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'Chartes privilèges immunités' dans sujet.
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Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 ...
Notice1Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600529310
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit médiéval - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Archives nationales (France)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  H. Plon (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Archives de l'empire. Inventaires et documents
  • Description :  Cujas. 10.247-3,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  1e partie : De Ludovicus VIII à Ludovicus IX Sanctus, jusqu'en 1237-2e partie : Ludovicus IX Sanctus, de 1237 à 1246
  • langue : fre
  • langue : lat
Notice2[Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...][2e partie]
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Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 ...
Notice3Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 / Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Joseph de Laborde,...
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Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui ...
Notice4Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui supplément / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par H.-François Delaborde,...
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Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de ...
Notice5Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...[3e partie]
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Monuments historiques / par M. Jules Tardif,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001024
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Tardif, Jules (1827-1882)
  • Editeur :  Imprimerie J. Claye (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 10.245
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés...sous la direction de M. le Marquis de Laborde.
  • Description :  Le faux-titre porte : "Monuments historiques. Cartons des Rois".
  • langue : fre
  • langue : lat
Notice6Monuments historiques / par M. Jules Tardif,...
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Notice7[Archives municipales de Bordeaux. Tome premier] : Livre des Bouillons / Archives municipales de Bordeaux
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Notice8[Archives municipales de Bordeaux. Tome deuxième] : Livre des privilèges / Archives municipales de Bordeaux
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Notice9Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et aucta
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Notice10[Archives municipales de Bordeaux. Tome cinquième] : livre des Coutumes publié avec des variantes et des notes / Archives municipales de Bordeaux ; par Henri Barckhausen,...
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Notice11Preuves des libertez de l'eglise gallicane
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Notice12Jo. Gottlieb Heineccii, jureconsulti quondam celeberrimi, Operum tomus octavus, continens opuscula postuma, ex schedis paternis edita a Jo. Christ. Gottl. Heineccio, potentiss. Prussor. regis a Consil. Aulic. et in regia Academia equestri Lignicensi professore juris primario
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Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII ...
Notice13Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome second
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