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Renaissance (2)
Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144294
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumierSources | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Chastellain (Paris)
  • Date : 1615
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1321,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
  • Description :  Page de titre du t.2 découpée : l'adresse mq. Reliure cuir, dos à 6 nerfs
  • langue : fra
Notice1Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome second
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Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144300
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumierSources | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C.Chastellain (Paris)
  • Date : 1615
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1321,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
  • langue : fra
Notice2Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome premier [-second]
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Les Œuvres de Me René Choppin divisées en cinq tomes. Commentaires sur la coustume ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909740
  • Sujets :  Droit coutumierSources | Droit féodal – Sources | Anjou (France)
  • Auteur :  Choppin, René (1537-1606)
  • Couverture chronologique : Renaissance
  • Editeur :  L. Billaine (Paris)
  • Date : 1662
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 116-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître à Henri III, roi de France et de Pologne. Vita écrite par Me Papirius Masson
  • Description :  Achevé d'imprimé à la fin du livre premier
  • Description :  Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise "Au grand Cæsar". P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Sig. [ ], a⁶, A-Oo⁶, Pp⁴, A-Qq⁶, Rr⁴, Ss-Vv⁶, Xx⁴
  • Description :  [1 : ] Livre premier de la jurisdiction d'Anjou ; [2 : ] Livre second de la moyenne justice ou grande voyrie, et justice de sang ; [3 : ] Livre troisième de la coustume d'Anjou. De la seigneurie utile des choses
  • Description :  Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le I. contient les commentaires sur la coustume d'Anjou, en deux parties
  • Description :  Plat supérieur avec blason portant une couronne, un chevron, trois grappes de raisin et deux lévriers. Reliure demi-cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
  • Description :  Ex-libris imprimé du juge-mage, lieutenant général de Montpellier
  • langue : fra
Notice3Les Œuvres de Me René Choppin divisées en cinq tomes. Commentaires sur la coustume d'Anjou, traduits du latin de M. René Choppin, I. C. Angevin, ancien et celebre advocat en la cour de parlement. Divisez en trois livres. Avec un traicté servant de préface, touchant les principales regles des Coustumes de France. Reveus et corrigés en cette derniere edition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-cinq. Tome I
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Coustumes des pays de Vermendois et ceulx de envyron / publiées d'après le manuscrit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605320332
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | France | Vermandois (France)
  • Auteur :  Aube. Archives départementales
  • Editeur :  A. Durand. Paris
  • Date : 1858
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXIII-191 p.) ; 25 cm
  • Description :  Notes bibliogr.. Index
  • Description :  Cujas. 30.255
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : frm
  • langue : fre
Notice4Coustumes des pays de Vermendois et ceulx de envyron / publiées d'après le manuscrit inédit des Archives du département de l'Aube par C.-J. Beautemps-Beaupré,...
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Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
  • Auteur :  Bouhier, Jean (1673-1746)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  A.-J.-B. Augé (Dijon)
  • Date : 1742
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 41,1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice5Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier
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La Coutume de Nivernais : accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume / par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602477633
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | France | Nivernais (France)
  • Auteur :  Coquille, Guy (1523-1603)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  Imprimerie Henri Plon (Paris)
  • Date : 1864
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 28.402
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice6La Coutume de Nivernais : accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume / par Guy Coquille,... ; Nouv. éd. publiée, ... par M. Dupin
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La Coutume de Saint-Amand-en-Pévèle : édition critique et commentaires, ... / par Henri Raviart, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604272182
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | France | Saint-Amand-en-Pévèle (France)
  • Auteur :  Raviart, Henri
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  C. Robbe (Lille)
  • Date : 1907
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Bibliographie p.211-213
  • Description :  Cujas. 45.058 1907-19 RAV
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques)
  • langue : fre
Notice7La Coutume de Saint-Amand-en-Pévèle : édition critique et commentaires, ... / par Henri Raviart, ...
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Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, ...
