| | | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, et des introductions particulieres à la tête de chaque titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le titre, sont exposés et développés. Le texte est accompagné de notes. Par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans | | | Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans, et ressort d'iceux ; avec une introduction ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140661
- Sujets : Droit coutumier | Droit féodal – Fiefs | Droit féodal – Cens | Droit civil – Personnes | Droit civil – Propriété | Droit civil – Servitudes | Droit civil – Communauté de biens | Droit civil – Douaire | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Donations | Droit civil – Testaments | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rente | Droit civil – Prescription | Droit civil – Obligations | Droit civil – Possession | Droit civil – Saisie | France | Orléans (France)
- Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : J. Debure (Paris)
- Date : 1772
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.031-4, éd. 1772
- Description : Eloge de Robert-Joseph Pothier, table des matières, index.
- Description : Extrait du privilège daté du 23 décembre 1770
- Description : Sig. [ ]2, a-d4, e2, A-Vvvvv4
- Description : Bandeaux, culs-de-lampes, lettrines
- Description : Gouron et Terrin, Bibliographie des coutumes de France, n°1545
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier | | | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
- Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
- Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Jombert (Paris)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 25.439,1
- Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
- Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Annexes : Table dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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| | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement | | | Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140623
- Sujets : Droit (général) | Droit civil – Personnes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Mariage clandestin | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Obligations | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit public | Procédure (général) | Jurisprudence | Parlements – Paris (France) | France
- Auteur : Le Prestre, Claude
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : J.-B. Coignard (Paris)
- Date : 1679
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 111
- Description : Portrait de Claude Le Prestre gravé en pleine page, en frontispice, non signé. Page de titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Epître dédicatoire à Jean-Jacques de Mesmes, comte d'Avaux, avertissement de l'imprimeur au lecteur, privilège du roi (Paris, 27 mars 1677) en début d'ouvrage
- Description : Sig. *⁶, [-]a-[-]i⁴, A-Eeee⁴, A-Ii⁴, a-s⁴
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- langue : fra
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