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'Chartes privilèges immunités' dans sujet.
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Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 ...
1Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]Notice
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[Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600529310
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit médiéval - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Archives nationales (France)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  H. Plon (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Archives de l'empire. Inventaires et documents
  • Description :  Cujas. 10.247-3,2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  1e partie : De Ludovicus VIII à Ludovicus IX Sanctus, jusqu'en 1237-2e partie : Ludovicus IX Sanctus, de 1237 à 1246
  • langue : fre
  • langue : lat
2[Layettes du Trésor des chartes. Tome deuxième : 1223-1246 / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...][2e partie]Notice
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Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 ...
3Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 / Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Joseph de Laborde,...Notice
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Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui ...
4Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui supplément / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par H.-François Delaborde,...Notice
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Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de ...
5Layettes du Trésor des chartes. Tome premier : [755-1223] / Ministère d'Etat, Archives de l'Empire ; par M. Alexandre Teulet,...[3e partie]Notice
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Monuments historiques / par M. Jules Tardif,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001024
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Histoire - Sources | Pouvoir royal - Actes | Chartes, privilèges, immunités | France
  • Auteur :  Tardif, Jules (1827-1882)
  • Editeur :  Imprimerie J. Claye (Paris)
  • Date : 1866
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 10.245
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés...sous la direction de M. le Marquis de Laborde.
  • Description :  Le faux-titre porte : "Monuments historiques. Cartons des Rois".
  • langue : fre
  • langue : lat
6Monuments historiques / par M. Jules Tardif,...Notice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De stat. et ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909641
  • Sujets :  Droit romain - Réception | Lois | Droit coutumier | Chartes, privilèges, immunités | Droit médiéval | Italie
  • Auteur :  Ziletti, Francesco (15..-1587?)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ed. par les soins de Francesco Ziletti
  • Description :  Le colophon porte la date 1583
  • Description :  Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322). Page de titres imprimées en rouge et noir. Texte sur deux col
  • Description :  Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Bb8, Ccc10. Registre des signatures
  • langue : lat
7Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De stat. et consuet. et privilegiis. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multò, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiæ, quæ sparsim leguntur, facillimè distinctæ lectoribus appareant. Tomus secundusNotice
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Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
8Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
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[Archives municipales de Bordeaux. Tome premier] : Livre des Bouillons / Archives municipales de ...
9[Archives municipales de Bordeaux. Tome premier] : Livre des Bouillons / Archives municipales de BordeauxNotice
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10[Archives municipales de Bordeaux. Tome deuxième] : Livre des privilèges / Archives municipales de BordeauxNotice
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Jo. Gottlieb Heineccii, jureconsulti quondam celeberrimi, Operum tomus octavus, continens opuscula postuma, ex schedis ...
11Jo. Gottlieb Heineccii, jureconsulti quondam celeberrimi, Operum tomus octavus, continens opuscula postuma, ex schedis paternis edita a Jo. Christ. Gottl. Heineccio, potentiss. Prussor. regis a Consil. Aulic. et in regia Academia equestri Lignicensi professore juris primarioNotice
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12[Archives municipales de Bordeaux. Tome cinquième] : livre des Coutumes publié avec des variantes et des notes / Archives municipales de Bordeaux ; par Henri Barckhausen,...Notice
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Preuves des libertez de l'eglise gallicane ...
13Preuves des libertez de l'eglise gallicaneNotice
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Decisiones Guidonis Papæ, J.U. consultissimi, consiliarii regii in Senatu Grationopolitani. A. Rambaudi, F. Pisardi, ...
14Decisiones Guidonis Papæ, J.U. consultissimi, consiliarii regii in Senatu Grationopolitani. A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, Laurentii Rabotii in eodem senatu consiliarii, et Petri Matthæi J.U.D. Annotationibus elucidatæ. Accesserunt I. Ferrerii Tolosatis in suprema parlamenti Tolosani curia patroni, ad singulas fere quæstiones novissimæ, doctissimæ et utilissimæ observationes, multis in locis auctæ, immutatæ atque illustratæ. Necnon N. Bonetonii V.C. olim trium ordinum Delphin. procuratoris : Et pro corollario nobilissimi Joannis à Cruce regii consistorii meritissimi, et dudum Præsidis ejusdem Senatus dignissimi; nune vero Epsicopi Grationop. Notæ doctissimæ. Cum indice materiarum, rerum verborum locupletissimoNotice
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La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
15La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome secondNotice
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16Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France pendant les XI, XII, XIII et XIVe siécles, pour servir à 'intellligence des plus anciens titres du Domaine de la Couronne, et de l'histoire / Par M. Brussel, conseiller du roi- auditeur ordinaire de ses comptes. Tome secondNotice
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17Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
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