Notice8Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées et les observations de M. Bouhier, président à mortier honoraire au parlement de Bourgogne et de l’Académie française. Tome second
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Commentaire sur les coustumes de la prevosté et vicomté de Paris, divisé en trois ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909764
  • Sujets :  Droit coutumierSources | Droit féodal – Sources | Droit rural | Paris (France) | Paris (prévôté et vicomté)
  • Auteur :  Choppin, René (1537-1606)
  • Couverture chronologique : Renaissance
  • Editeur :  L. Billaine (Paris)
  • Date : 1662
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 116-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le I. contient les commentaires sur la coustume d'Anjou, en deux parties. Le II. le traité du domaine de la Couronne de France. Le III. le commentaire sur la coustume de Paris, et le traité des privileges rustiques, et personnes vivans aux champs. Le IV. le traité de la police ecclésiastique. Le V. le traité des religieux et des monastères, avec la notice des archeveschez et eveschez de tout le monde. Tome III
  • Description :  Dans 1ère partie : Eloge de l'auctorité qu'a la cour de parlement en l'interprétation et censure de la coustume de Paris. Texte des coustumes de la prevosté et vicomté de Paris reformees et arrestees le quatriesme mars l'an 1580. Avec la preface latine de l'autheur qu'il fit lors de la reformation d'icelles
  • Description :  Epître en français du traducteur Gabriel Michel de Rochemaillet à Antoine Séguier et épître en latin de l'auteur à Henri IV, datée du 16 juillet 1596. Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise "Au grand Cæsar". P. de titre en rouge et noir. Bandeaux aux armoiries royales, lettrines, cul-de-lampe, fleurons
  • Description :  Sig. ã⁶, ẽ⁴, A-Rr⁶, Ss-Tt⁴; [ ]¹, ã⁴, a-i⁶ k⁴, l-m⁶, n³
  • Description :  Plat supérieur avec blason portant une couronne, un chevron, trois grappes de raisin et deux lévriers. Reliure demi-cuir, dos à 6 nerfs, fers dorés entre nerfs
  • langue : fra
Notice9Commentaire sur les coustumes de la prevosté et vicomté de Paris, divisé en trois livres, composé en latin par René Choppin, J. C. angevin, ancien et celebre advocat en la Cour de parlement, avec une table alphabetique des matieres, et des choses plus remarquables y contenuës. Reveu et corrigé en cette derniere edition plus exactement que dans l’impression de mil six cens trente-quatre. Tome III
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Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142450
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | France | Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Amiens (France)
  • Auteur :  Ricard, Jean-Marie (1622-1678)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  C. Robustel (Paris)
  • Date : 1734
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 2.029
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Ed. corrigée de l'éd. de 1730, à laquelle est ajoutée un nouveau "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans" (préf.). Les 2e et 3e part. du t. 1 ont des pages de titre propres ; la 2e partie est datée de 1730, la 3e de 1729
  • Description :  Approbation faite à Paris, le 24 janvier 1713 et privilège accordé à Paris le 26 juillet 1720. La moitié du privilège est cédée à Nicolas Gosselin, Guillaume Cavelier et Jean de Nully pour le Traité des donations seulement, à Paris, le 11 mars 1730. Epître à Louis-François Le Févre Decaumartin, chevalier seigneur de Boissy, d'Argouges, de Maisy, Rouvres, et autres lieux, conseiller d'Etat ordinaire
  • Description :  Adresse de la 1e partie : A Paris, rue Saint Jacques, chez Claude Robustel, proche Saint Yves, à l'Image Saint Jean. Adresses des 2e et 3e part. : A Paris, chez Claude Robustel, ruë Saint Jacques, à l'Image Saint Jean
  • Description :  Sig. : [ ]², ẽ², ĩ², õ², a-b²,c¹, A-Iiiii⁴, Kkkkk-Xxxxx² ; [ ]¹, a-o², p¹, [ ]², A-Q⁴, R-T². P. de titre en rouge et noir. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. Marque typographique sur p. de t. de 3e part
  • Description :  [T1, 2e part.: ]Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Par Me A*** D*** L*** R*** [Arnaud de La Rouvière], avocat au parlement de Provence.[T1, 3e part. :] Coutumes du bailliage d'Amiens, tant generales que locales et particulieres. Avec les notes de maître Charles Du Molin. Et autres remarques particulieres de M. Jean-Marie Ricard... Augmentées de plusieurs autres nouvelles remarques. Suite du Traité des donations entrevifs et testamentaires
  • Description :  D'après la préface du "Traité de la revocation des donations, legs, fideicommis... Par Me de La Rouvière", ce dernier est l'auteur du "Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans." inséré dans l'éd. de 1734 du 1er vol. des oeuvres de Mr. Ricard [Gallica, consultée le 21-04-2016]
