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Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (4)
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Jurisprudence – Répertoires (4)
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Droit (général) – Principes (2)
Droit administratif – Contentieux administratif (2)
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Droit fiscal (2)
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Droit (général) - Sources (1)
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Droit (général) – Histoire (1)
Droit administratif - Contentieux administratif (1)
Droit administratif – Domaine public (1)
Droit administratif – Expropriation (1)
Droit administratif – Travaux publics (1)
Droit administratif – Voirie (1)
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Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Actions possessoires (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Communauté de biens (1)
Droit civil – Compensation (1)
Droit civil – Donations (1)
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Droit civil – Famille (1)
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Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Saisie (1)
Droit civil – Testaments (1)
Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
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Droit coutumier - Sources (1)
Droit coutumier – Retrait lignager (1)
Droit de la police (1)
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Droit de l’environnement – Marais (1)
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Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Régale (1)
Droit ecclésiastique (public) (1)
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Droit féodal - Rentes (1)
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Droit médiéval - Sources (1)
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Droit pénal - Crimes et délits politiques (1)
Droit pénal - Délits religieux (1)
Droit pénal - Histoire (1)
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Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Vol (1)
Droit pénal – Peines (1)
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1500-1800 (19)
17e siècle (11)
1789-1815 (10)
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19e siècle (6)
Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001383
  • Sujets :  Droit civil | Droit écclésiastique | Parlements – Paris (France) | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Robert, Anne (1559-1618)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  S. Rigaud (158.?-1654?). Lyon
  • Date : 1620
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 103.138
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : lat
 Annaei Roberti Aurelii jurisc. clarissimi Rerum judicatarum libri IIII. Renovata editio. Cui praeter antea editam capitum synopsin, accessit novus rerum et verborum index perutilis et copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar esse poterit in eosdem Roberti librosNotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
  • Auteur :  Sans auteur
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  L. Jouan (Caen)
  • Date : 1910
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 23.199-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
  • Description :  Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
  • langue : fre
  • langue : lat
 Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,...Notice
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 Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
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 Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
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 Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence, avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux Recueils de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale. Par J.-B. Sirey, avocat aux Conseils du roi et à la Cour de cassationNotice
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[D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142504
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit romain – Réception | Droit médiéval - Consilia | Droit féodal | Justice – Administration | Droit ecclésiastique (civil) – Régale | France. Grand conseil | Parlements - Bordeaux (France) | France. Parlement de Bordeaux | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Bohier, Nicolas (1469-1539)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  C. Ravot (Lyon)
  • Date : 1579
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1 vol.
  • Description :  Titre et adresse restitués d’après l’exemplaire de la Bibliothèque municipale de Lyon Fonds avant 1801 (21838)
  • Description :  Epître dédicatoire de Guilielmus Nepos, datée du 1er décembre 1578, à Lyon
  • Description :  [Lugduni, apud Claudium Ravot, sub signo Fontis. M D LXXIX]
  • Description :  Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
  • Description :  Sig.: a⁴, A-Ddd⁶, Eee-Fff⁸, Gg-Ffff⁶, Gggg-Hhhh⁴
  • Description :  Pagination 43-44 répétée, 610-611 mq. et 613-614 répétées, cahier Fff⁸ numéroté sur une seule page p. 615-620, début de pagination du cahier Gg⁶ erroné, p. 619 au lieu de 633
  • Description :  Marque au titre (Marque n°1 de l'éditeur : Baudrier, t. IV, p. 291). Lettrines, bandeaux. Texte sur deux colonnes
  • Description :  Baudrier, t. IV, p. 296
  • Description :  La page de titre manque
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 813
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 [D. N. Boerii decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatæ. Una cum ejusdem Boerii consiliis, tractatibus de statu et vita heremitarum, de seditiosis, de custodia clavium portarum civitatis, et additionibus in tractatum Joan. Montani (id est ipsius Boerii) de authoritate magni consilii. Omnia recognita a Guill. Nepote in curia Lugdunensi advocato. Accesserunt huic aeditioni, nunc primum e Gallico in latinum conversae, decisiones insignes D. Aegidii Magistri, et in suprema Parisiensi curia primi praesidis. Cum rerum ac verborum locupletissimo indice.]Notice
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144584
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sig. du vol. 3 : [ ]², A-Hhhhhh⁴, Iiiiii²
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. S. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. S. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • langue : fra
 Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles ; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome troisième [E – K]Notice
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144607
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 5 : [ ]², A-Qqqqqq⁴, Rrrrr²
  • langue : fra
 Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome cinquième [P – R]Notice
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144560
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Dans t.1, Épître de l'auteur à Monseigneur Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine, prince souverain de Dombes
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², *-****², a-q², A-LLLlll⁴
  • langue : fra
 Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome premier [A – B]Notice
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144591
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 4 : [ ]², A-Nnnnnn⁴
  • langue : fra
 Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome quatrième [L – O]Notice
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Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144577
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. : [ ]², A-Eeeeee⁴, Hhhhhh². Le f. Eeeeee⁴ est noté Ffffff Gggggg
  • langue : fra
 Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil Souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome second [C – D]Notice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144614
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence | France | Dictionnaires
  • Auteur :  Brillon, Pierre-Jacques (1671-1736)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  G. Cavelier (Paris)
  • Date : 1727
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 106-6
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège royal de 20 ans accordé à Nicolas Gosselin le 12 novembre 1723. Nicolas Gosselin a associé au privilège royal Guillaume Cavelier, Père et Michel Brunet
  • Description :  Bandeau gr. s. b. par J. Papillon aux armes du dédicataire, Louis Auguste de Bourbon, duc du Maine. Bandeaux gr. s. b., intiales ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Sig. du vol. 6 [ ]², A-Kkkkkk⁴
  • langue : fra
 Dictionnaire des arrêts, ou Jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres tribunaux : contenant par ordre alphabetique les matieres beneficiales, civiles, et criminelles; les maximes du droit ecclesiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes, ordonnances, edits, et declarations. Par Pierre Jacques Brillon, ecuyer, ancien avocat au Parlement, conseiller au Conseil souverain de Dombes. Nouvelle édition, revue, corrigée, et augmentée. Tome sixième [S – Y]Notice
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 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
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 Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
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