Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit civil Histoire' dans sujet. Jurisprudence dans sujet [X]
Droit civil - Donations dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats :  2 documents
Page: 1
Affiner par période
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice1Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...
Notice2Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partie
  Trouver dans la même catégorie