  • langue : fra
Notice10Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Maître Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Nouvelle edition, augmentée du Traité de la revocation des donations, par la naissance ou survenance des enfans. Tome I
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Le droit du XIIIe siècle dans les coutumes de Touraine-Anjou et d'Orléanais : étude ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605115310
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Touraine (France) | Anjou (France) | Orléans (France)
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  s.n. (Paris)
  • Date : 1881
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 13.930
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice11Le droit du XIIIe siècle dans les coutumes de Touraine-Anjou et d'Orléanais : étude historique par Paul Viollet
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Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005183
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumierSources | Berry (France) | Lorris (Loiret) | France
  • Auteur :  Thaumas de La Thaumassière, Gaspard (1631-1702)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  C. Osmont (Paris)
  • Date : 1680
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 35
  • Description :  Epitre dédicatoire de l'auteur à Antoine Vyon d'Herouval, datée du 16e jour avant les calendes d'avril 1679 (= 16 mars), 2 épitres dédicatoires de Nicolas Catherinot à l'auteur, 1 de mai 1679, l'autre des calendes de novembre 1678 (= 1er novembre). Avertissement de l'auteur
  • Description :  Privilège du roi du 30 septembre 1667 à Jean Toubeau
  • Description :  "Achevé d'imprimer pour la premiere fois , le 16. May 1679"
  • Description :  Sign. ã4,-c̃5, A-E4, E-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Zzzz4. le f. Tt ij pas signé, f. Aaa ii signé Aa ij, f. FFF ij signé Eee ij, f. Hhh ij signé Hff iij, f. Bbbb ij signé Bbbij
  • Description :  Fleuron à la page de titre principale, marque au titre de la 4e partie, lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Annexes : Tables
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
  • langue : lat
Notice12Les anciennes et nouvelles coutumes locales de Berry et celles de Lorris commentées. Par Gaspard Thaumas de la Thaumassière Ecuyer, S. de Puy-ferrand, avocat au Parlement
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Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et ...
Notice13Consuetudines ducatus Burgundiae, fereque totius Galliae, Bartholomaei a Chassenaeo jurisconsulti clarissimi commentariis amplissimis et doctissimis illustratae. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia purgata, genuinaeq. lectioni restituta opera et studio Juliani Malletii. Accessit rerum, verborumque Index locupletissimus
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909801
  • Sujets :  France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumierSources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
  • Auteur :  Bourjon, François (16..-1751)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  Grangé, Jean-Augustin (Paris)
  • Date : 1747
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.810-1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
  • Description :  Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
  • Description :  Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
  • Description :  Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
  • Description :  Sig. [ ]², a², a-k², b-d², e³, A-Yyyyy⁴
  • Description :  [À l'avant titre :]Le droit commun de la France et la coutume de Paris divisés en six livres
  • langue : fra
Notice14Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome premier
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Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909818
  • Sujets :  France. Châtelet de Paris | Droit civil | Droit coutumier | Droit coutumierSources | Jurisprudence | Paris (prévôté et vicomté) | France
  • Auteur :  Bourjon, François (16..-1751)
  • Couverture chronologique : 18e siècle
  • Editeur :  J.-A. Grangé (Paris)
  • Date : 1747
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.810-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Contient : textes des coutumes, de la prévôté et de la vicomté de Paris, avec les renvois aux pages où les articles sont expliqués
  • Description :  Épître à Monseigneur Mathieu Molé, président à mortier du Parlement de Paris
  • Description :  Approbation faite à Paris le 26 novembre 1745
  • Description :  Privilège du roi donné à l'auteur le 21 janvier 1746, à Paris et cédé à messieurs Rouy et Grangé, libraires à Paris, le 23 janvier 1746
