Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit civil Histoire' dans sujet. France dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats :  11 documents
Page: 1
Affiner par période
1789-1815 (3)
19e siècle (1)
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice1Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat
  Trouver dans la même catégorie
Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605121670
  • Sujets :  Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit canonique | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.113
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice2Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique a l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. Troisième édition du Précis de l'Histoire du droit français corrigée et augmentée. Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice3Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice4Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
  • Sujets :  Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
  • Description :  Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
  • Description :  Quérard, tome3, 1829
  • langue : fra
Notice5Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
Notice6Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]
  Trouver dans la même catégorie
Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...
Notice7Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partie
  Trouver dans la même catégorie
Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607908880
  • Sujets :  Droit romain | Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit romain - Influence | Droit romain - Institutes | France
  • Auteur :  Julien, Jean-Joseph (1704-1789)
  • Editeur :  A. David (Aix-en-Provence)
  • Date : 1785
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.165
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation datée du 21 juin 1784 et privilège du Roi daté du 12 octobre 1784
  • Description :  Sign. a4, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Yyy2, A4-B2
  • Description :  Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Ex-libris imprimé : "Bibliothèque de l'Ecole de droit"
  • langue : fra
Notice8Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph Julien, écuyer, ancien avocat au Parlement, premier professeur royal de droit en l'Université d'Aix, conseiller honoraire en la Cour des comptes, aides et finances
  Trouver dans la même catégorie
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
Notice9Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
Notice10Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la ...
Notice11De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, etc. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, et sur les loix féodales. Tome second
  Trouver dans la même catégorie