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Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
Notice41Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]
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Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et ...
Notice42Questions notables de droit, decidées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre centuries. Par Mre Claude Le Prestre, conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Paris. Avec un traité des mariages clandestins, les arrestez de la cinquième chambre des enquestes, et des autres chambres du Parlement de Paris. Augmentées en cette derniere edition de la quatrième centurie et de nouvelles remarques, par G. Gueret, avocat au Parlement
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La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
Notice43La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premier
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Concordatorum inter sanctissimum dominum nostrum papam Leonem decimum et sedem apostolicam, ac christianissimum dominum ...
Notice44Concordatorum inter sanctissimum dominum nostrum papam Leonem decimum et sedem apostolicam, ac christianissimum dominum nostrum Regem Franciscum hujus nominis primum, et regnum æditorum, cum interpretationibus egregii viri D. Petri Rebuffi de Montepessulano jurium doctoris et comitis in Parisien. Decretorum facultate professoris, necnon in supremo Senatu advocati, prima nondum typis demandata pars ad Rub. de reservationibus protensa, incipit
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Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144508
  • Sujets :  Droit ecclésiastique | Droit ecclésiastique (civil) - Régale | Droit féodal | Droit coutumier | Droit civil - Biens | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Mariage | Droit civil - Personnes | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Le Caron, Louis (1534-1613)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  T. Soubron (Lyon)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 12.714
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître dédicatoire à Philippe Hurault, chancelier de France
  • Description :  Contient : Response politique faite par L. Charondas le Caron. Oraison de L. Charondas le Caron, pour les officiers du balliage et comté de Clermont en Beauvoisis. Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France. Coustumes de la prevoste et vicomte de Paris, mises et redigees par escrit [...]. De censives et droits seigneuriaux
  • Description :  Bandeaux, lettres ornée, culs de lampes. Titre en rouge et noir. Marque au titre (Thésaurus du CERL : compas traçant un cercle [en ligne : 06-07-2017])
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, ãã⁴, ẽẽ⁴, ĩĩ², a-VVv⁴, XXx²
  • langue : fra
Notice45Responses du droict francois, confirmees par arrests des cours souveraines de France, et rapportees aux lois romaines. Reveuës, corrigees, et grandement augmentees, et departies par nouvel ordre en sept livres. Plus les annotations sur le tiltre des censives et droits seigneuriaux, de la coustume reformee de Paris. Oeuvre exactement renouvellé en ceste derniere edition, outrel les precedentes. Par L. Charondas Le Caron docteur és droits, conseiller du Roy, et son lieutenant general au bailliage et comté de Clermont en Beauvoysis. Avec tables tres-amples des chapitres et plus excellentes matieres traittes esdits livres
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Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • Description :  Cujas. 503-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice46Quartum volumen tractatuum doctorum juris
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...
Notice47Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome premier
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Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe ...
Notice48Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe
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Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe] ...
Notice49Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe]
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Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
Notice50Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome second
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Notice51Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquième
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Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire ...
Notice52Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
Notice53Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
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Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...
Notice54Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieres
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Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
Notice55Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition
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Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
Notice56Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivante
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Praxis beneficiorum D. Petri Rebuffi Montispessulani jurium doct. ac comitis, jurisque pontificii ordinarii professoris ...
Notice57Praxis beneficiorum D. Petri Rebuffi Montispessulani jurium doct. ac comitis, jurisque pontificii ordinarii professoris Paris. et ibidem in supremo senatu causarum patroni. Cui apposuimus Bullam Coenae Domini, Bullam item Jejuniorum ac Supplicationum S.D.N.P. Pauli III. Additiones praeterea ad regulas cancellariae, cura Audomari Rebuffi Montispessulani jurium doct. auctoris nepotis, diligentissimè excultas : necnon Practicam cancellariae apost. D. Hieronymi Pauli Barchin cum elucidationibus P. Rebuffi. Hisce in majorem lectoris commoditatem adjecimus : Concordatorum tractatum inter S. D. N. Papam Leonem X. ac sedem apostolicam et Franciscum Christianissimum Francorum Regem ac Regnum, editum cum glossis ejusdem Petri Rebuffi ; Item, Super concordatis inter sanctam sedem apostolicam et inclitam Nationem Germaniae collectanea, omnibus Germanis cognitu necessaria : per Georgium Brandem I.U. doctorem presbyterum Eysteten. et canonicum Augustan. Accessit huic ultimae editioni Tractatus juris regaliae D. A. Ruzaei, cum supplemento D. Philippi Probi, et duobus tractatibus D. Petri Bertrandi ad ejusdem juris regaliae cognitionem necessariis. Cum Indice tam Praxis beneficiariae, ac Practicae cancellariae quàm Concordatorum, locupletissimoPraxis beneficiorum D. Petri Rebuffi Montispessulani jurium doct. ac comitis, jurisque pontificii ordinarii professoris Paris. et ibidem in supremo senatu causarum patroni. Cui apposuimus Bullam Coenae Domini, Bullam item Jejuniorum ac Supplicationum S.D.N.P. Pauli III. Additiones praeterea ad regulas cancellariae, cura Audomari Rebuffi Montispessulani jurium doct. auctoris nepotis, diligentissimè excultas : necnon Practicam cancellariae apost. D. Hieronymi Pauli Barchin cum elucidationibus P. Rebuffi. Hisce in majorem lectoris commoditatem adjecimus : Concordatorum tractatum inter S. D. N. Papam Leonem X. ac sedem apostolicam et Franciscum Christianissimum Francorum Regem ac Regnum, editum cum glossis ejusdem Petri Rebuffi ; Item, Super concordatis inter sanctam sedem apostolicam et inclitam Nationem Germaniae collectanea, omnibus Germanis cognitu necessaria : per Georgium Brandem I.U. doctorem presbyterum Eysteten. et canonicum Augustan. Accessit huic ultimae editioni Tractatus juris regaliae D. A. Ruzaei, cum supplemento D. Philippi Probi, et duobus tractatibus D. Petri Bertrandi ad ejusdem juris regaliae cognitionem necessariis. Cum Indice tam Praxis beneficiariae, ac Practicae cancellariae quàm Concordatorum, locupletissimo
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Notice58Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte Ausgabe
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Notice59Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisième
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Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
Notice60Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de Toulouse
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