  • Description :  Armes royales au titre gr. s. b. Titre en rouge et noir. Bandeaux aux armes royales, lettrines, culs-de-lampe gr. s. b
  • Description :  Sig. [ ]¹, a-f², g¹, A³, B-Hhhh⁴, Iiii¹, A-P², Q¹
  • Description :  Annexe : Table alphabétique des principales matières contenues dans les deux volumes de cet ouvrage
  • langue : fra
Notice15Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduits en principes, tirés des ordonnances, des arrêts, des loix civiles, et des auteurs : et mises dans l'ordre d'un commentaire complet et méthodique sur cette coutume : contenant dans cet ordre les usages du Châtelet sur les liquidations, les comptes et les partages, et sur toutes autres matieres. Par Me François Bourjon, ancien avocat au Parlement. Tome second
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La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142917
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumierSources | Droit coutumier - Interprétation | Droit féodal - Sources | Paris (France) | France | Etudes comparatives
  • Auteur :  Guénois, Pierre (1520-1600?)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Chaudière (Paris)
  • Date : 1596
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 58
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epître dédicatoire du premier tome écrit par l'auteur au baron de la Chastre ; épître dédicatoire du second tome adressé par l'auteur à Antoine Séguier et Jacques Guesle
  • Description :  Privilège royal du 8 mars 1595 octroyé à Guillaume Chaudière
  • Description :  Sig. : ã⁶, A⁶, B⁴, A-I⁶, A-Dd⁶, Ee⁸, Ff-RRRRRr⁶, SSSSSs⁴, A-Q⁶, ã⁶, ẽ⁸
  • Description :  Marque typographique au titre (Marques impressors : le temps avec sa faucille et la devise : Hanc aciem sola retundit virtus [trad. : la vertu seule émousse celle lame, en ligne : 24-02-2017]), page de titre en rouge et noirbandeaux, lettres ornées et culs-de-lampe gravés sur bois
  • langue : fra
Notice16La conference des coustumes tant generales, que locales et particulieres du royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l'harmonie et difference d'icelles : avec une briefve explication tirée des loix romaines ou canoniques, anciens docteurs et modernes. Ensemble des ordonnances et arrests des cours souveraines : le tout pour servir d'interpretation et esclarcissement des articles desdictes coustumes. Plus des indices fort amples, tant des titres que des principales matieres et annotations. Par Pierre Guenoys conseiller du roy, lieutenant particulier au siege royal d'Issoudun. Premier [-second] tome
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Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002519
  • Sujets :  Droit (général) - Sources | Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Parlements - Rouen (France) | France | Normandie (France) | Jurisprudence
  • Auteur :  Sans auteur
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  L. Jouan (Caen)
  • Date : 1910
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 23.199-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  La première collection d'Arresta communia (1276-1290) a été déjà publiée deux fois. Une première fois, en 1845, par Léchaudé d'Anisy, dans le t. I des documents historiques publiés par la Société des antiquaires de Normandie (Mémoires, t. XV), sous le titre de Grands rôles des Échiquiers de Normandie, p. 150-153 ; et une seconde fois par Warnkoenig dans l'Urkundenbuch qu'il a placé, à la fin du t. II de sa Franzoesische Staats und Rechtgeschichte, p. 120-134 (Bâle, 1848, in-8°) ... La seconde collection d'Arresta communia (1291-1294) n'a été publiée qu'une seule fois, par Warnkoenig. Elle suit, dans son Urkundenbuch, la première collection.--p. 4-5
  • Description :  Bibliothèque d'histoire du droit normand / Faculté de droit de l'Université de Caen ; 1
  • langue : fre
  • langue : lat
Notice17Arresta communia Scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Échiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290, 1291-1294). Nouv. éd. critique publiée par Ernest Perrot,...
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604060185
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Droit communal | Droit féodal | Droit civil | Droit pénal | France | Agen (France)
  • Auteur :  Tropamer, Henry (18..-19..)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Y. Cadoret (Bordeaux)
  • Date : 1911
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le samedi 8 avril 1911
  • Description :  Contient le Texte du Mss Noubel en gascon et trad. en français en regard p. 14-147
  • Description :  Cujas. 45.058 1911-12 TRO
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : pro
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