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'Droit civil Cautionnement' dans sujet.
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1789-1815 (3)
15e siècle (1)
19e siècle (1)
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850907
  • Sujets :  Droit civil - Transaction | Droit civil - Cautionnement | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Editeur :  Charles Hingray (Paris)
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 87.043
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code.... du cautionnement et des transactions ; 17
  • Description :  La page de titre porte en plus : "Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire"
  • Description :  Titre de dos : Droit civil expliqué. Du cautionnement
  • langue : fre
1Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 17, Du cautionnement et des transactions, commentaire des titres XIV et XV, livre III du code civil / par M. TroplongNotice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141064
  • Sujets :  Droit civil – Servitudes | Droit civilCautionnement | Droit civil – Simulation | Droit civil – Contrats | Droit romain – Influence | Droit (général) – Pratique | Italie
  • Auteur :  Cipolla, Bartolomeo (1420-1475)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Frères Da Legnano (Milan)
  • Date : 1508
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.786-1
  • Description :  Colophon transcrit : Impressum Mediolani per dominum Leonardum Pachel ad expensas Johannes Jacobus de Legnano cum Fratribus suis. Anno domini. M.CCCCCVIII. die. XIX. mensis Julii.
  • Description :  Sig. a4, a8, b-e6, f4, g-o8, p-s6
  • Description :  Adresse figurant au colophon
  • Description :  Marque gravée sur bois au titre de l'imprimeur-libraire Giovanni Giacomo Da Legnano (Marques d'impressors : représente un ange tenant l'hostie irradiant avec au centre le monogramme du Christ IHS et autour l'inscription "Io. Iacomo e Fratel de Legnano", en bas les initiales IOL [en ligne : 15-04-2013]), caractère goth., texte sur deux colonnes
  • Description :  Annexes : Table. Registre des signatures
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
3In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ejusdem de Servitutibus rusticorum prediorum. Tractatus ejusdem cautelarum. Tractatus ejusdem de Simulatione contractuum emptionum [et] venditionum. Repe. ejusdem l. si fug. Cum privilegioNotice
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4Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome sixième, Contenant la discussion des titres ; De la vente ; De l'échange ; Du contrat de louage ; Du contrat de société ; Du prêt ; Du dépôt et du séquestre ; Des contrats aléatoires ; Du mandat ; Du cautionnement ; Et des transactionsNotice
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6Code Civil des Français, avec les sources où toutes ses dispositions ont été puisées ; ouvrage où sont établis les différences et les rapports des nouvelles lois civiles avec les anciennes, les différences et les rapports des lois romaines avec les françaises, les rapports des articles du Code entre eux ; où sont transcrits, à la suite de chaque article, soit la loi romaine dont il a été traduit, soit l'article de coutume, d'ordonnance ou de loi précédente, soit le texte des auteurs sur lequel il a été copié ou dont il a été extrait, soit le motif particulier qui l'a fait adopter ; où est établie une concordance du Code de Procédure avec le Code Civil ; et où sont rapportés les arrêtés du gouvernement, les décisions du Conseil d'Etat et du ministre de la Justice pour l'exécution de différens articles ; avec des définitions des mots textuels, des observations propres à résoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et des décisions corrélatives des auteurs / par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, membre de l'Académie de Législation, auteur d'Observations sur les différens projets de Codes Civil, Criminel, Judiciaire et de Commerce ; de Considérations générales sur les délits et les peines ; de la Révision des lois pénales existantes, etc., etc. Tome troisièmeNotice
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