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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice81Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et réquisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont ensuivis ; par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome septième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] A.-C
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Notice82Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome huitième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] DAT.-PRE
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Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les ...
Notice83Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux ; ouvrage dans lequel l’auteur a fondu et classé un grand nombre de ses plaidoyers et requisitoires, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s'en sont suivis, par M. Merlin, ancien procureur-général à la Cour de cassation. Tome neuvième. [Additions aux articles contenus dans les première, deuxième et troisième éditions.] Pre.- Wiss
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Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
Notice84Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome second
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Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820251
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : arrêts de 1660 à 1671, du début jusqu'à la p. 137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Exemplaire lacunaire : p. 217-248 manquantes
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-1
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
Notice85Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome premier, contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678
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Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820268
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence-Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : contient les arrêts des années 1679 à 1681, jusqu'à la p. 278
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-2
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
Notice86Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome second, contenant les arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice87Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premier
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice88Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumes
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
Notice89Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisième
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
Notice90Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquième
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La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par ...
Notice91La practique de Masuer ancien jurisconsulte et practicien de France. Mise en francois par Antoine Fontanon advocat en parlement. Nouvelle edition augmentee et enrichie de plusieurs annotations et traictez, outre les precedentes editions. Par Me Pierre Guenoys conseiller du Roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry.
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La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142467
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Digeste | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Réception | Droit civil | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Automne, Bernard (1574?-1666)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  S. Cramoisy (Paris)
  • Date : 1610
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.565
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Table des matières suivie d''un "index titulorum"
  • Description :  Dédicace à Nicolas Brulart de Sillery, avertissement au lecteur en début d'ouvrage. Dédicace à Monsieur Flavian, jurisconsulte, et extrait du privilège royal (Paris, 1er septembre 1610) à la fin de l'ouvrage
  • Description :  A Paris, en la boutique de Nivelle, chez Sebastien Cramoisy, ruë Sainct Jacques aux Cigognes. M. DC. X. Avec privilege de sa Majesté
  • Description :  Titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe
  • Description :  Marque d'imprimeur de Sebastien Cramoisy représentant 2 cigognes ([en ligne] Marques d'impressors : consulté le 04/05/2016)
  • Description :  Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, A-OOOOOO4, a-k4
  • langue : fra
Notice92La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix et paragraphes des Pandectes et du Code du droict civil sont confirmez, interpretez et abrogez par ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, et auctoritez des plus grands praticiens de France. Composee par Bernard Automne, jurisconsulte
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Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Peleus, Julien (15..-1625?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  N. Buon (Paris)
  • Date : 1608
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.330
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
  • Description :  Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
  • langue : fra
Notice93Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheur
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Secundum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909535
  • Sujets :  Droit canonique | Droit (général) – Etude et enseignement | Droit médiéval – Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit féodal | Italie
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 503-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Facesoutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aa-zz⁶, AA-LL⁶, MM-NN⁴. Registredes signatures en fin de chaque tome
  • langue : lat
Notice94Secundum volumen tractatuum doctorum juris
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
Notice95Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premier
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Notice96Oeuvres diverses de Mr Patru, de l'Académie françoise. Contenant ses plaidoyers, harangues, lettres, et vies de quelques-uns de ses amis. Quatriéme édition, considerablement augmentée. Tome premier
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Notice97Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme edition
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Notice98Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et aucta
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Notice99Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitième
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001598
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Biens | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | Droit civil - Famille | Droit civil - Propriété | Droit civil - Servitudes | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1803
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Le titre V. "Du mariage" a été rédigé par Bernardi (note manuscrite dans l'ouvrage)
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice100Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome premier [-second]
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