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'Droit civil Usufruit' dans sujet.
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1789-1815 (4)
19e siècle (1)
Renaissance (1)
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
1Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisièmeNotice
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De variis juribus, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909702
  • Sujets :  Droit civil – Acquisition de la propriété | Droit civil – Prescription | Droit civilUsufruit | Droit romain – Réception | Italie
  • Auteur :  D'Afflitto, Matteo (1450?-1520?)
  • Couverture chronologique : Renaissance
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-17
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sur la page de titre et au colophon, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Texte sur deux col
  • Description :  Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Ddd8, Eee4. Registre des signatures
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, tranches mouchetées, roulette dorée sur les coupes
  • langue : lat
2Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Cæsarei juris facultate jurisconsultorum, De variis juribus, et acquisitionibus. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multò, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiæ, quæ sparsim leguntur, facillimè distinctæ lectoribus appareant. Tomus XVIINotice
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
3La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitièmeNotice
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Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
4Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premierNotice
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Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ...
5Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec lesanciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente,soit le texte des auteurs, sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre del'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome premierNotice
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...
6Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome troisième. Contenant la discussion des titres ; De la puissance paternelle ; De la minorité, de la tutele, et de l'émancipation ; De la majorité, de l'interdiction, et du conseil judiciaire ; De la distinction des biens ; De la propriété ; De l'usufruit, de l'usage, et de l'habitation ; Et des servitudes ou services fonciersNotice
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