Bibliothèque InterUniversitaire CUJAS BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
Recherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titres
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit civil' dans sujet.
Classer par :  
Résultats :  207 documents
Page: précédent  1 2 3 4 5   ...  suivant
Affiner par sujet
Droit civil (207)
France (166)
Codes (78)
Droit (général) (48)
Droit pénal (47)
Affiner par période
1789-1815 (65)
19e siècle (42)
1500-1800 (29)
17e siècle (12)
18e siècle (12)
Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice61Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice62Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims, et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
Notice63Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005268
  • Sujets :  Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Boucher, Pierre B. (1758-18..)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Chaignieau (Paris)
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.273-2
  • Description :  Sign. : A-Z8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice64Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005275
  • Sujets :  Droit civil | Droit commercial | Droit (général) – Principes | Etudes comparatives | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Boucher, Pierre B. (1758-18..)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  F. Chaignieau (Paris)
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.273-1
  • Description :  Sign. : a-f8, g6, A-V8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice65Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés ; ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale, à l'usage des tribunaux de commerce, des négocians, des commissaires des relations commerciales, et des personnes attachées à l'ordre judiciaire ; par P.-B. Boucher, auteur de divers ouvrages sur le commerce et la marine, membre de plusieurs sociétés savantes, professeur de droit commercial et maritime à l’Académie de législation, et membre honoraire de la société d’émulation de Bordeaux. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005282
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Personnes | Droit civil – Biens | Droit civil – Propriété | France
  • Auteur :  France. Commission pour la rédaction d'un projet de code civil‎
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Imprimerie de la République (Paris)
  • Date : 1801
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.093
  • Description :  24 Thermidor an 8 = 14 août 1800
  • Description :  Sig. : a-h4, i2, A-Z4, Aa-Xx4, Yy2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice66Projet de code civil, présenté par la commission nommée par le gouvernement le 24 Thermidor an 8
  Trouver dans la même catégorie
Jo. Gottlieb Heineccii, potent. Prussorum regis quondam a consil. sanctior. jur. ac philosoph. in ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140395
  • Sujets :  Droit (général) | Droit canonique | Philosophie | Droit civil | Droit germanique | Droit romain
  • Auteur :  Heinecke, Johann Gottlieb (1681-1741)
  • Editeur :  Héritiers Cramer et frères Philibert (Genève)
  • Date : 1746
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.336-2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice67Jo. Gottlieb Heineccii, potent. Prussorum regis quondam a consil. sanctior. jur. ac philosoph. in ill. Frideric. academ. professoris publ. ord. Operum ad universam juris prudentiam, philosophiam et litteras humaniores pertinentium. Tomus secundus, dissertationes, orationes, ac programmata exhibens
  Trouver dans la même catégorie
Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par ...
Notice68Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par matières
  Trouver dans la même catégorie
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
  • Auteur :  Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  C. Robustel (Paris)
  • Date : 1734
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 2.029
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
  • Description :  Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
  • Description :  Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
  • Description :  Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
  • Description :  [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
  • Description :  D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
  • langue : fra
Notice69Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome I
  Trouver dans la même catégorie
Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil ...
Notice70Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand. 3ème éd.
  Trouver dans la même catégorie
Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et ...
Notice71Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin, suivie de tables : 1° des lois romaines ; 2° des lois étrangères ; 3° des lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des auteurs cités dans les deux ouvrages ; par L. Rondonneau, ancien propriétaire et fondateur du Dépot des lois, rédacteur et éditeur de la Collection générale des lois, depuis 1789 jusqu’a 1819, imprimé a l’Imprimerie royale avec l’autorisation de monseigneur le Garde des sceaux, et de la table alphabétique des matières de cette collection
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice72Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604060185
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Droit communal | Droit féodal | Droit civil | Droit pénal | France | Agen (France)
  • Auteur :  Tropamer, Henry (18..-19..)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Y. Cadoret (Bordeaux)
  • Date : 1911
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le samedi 8 avril 1911
  • Description :  Contient le Texte du Mss Noubel en gascon et trad. en français en regard p. 14-147
  • Description :  Cujas. 45.058 1911-12 TRO
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : pro
Notice73La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,...
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
Notice74Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome second
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice75Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-C
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice76Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome second. D.–H
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice77Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome troisième. I.-PAT
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice78Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPO
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice79Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-W
  Trouver dans la même catégorie
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice80Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; Par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Tome sixième. [Additions aux articles contenus dans les cinq volumes de la deuxième édition.] A.-Z
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4 5   ...  suivant