Paris)
- Date : 1679
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 111
- Description : Portrait de Claude Le Prestre gravé en pleine page, en frontispice, non signé. Page de titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Epître dédicatoire à Jean-Jacques de Mesmes, comte d'Avaux, avertissement de l'imprimeur au lecteur, privilège du roi (Paris, 27 mars 1677) en début d'ouvrage
- Description : Sig. *⁶, [-]a-[-]i⁴, A-Eeee⁴, A-Ii⁴, a-s⁴
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante | | | Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141026
- Sujets : Droit (général) | France | Jurisprudence | Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques | France. Chancellerie royale | Parlements | Juridiction royale | Professions judiciaires et juridiques | Chartes, privilèges, immunités | Procédure (général) | Droit civil – Obligations | Droit civil – Mariage | Droit civil – Successions et héritages | Droit féodal | Droit pénal | Droit pénal – Peines
- Auteur : Papon, Jean (1505-1590)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1607
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.140
- Description : Avertissement des libraires aux lecteurs daté de janvier 1607, dédicace à Mgr de Harlay, signée R. F. N. B, et privilège royal (s.l., juin 1607) non signé en début d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées. Titre en rouge et noir. Marque au titre représentant Bias de Priène et portant la devise "Omnia mea mecum porto" (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 07-01-2015])
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, A-XXXXxxxx⁴, YYYYyyyy²
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VIII. Pars I | | | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144416
- Sujets : Droit romain – Réception | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Testaments | Droit civil – Substitution | Jus commune | Italie
- Auteur : Passaggieri, Rolandino (1234-1300)
- Couverture chronologique : Moyen âge
- Editeur : Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
- Date : 1584
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 332-8,1
- Description : Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
- Description : Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col
- Description : Sig. [ ], A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Lll8, Mmm10. Registre des signatures
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : lat
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| | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VIII. Pars II | | | Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de ultimis voluntatibus. ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144409
- Sujets : Droit romain – Réception | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Testaments | Droit civil – Tutelle et curatelle | Jus commune | Italie
- Auteur : Angleberme, Jean Pyrrhus d' (1470?-1521)
- Couverture chronologique : Moyen âge
- Editeur : Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
- Date : 1584
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 332-8,2
- Description : Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
- Description : Page de titre imprimée en rouge et noir. Texte sur deux col
- Description : Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Eee8. Registre des signatures
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : lat
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