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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice81Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquième
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Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et ...
Notice82Table générale alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Répertoire de jurisprudence et dans le Recueil alphabétique des questions de droit de M. Merlin, suivie de tables : 1° des lois romaines ; 2° des lois étrangères ; 3° des lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des auteurs cités dans les deux ouvrages ; par L. Rondonneau, ancien propriétaire et fondateur du Dépot des lois, rédacteur et éditeur de la Collection générale des lois, depuis 1789 jusqu’a 1819, imprimé a l’Imprimerie royale avec l’autorisation de monseigneur le Garde des sceaux, et de la table alphabétique des matières de cette collection
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice83Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome premier. A.-C
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice84Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome quatrième. PAY.-SPO
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice85Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; Par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Tome sixième. [Additions aux articles contenus dans les cinq volumes de la deuxième édition.] A.-Z
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice86Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et réquisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome septième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] A.-C
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice87Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome neuvième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] Pre.- Wiss
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice88Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l'auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Par M. Merlin, comte de l’Empire, conseiller d’Etat, procureur-général-impérial à la Cour de cassation, commandant de la Légion d’honneur et membre de l’Institut de France. Tome cinquième. STI.-W
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Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...
Notice89Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome troisième : mariage et divorce, régimes matrimoniaux, successions, donations et testaments / Marcel Planiol, professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
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Oeuvres diverses de Mr Patru, de l'Academie françoise. Contenant ses plaidoyers, harangues, lettres, et ...
Notice90Oeuvres diverses de Mr Patru, de l'Academie françoise. Contenant ses plaidoyers, harangues, lettres, et vies de quelques-uns de ses amis. Quatriéme édition, considerablement augmentée. Tome second
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Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
Notice91Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipit
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
Notice92Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome premier
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
Notice93Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome second
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Notice94Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome troisieme
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Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, ...
Notice95Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome quatrieme
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Notice96Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome sixieme
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Notice97Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome septieme
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Institutionum civilium ab Justiniano Caesare editarum lib. IIII. Bipartito commentario quàm brevissimè illustrati, cujus ...
Notice98Institutionum civilium ab Justiniano Caesare editarum lib. IIII. Bipartito commentario quàm brevissimè illustrati, cujus pars altera Romanum, altera Gallicum jus ad singulos titulos complectitur. Ad illustriss. Principem Navarr. Reginam. Per Eguinarium Baronem Jurecons.
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
Notice99Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome sixième [-septième]
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice100La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome douzième
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